ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2013.354.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 354

Édition de langue française

Communications et informations

56e année
4 décembre 2013

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

RECOMMANDATIONS

Conseil

2013/C 354/01

Recommandation du Conseil du 26 novembre 2013 sur la promotion transversale de l'activité physique bienfaisante pour la santé

1

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2013/C 354/02

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 du TFUE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

6

2013/C 354/03

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 du TFUE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

8

2013/C 354/04

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 du TFUE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

9

2013/C 354/05

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.7051 — Goldman Sachs/Hastings Insurance Group) (1)

10

2013/C 354/06

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.7076 — Apax Partners/Rhiag) (1)

10

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2013/C 354/07

Taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement: 0,25 % au 1er décembre 2013 — Taux de change de l'euro

11

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2013/C 354/08

Communication de la Commission conformément à l'article 16, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté — Obligations de service public relatives à des services aériens réguliers

12

2013/C 354/09

Communication du gouvernement français relative à la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil sur les conditions d'octroi et d'exercice des autorisations de prospecter, d'exploiter et d'extraire des hydrocarbures (Avis relatif aux demandes de permis exclusifs de recherches de mines d’hydrocarbures liquides ou gazeux, dits «Permis de la Seille» et «Permis de l’Albe»)  (1)

13

2013/C 354/10

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

15

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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