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Document C:2020:375:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 375, 6 novembre 2020


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    ISSN 1977-0936

    Journal officiel

    de l’Union européenne

    C 375

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    63e année
    6 novembre 2020


    Sommaire

    page

     

    II   Communications

     

    COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2020/C 375/01

    Communication de la Commission — Collecte séparée des déchets ménagers dangereux

    1

     

    Banque centrale européenne

    2020/C 375/02

    Modifications apportées au cadre d’éthique professionnelle de la BCE (ce texte remplace la section 0 des règles applicables au personnel de la BCE au regard du cadre d’éthique professionnelle figurant dans le texte publié au journal officiel C 204 du 20 juin 2015, p. 3 )

    25

     

    Commission européenne

    2020/C 375/03

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.9953 — CalSTRS/Altitude Group/AI THD) ( 1 )

    42

    2020/C 375/04

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.10003 — DWS/Vertex Bioenergy) ( 1 )

    43

    2020/C 375/05

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.9619 — CDC/EDF/ENGIE/La Poste) ( 1 )

    44

    2020/C 375/06

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.8130 — Imerys/Alteo certain assets) ( 1 )

    45


     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2020/C 375/07

    Taux de change de l'euro — 5 novembre 2020

    46

    2020/C 375/08

    Décision de la Commission du 22 juillet 2020 donnant instruction à l’administrateur central du journal des transactions de l’Union européenne de saisir dans ledit journal les modifications apportées aux tableaux nationaux d’allocation de quotas aviation en ce qui concerne les quotas aviation à allouer à titre gratuit en 2020 par les États membres responsables des exploitants d’aéronefs qui ont effectué des vols de l’Union européenne vers la Suisse

    47


     

    V   Avis

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

     

    Commission européenne

    2020/C 375/09

    Notification préalable d’une concentration (Affaire M.9989 — BB Holding Investment/Duferdofin-Nucor) Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

    57


     


     

    (1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

    FR

     

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