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Document C:2013:345:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 345, 26 novembre 2013


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ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2013.345.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 345

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

56e année
26 novembre 2013


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2013/C 345/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.7022 — Immochan/CNP Assurances/Galerie Commerciale de Kirchberg) (1)

1


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2013/C 345/02

Taux de change de l'euro

2

2013/C 345/03

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 2008/57/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 juin 2008 relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté (refonte) (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)  (1)

3

2013/C 345/04

Nomination du conseiller-auditeur

16

 

Cour des comptes

2013/C 345/05

Rapport spécial no 12/2013 «La Commission et les États membres peuvent-ils démontrer la bonne utilisation du budget alloué par l’UE à la politique de développement rural?»

17


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2013/C 345/06

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.7118 — AXA/Norges Bank/SZ Tower) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

18

2013/C 345/07

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.7097 — Bridgepoint/Orlando/La Gardenia Beauty) (1)

19

2013/C 345/08

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.7106 — PensionDanmark Holding/GDF SUEZ/Noordgas-transport) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

20

2013/C 345/09

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.7092 — LIXIL Group/Development Bank of Japan/Grohe Group) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

21

2013/C 345/10

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.7087 — Vitol/Carlyle/Varo) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

22

2013/C 345/11

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.7101 — Brookfield Property/Starwood/Interhotel Portfolio) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

23

 

AUTRES ACTES

 

Commission européenne

2013/C 345/12

Publication d’une demande en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil du relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

24


 

Rectificatifs

2013/C 345/13

Rectificatif à l’avis du Ministero dello sviluppo economico (ministère du développement économique) de la République italienne aux termes de l’article 3, paragraphe 2, point a), de la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil sur les conditions d’octroi et d’exercice des autorisations de prospecter, d’exploiter et d’extraire des hydrocarbures (JO C 303 du 19.10.2013)

30


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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