ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 385

Édition de langue française

Communications et informations

64e année
22 septembre 2021

Sommaire

page

PARLEMENT EUROPÉEN
SESSION 2020-2021
Séances du 14 au 17 septembre 2020
TEXTES ADOPTÉS

1

I   Résolutions, recommandations et avis

RÉSOLUTIONS

Parlement européen

Mardi, 15 septembre 2020

2021/C 385/01

Résolution du Parlement européen du 15 septembre 2020 sur les mesures efficaces pour rendre plus écologiques les programmes Erasmus + et Europe créative ainsi que le corps européen de solidarité (2019/2195(INI))

2

Mercredi, 16 septembre 2020

2021/C 385/02

Résolution du Parlement européen du 16 septembre 2020 sur le rôle de l’UE dans la protection et la restauration des forêts de la planète (2019/2156(INI))

10

2021/C 385/03

Résolution du Parlement européen du 16 septembre 2020 sur la coopération UE-Afrique en matière de sécurité dans la région du Sahel, l’Afrique de l’Ouest et la Corne de l’Afrique (2020/2002(INI))

24

2021/C 385/04

Décision du Parlement européen de ne pas s’opposer au projet de règlement de la Commission modifiant le règlement (CE) no 1126/2008 de la Commission portant adoption de certaines normes comptables internationales conformément au règlement (CE) no 1606/2002 du Parlement européen et du Conseil, en ce qui concerne la norme internationale d’information financière IFRS 16 (D067917/01 — 2020/2712(RPS))

39

2021/C 385/05

Résolution du Parlement européen du 16 septembre 2020 sur la mise en œuvre de l’accord d’association de l’Union européenne avec la Géorgie (2019/2200(INI))

40

Jeudi, 17 septembre 2020

2021/C 385/06

Résolution du Parlement européen du 17 septembre 2020 sur les exportations d’armements: mise en œuvre de la position commune 2008/944/PESC (2020/2003(INI))

47

2021/C 385/07

Résolution du Parlement européen du 17 septembre 2020 sur une approche stratégique concernant les produits pharmaceutiques dans l’environnement (2019/2816(RSP))

59

2021/C 385/08

Résolution du Parlement européen du 17 septembre 2020 sur la maximisation du potentiel d’efficacité énergétique du parc immobilier de l’Union européenne (2020/2070(INI))

68

2021/C 385/09

Résolution du Parlement européen du 17 septembre 2020 sur la pénurie de médicaments — comment faire face à un problème émergent (2020/2071(INI))

83

2021/C 385/10

Résolution du Parlement européen du 17 septembre 2020 sur la mise en œuvre des stratégies nationales d’intégration des Roms: lutter contre les comportements négatifs envers les personnes d’origine rom en Europe (2020/2011(INI))

104

2021/C 385/11

Résolution du Parlement européen du 17 septembre 2020 sur la préparation du Conseil européen extraordinaire, particulièrement l’escalade des tensions et le rôle de la Turquie en Méditerranée orientale (2020/2774(RSP))

117

2021/C 385/12

Résolution du Parlement européen du 17 septembre 2020 sur la situation en Biélorussie (2020/2779(RSP))

122

2021/C 385/13

Résolution du Parlement européen du 17 septembre 2020 sur la situation en Russie: l’empoisonnement d’Alexeï Navalny (2020/2777(RSP))

128

2021/C 385/14

Résolution du Parlement européen du 17 septembre 2020 sur la situation aux Philippines, y compris le cas de Maria Ressa (2020/2782(RSP))

133

2021/C 385/15

Résolution du Parlement européen du 17 septembre 2020 sur le cas du Dr Denis Mukwege en République démocratique du Congo (2020/2783(RSP))

138

2021/C 385/16

Résolution du Parlement européen du 17 septembre 2020 sur la situation humanitaire au Mozambique (2020/2784(RSP))

142

2021/C 385/17

Résolution du Parlement européen du 17 septembre 2020 sur le projet de règlement de la Commission modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de cycloxydim, de flonicamide, d’haloxyfop, de mandestrobine, de mépiquat, de Metschnikowia fructicola, souche NRRL Y-27328, et de prohexadione présents dans ou sur certains produits (D063880/06 — 2020/2734(RPS))

148

2021/C 385/18

Résolution du Parlement européen du 17 septembre 2020 sur la relance culturelle de l’Europe (2020/2708(RSP))

152

2021/C 385/19

Résolution du Parlement européen du 17 septembre 2020 sur la COVID-19: coordination au niveau de l’Union des évaluations sanitaires et de la classification des risques et conséquences pour l’espace Schengen et le marché unique (2020/2780(RSP))

159

2021/C 385/20

Résolution du Parlement européen du 17 septembre 2020 sur l’année européenne pour des villes plus vertes 2022 (2019/2805(RSP))

167

III   Actes préparatoires

Parlement européen

Mardi, 15 septembre 2020

2021/C 385/21

Décision du Parlement européen du 15 septembre 2020 sur la proposition de nomination du président du comité de surveillance des contreparties centrales de l’Autorité européenne des marchés financiers (N9-0041/2020 — C9-0276/2020 — 2020/0906(NLE))

173

2021/C 385/22

Décision du Parlement européen du 15 septembre 2020 sur la proposition de nomination d’un membre indépendant du comité de surveillance des contreparties centrales de l’Autorité européenne des marchés financiers (N9-0042/2020 — C9-0277/2020 — 2020/0907(NLE))

174

2021/C 385/23

Décision du Parlement européen du 15 septembre 2020 sur la proposition de nomination d’un membre indépendant du comité de surveillance des contreparties centrales de l’Autorité européenne des marchés financiers (N9-0042/2020 — C9-0278/2020 — 2020/0908(NLE))

175

2021/C 385/24

Résolution législative du Parlement européen du 15 septembre 2020 sur la proposition de décision du Conseil autorisant le Portugal à appliquer un taux d’accise réduit sur certains produits alcoolisés produits dans les régions autonomes de Madère et des Açores (COM(2020)0240 — C9-0190/2020 — 2020/0118(CNS))

176

Mercredi, 16 septembre 2020

2021/C 385/25

Décision du Parlement européen de ne pas faire objection au règlement délégué de la Commission du 14 juillet 2020 complétant le règlement (UE) no 648/2012 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les frais facturés par l’Autorité européenne des marchés financiers aux contreparties centrales établies dans un pays tiers (C(2020)4891 — 2020/2720(DEA))

177

2021/C 385/26

Décision du Parlement européen de ne pas faire objection au règlement délégué de la Commission du 14 juillet 2020 complétant le règlement (UE) no 648/2012 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les critères dont l’AEMF devrait tenir compte pour déterminer si une contrepartie centrale établie dans un pays tiers présente une importance systémique ou est susceptible de présenter à l’avenir une importance systémique pour la stabilité financière de l’Union ou d’un ou de plusieurs de ses États membres (C(2020)4892 — 2020/2726(DEA))

178

2021/C 385/27

Décision du Parlement européen de ne pas faire objection au règlement délégué de la Commission du 14 juillet 2020 complétant le règlement (UE) no 648/2012 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les éléments minimaux à évaluer par l’AEMF lors de l’évaluation des demandes de conformité comparable présentées par des contreparties centrales de pays tiers, ainsi que les modalités et conditions de cette évaluation (C(2020)4895 — 2020/2729(DEA))

179

2021/C 385/28

Amendements du Parlement européen, adoptés le 16 septembre 2020, à la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la décision no 1313/2013/UE relative au mécanisme de protection civile de l’Union (COM(2020)0220 — C9-0160/2020 — 2020/0097(COD))

180

2021/C 385/29

Amendements du Parlement européen, adoptés le 16 septembre 2020, à la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) 2015/757 afin de tenir dûment compte du système mondial de collecte des données relatives à la consommation de fuel-oil des navires (COM(2019)0038 — C8-0043/2019 — 2019/0017(COD))

217

2021/C 385/30

Résolution législative du Parlement européen du 16 septembre 2020 sur le projet de décision du Conseil relative au système des ressources propres de l’Union européenne (10025/2020 — C9-0215/2020 — 2018/0135(CNS))

256

Jeudi, 17 septembre 2020

2021/C 385/31

Amendements du Parlement européen, adoptés le 17 septembre 2020, à la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 715/2007 relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules (COM(2019)0208 — C9-0009/2019 — 2019/0101(COD))

275

2021/C 385/32

Amendements du Parlement européen, adoptés le 17 septembre 2020, à la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant le Fonds pour une transition juste (COM(2020)0022 — C9-0007/2020 — 2020/0006(COD))

289

2021/C 385/33

Résolution du Parlement européen du 17 septembre 2020 sur la proposition de décision du Conseil relative à la constatation d’un risque clair de violation grave, par la République de Pologne, de l’état de droit (COM(2017)0835 — 2017/0360R(NLE))

317

2021/C 385/34

P9_TA(2020)0236
Un marché ferroviaire durable compte tenu de la propagation de la COVID-19 ***I
Résolution législative du Parlement européen du 17 septembre 2020 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil arrêtant des mesures pour un marché ferroviaire durable compte tenu de la pandémie de COVID-19 (COM(2020)0260 — C9-0186/2020 — 2020/0127(COD))
P9_TC1-COD(2020)0127
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 17 septembre 2020 en vue de l’adoption du règlement (UE) 2020/… du Parlement européen et du Conseil arrêtant des mesures pour un marché ferroviaire durable compte tenu de la propagation de la COVID-19

334

2021/C 385/35

Résolution du Parlement européen du 17 septembre 2020 relative à la position du Conseil sur le projet de budget rectificatif no 8/2020 de l’Union européenne pour l’exercice 2020 — augmentation des crédits de paiement en faveur de l’instrument d’aide d’urgence pour financer la stratégie concernant les vaccins contre la COVID-19 et en faveur des retombées de l’initiative d’investissement+ en réaction au coronavirus (10696/2020 — C9-0290/2020 — 2020/1997(BUD))

335