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Document L:1976:166:TOC
Official Journal of the European Communities, L 166, 25 June 1976
Journal officiel des Communautés européennes, L 166, 25 juin 1976
Journal officiel des Communautés européennes, L 166, 25 juin 1976
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
* | Règlement (CEE) n 1418/76 du Conseil, du 21 juin 1976, portant organisation commune du marché du riz | |||
* | Règlement (CEE) n° 1419/76 du Conseil, du 21 juin 1976, fixant, pour la campagne 1975/1976, le prix indicatif du riz décortiqué | |||
* | Règlement (CEE) n° 1420/76 du Conseil, du 21 juin 1976, fixant, pour la campagne 1975/1976, les prix d'intervention du riz paddy | |||
* | Règlement (CEE) n° 1421/76 du Conseil, du 21 juin 1976, fixant, pour la campagne de commercialisation 1976/1977, les prix dans les secteurs des céréales et du riz | |||
* | Règlement (CEE) n 1422/76 du Conseil, du 21 juin 1976, fixant les règles applicables pour la détermination des centres de commercialisation du riz, autres qu'Arles et Verceil | |||
* | Règlement (CEE) n 1423/76 du Conseil, du 21 juin 1976, fixant les qualités type du riz et des brisures | |||
* | Règlement (CEE) n 1424/76 du Conseil, du 21 juin 1976, fixant les règles générales de l'intervention sur le marché du riz | |||
* | Règlement (CEE) n 1425/76 du Conseil, du 21 juin 1976, relatif aux mesures particulières d'intervention dans le secteur du riz | |||
* | Règlement (CEE) n 1426/76 du Conseil, du 21 juin 1976, fixant, pour la campagne de commercialisation 1975/1976, les majorations mensuelles des prix du riz paddy et du riz décortiqué | |||
* | Règlement (CEE) n° 1427/76 du Conseil, du 21 juin 1976, fixant, pour la campagne de commercialisation 1976/1977, les majorations mensuelles des prix du riz paddy et du riz décortiqué | |||
* | Règlement (CEE) n° 1428/76 du Conseil, du 21 juin 1976, relatif aux règles de fixation à l' avance des prélèvements applicables au riz et aux brisures | |||
* | Règlement (CEE) n° 1429/76 du Conseil, du 21 juin 1976, fixant, pour la campagne de commercialisation 1975/1976, les prix de seuil du riz décortiqué et des brisures de riz et le montant de protection à inclure dans le prix de seuil du riz blanchi | |||
* | Règlement (CEE) n° 1430/76 du Conseil, du 21 juin 1976, fixant, pour la campagne de commercialisation 1976/1977, le montant de protection à inclure dans le prix de seuil du riz blanchi | |||
* | Règlement (CEE) n° 1431/76 du Conseil, du 21 juin 1976, établissant pour le riz les règles générales relatives à l' octroi des restitutions à l' exportation et les critères de fixation de leur montant | |||
* | Règlement (CEE) n° 1432/76 du Conseil, du 21 juin 1976, définissant les règles générales à appliquer dans le secteur du riz en cas de perturbation | |||
* | Règlement (CEE) n° 1433/76 du Conseil, du 21 juin 1976, définissant les conditions d' application des mesures de sauvegarde dans le secteur du riz | |||
* | Règlement (CEE) n° 1434/76 du Conseil, du 21 juin 1976, relatif aux importations de riz de la République arabe d'Égypte | |||
* | Règlement (CEE) n° 1435/76 du Conseil, du 21 juin 1976, déterminant les règles générales du régime des montants compensatoires adhésion dans le secteur du riz et fixant ceux-ci pour certains produits |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |