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Document L:1977:105:TOC
Official Journal of the European Communities, L 105, 28 April 1977
Journal officiel des Communautés européennes, L 105, 28 avril 1977
Journal officiel des Communautés européennes, L 105, 28 avril 1977
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
...... | ||||
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
Conseil | ||||
77/311/CEE: | ||||
* | Directive 77/311/CEE du Conseil, du 29 mars 1977, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au niveau sonore aux oreilles des conducteurs de tracteurs agricoles ou forestiers à roues | |||
77/312/CEE: | ||||
* | Directive 77/312/CEE du Conseil, du 29 mars 1977, concernant la surveillance biologique de la population vis-à-vis du risque saturnin | |||
77/313/CEE: | ||||
* | Directive 77/313/CEE du Conseil, du 5 avril 1977, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux ensembles de mesurage de liquides autres que l'eau | |||
77/314/CEE: | ||||
* | Décision du Conseil du 5 avril 1977, donnant décharge à la Commission de l'exécution des opérations du Fonds de développement pour les pays et territoires d'outre-mer (1er FED) pour l'exercice 1972 | |||
77/315/CEE: | ||||
* | Décision du Conseil du 5 avril 1977, donnant décharge à la Commission de l'exécution des opérations du Fonds européen de développement (1963) (2ème FED) pour l'exercice 1972 | |||
77/316/CEE: | ||||
* | Décision du Conseil du 5 avril 1977, donnant décharge à la Commission de l'exécution des opérations du Fonds européen de développement (1969) (3ème FED) pour l'exercice 1972 | |||
77/317/CEE: | ||||
* | Décision du Conseil du 5 avril 1977, donnant décharge à la Commission de l'exécution des opérations du Fonds de développement pour les pays et territoires d'outre-mer (1er FED) pour l'exercice 1973 | |||
77/318/CEE: | ||||
* | Décision du Conseil du 5 avril 1977, donnant décharge à la Commission de l'exécution des opérations du Fonds européen de développement (1963) (2ème FED) pour l'exercice 1973 | |||
77/319/CEE: | ||||
* | Décision du Conseil du 5 avril 1977, donnant décharge à la Commission de l'exécution des opérations du Fonds européen de développement (1969) (3ème FED) pour l'exercice 1973 | |||
77/320/CEE: | ||||
* | Décision du Conseil du 5 avril 1977, donnant décharge à la Commission de l'exécution des opérations du Fonds de développement pour les pays et territoires d'outre-mer (1er FED) pour l'exercice 1974 | |||
77/321/CEE: | ||||
* | Décision du Conseil du 5 avril 1977, donnant décharge à la Commission de l'exécution des opérations du Fonds européen de développement (1963) (2ème FED) pour l'exercice 1974 | |||
77/322/CEE: | ||||
* | Décision du Conseil du 5 avril 1977, donnant décharge à la Commission de l'exécution des opérations du Fonds européen de développement (1969) (3ème FED) pour l'exercice 1974 | |||
Rectificatifs | ||||
* | RECTIFICATIF A :# 76/889/CEE: Directive du Conseil, du 4 novembre 1976, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux perturbations radioélectriques produites par les appareils électrodomestiques, outils portatifs et appareils similaires | |||
* | RECTIFICATIF A :# 76/890/CEE: Directive du Conseil, du 4 novembre 1976, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à l' antiparasitage des luminaires avec démarreur pour éclairage à fluorescence |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |