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Document C:2020:377:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 377, 9 novembre 2020


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l’Union européenne

C 377

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

63e année
9 novembre 2020


Sommaire

page

 

III   Actes préparatoires

 

BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE

2020/C 377/01

Avis de la Banque centrale européenne du 23 septembre 2020 sur des propositions de règlements modifiant le cadre de l’Union en matière de titrisation en réponse à la pandémie de COVID-19 (CON/2020/22)

1


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Conseil

2020/C 377/02

Avis à l’attention des personnes faisant l’objet des mesures restrictives prévues par la décision 2013/255/PESC du Conseil, mise en œuvre par la décision d’exécution (PESC) 2020/1651 du Conseil, et par le règlement (UE) no 36/2012 du Conseil, mis en œuvre par le règlement d’exécution (UE) 2020/1649 du Conseil, concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Syrie

5

2020/C 377/03

Avis à l’attention des personnes concernées auxquelles s’appliquent les mesures restrictives prévues par la décision 2013/255/PESC du Conseil et par le règlement (UE) no 36/2012 du Conseil concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Syrie

6

2020/C 377/04

Avis à l’attention des personnes faisant l’objet des mesures restrictives prévues par la décision 2012/642/PESC du Conseil, mise en œuvre par la décision d’exécution (PESC) 2020/1650 du Conseil, et par le règlement (CE) no 765/2006 du Conseil, mis en œuvre par le règlement d’exécution (UE) 2020/1648 du Conseil, concernant des mesures restrictives à l’encontre de la Biélorussie

7

2020/C 377/05

Avis à l’attention des personnes concernées auxquelles s’appliquent les mesures restrictives prévues par la décision 2012/642/PESC du Conseil et par le règlement (CE) no 765/2006 du Conseil concernant des mesures restrictives à l’encontre de la Biélorussie

8

2020/C 377/06

Avis à l’attention des personnes faisant l’objet des mesures restrictives prévues par la décision (PESC) 2019/1894 du Conseil, modifiée par la décision (PESC) 2020/1657 du Conseil, et par le règlement (UE) 2019/1890 du Conseil, mis en œuvre par le règlement d’exécution (UE) 2020/1655 du Conseil

9

2020/C 377/07

Avis à l’attention des personnes concernées auxquelles s’appliquent les mesures restrictives prévues par la décision (PESC) 2019/1894 du Conseil et par le règlement (UE) 2019/1890 du Conseil concernant des mesures restrictives en raison des activités de forage non autorisées menées par la Turquie en Méditerranée orientale

10

 

Commission européenne

2020/C 377/08

Taux de change de l'euro — 6 novembre 2020

11

2020/C 377/09

Nouvelle face nationale de pièces en euros destinées à la circulation

12

 

Cour des comptes

2020/C 377/10

Rapports annuels sur l’exécution du budget de l’UE et sur les activités relevant des huitième, neuvième, dixième et onzième Fonds européens de développement relatifs à l’exercice 2019

13


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2020/C 377/11

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.10012 – Hg / KKR / Citation) Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

14

2020/C 377/12

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.10023 — Hellman & Friedman/Carlyle/Vantage) Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

16

2020/C 377/13

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.9988 — SEGRO/PSPIB/SELP/Gonesse Site) Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

17


 


 

(1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

FR

 

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