ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 422

Édition de langue française

Communications et informations

58e année
17 décembre 2015

Numéro d'information

Sommaire

page

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Cour des comptes

2015/C 422/1

Synthèse des résultats des audits annuels de la Cour concernant les entreprises communes européennes du secteur de la recherche pour l’exercice 2014

1

2015/C 422/2

Rapport sur les comptes annuels de l’entreprise commune Artemis pour la période allant du 1er janvier au 26 juin 2014, accompagné de la réponse de l’entreprise commune

9

2015/C 422/3

Rapport sur les comptes annuels de l’entreprise commune Clean Sky relatifs à l’exercice 2014, accompagné des réponses de l’entreprise commune

17

2015/C 422/4

Rapport sur les comptes annuels de l’entreprise commune ENIAC pour la période allant du 1er janvier 2014 au 26 juin 2014, accompagné des réponses de l’entreprise commune

25

2015/C 422/5

Rapport sur les comptes annuels de l'entreprise commune européenne pour ITER et le développement de l'énergie de fusion relatifs à l'exercice 2014, accompagné de la réponse de l'entreprise commune

33

2015/C 422/6

Rapport sur les comptes annuels de l’entreprise commune Piles à combustible et Hydrogène relatifs à l’exercice 2014, accompagné de la réponse de l’entreprise commune

51

2015/C 422/7

Rapport sur les comptes annuels de l’entreprise commune pour l’initiative en matière de médicaments innovants relatifs à l’exercice 2014, accompagné des réponses de l’entreprise commune

61

2015/C 422/8

Rapport sur les comptes annuels de l’entreprise commune SESAR relatifs à l’exercice 2014, accompagné de la réponse de l’entreprise commune

70

2015/C 422/9

Rapport sur les comptes annuels de l’entreprise commune ECSEL pour la période allant du 27 juin 2014 au 31 décembre 2014, accompagné des réponses de l’entreprise commune

80

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