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Document L:1988:189:TOC
Official Journal of the European Communities, L 189, 20 July 1988
Journal officiel des Communautés européennes, L 189, 20 juillet 1988
Journal officiel des Communautés européennes, L 189, 20 juillet 1988
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
Règlement (CEE) n 2145/88 de la Commission, du 19 juillet 1988, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 2146/88 de la Commission, du 19 juillet 1988, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt | ||||
Règlement (CEE) n 2147/88 de la Commission, du 19 juillet 1988, relatif à la fixation de prix de vente minimaux pour la viande bovine désossée mise en adjudication en vertu du règlement (CEE) n 2326/79 | ||||
* | Règlement (CEE) n° 2148/88 de la Commission du 19 juillet 1988 concernant l' arrêt de la pêche de la sole par les navires battant pavillon de l' Irlande | |||
* | Règlement (CEE) n° 2149/88 de la Commission du 19 juillet 1988 concernant l' arrêt de la pêche de la sole par les navires battant pavillon de l' Irlande | |||
Règlement (CEE) n 2150/88 de la Commission, du 19 juillet 1988, concernant les demandes de certificats «MCE» déposées au cours des dix premiers jours du mois de juillet 1988 dans le secteur de la viande bovine | ||||
Règlement (CEE) n 2151/88 de la Commission, du 19 juillet 1988, supprimant la taxe compensatoire à l'importation de tomates originaires de Pologne | ||||
Règlement (CEE) n 2152/88 de la Commission, du 19 juillet 1988, fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur de la viande bovine | ||||
Règlement (CEE) n 2153/88 de la Commission, du 19 juillet 1988, fixant les montants à percevoir dans le secteur de la viande bovine sur les produits ayant quitté le Royaume-Uni au cours de la semaine du 20 au 26 juin 1988 | ||||
Règlement (CEE) n 2154/88 de la Commission, du 19 juillet 1988, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut | ||||
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
Commission | ||||
88/397/CEE: | ||||
* | Décision de la Commission, du 12 juillet 1988, coordonnant les modalités d'application de l'article 6 de la directive 85/511/CEE du Conseil arrêtées par les États membres | |||
88/398/CEE: | ||||
* | Décision de la Commission du 15 juillet 1988 portant acceptation d' un engagement concernant certaines balances électroniques assemblées ou produites dans la Communauté | |||
Rectificatifs | ||||
* | Rectificatif à la directive 88/289/CEE du Conseil, du 3 mai 1988, modifiant la directive 72/462/CEE concernant les problèmes sanitaires et de police sanitaire lors de l'importation d'animaux des espèces bovine et porcine et de viandes fraîches en provenance de pays tiers (JO n L 124 du 18.5.1988) |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |