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Document L:1968:104:TOC
Journal officiel des Communautés européennes, L 104, 3 mai 1968
Journal officiel des Communautés européennes, L 104, 3 mai 1968
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I | |||
Règlement (CEE) n° 538/68 du Conseil, du 29 avril 1968, modifiant le règlement n° 131/67/CEE en ce qui concerne les frais de transport pris en considération pour la détermination des prix d' intervention dérivés dans le secteur des céréales | ||||
Règlement (CEE) n° 539/68 du Conseil, du 29 avril 1968, fixant pour la campagne 1968/1969 les principaux centres de commercialisation des céréales et les prix d'intervention dérivés s'y rapportant, ainsi que le prix d'intervention pour le maïs | ||||
Règlement (CEE) n° 540/68 du Conseil, du 29 avril 1968, fixant un montant compensatoire pour le blé tendre, le blé dur, l'orge et le maïs en stock à la fin de la campagne 1967/1968 et destinés à l'exportation | ||||
Règlement (CEE) n° 541/68 du Conseil, du 29 avril 1968, fixant une indemnité compensatrice pour le blé tendre, le seigle de qualité panifiable et le maïs en stock à la fin de la campagne 1967/1968 | ||||
Règlement (CEE) n° 542/68 du Conseil du 30 avril 1968 modifiant le règlement n° 215/66/CEE en ce qui concerne la fixation du prix franco frontière spécial pour le lait en poudre destiné à l'alimentation du bétail | ||||
Règlement (CEE) n° 543/68 du Conseil, du 1er mai 1968, modifiant le règlement n° 841/67/CEE fixant le prix de base et le prix d'achat pour les oranges douces | ||||
Règlement (CEE) n 544/68 de la Commission, du 2 mai 1968, fixant les prélèvements applicables aux céréales et aux farines, gruaux et semoules de blé ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 545/68 de la Commission, du 2 mai 1968, portant fixation des primes s'ajoutant aux prélèvements pour les céréales et le malt | ||||
Règlement (CEE) n 546/68 de la Commission, du 2 mai 1968, portant fixation du correctif applicable à la restitution pour les céréales | ||||
Règlement (CEE) n 547/68 de la Commission, du 2 mai 1968, fixant les restitutions pour les céréales et pour certaines catégories de farines, gruaux et semoules de blé ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 548/68 de la Commission, du 2 mai 1968, fixant les prélèvements applicables au riz et aux brisures | ||||
Règlement (CEE) n 549/68 de la Commission, du 2 mai 1968, portant fixation des restitutions pour le riz et les brisures |
FR |