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Document L:1980:327:TOC
Official Journal of the European Communities, L 327, 3 December 1980
Journal officiel des Communautés européennes, L 327, 3 décembre 1980
Journal officiel des Communautés européennes, L 327, 3 décembre 1980
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
Règlement (CEE) n° 3119/80 de la Commission, du 2 décembre 1980, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n° 3120/80 de la Commission, du 2 décembre 1980, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt | ||||
* | Règlement (CEE) n° 3121/80 de la Commission, du 2 décembre 1980, modifiant le taux spécial pour la conversion en livres sterling des prix franco frontière de référence des vins de liqueur importés | |||
Règlement (CEE) n° 3122/80 de la Commission, du 2 décembre 1980, fixant le prélèvement à l'exportation pour le sucre blanc et le sucre brut | ||||
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
Conseil | ||||
80/1107/CEE: | ||||
* | Directive 80/1107/CEE du Conseil, du 27 novembre 1980, concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à une exposition à des agents chimiques, physiques et biologiques pendant le travail | |||
Rectificatifs | ||||
* | RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 3067/80 de la Commission, du 24 novembre 1980, modifiant les limites quantitatives fixées à l' importation de certains produits textiles originaires de certains pays tiers |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |