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Document C:2012:374:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 374, 4 décembre 2012


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    ISSN 1977-0936

    doi:10.3000/19770936.C_2012.374.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 374

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    55e année
    4 décembre 2012


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    II   Communications

     

    COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2012/C 374/01

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6767 — Bain Capital Investors/Atento) (1)

    1


     

    III   Actes préparatoires

     

    BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE

     

    Banque centrale européenne

    2012/C 374/02

    Avis de la Banque centrale européenne du 6 novembre 2012 sur une proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 223/2009 relatif aux statistiques européennes (CON/2012/84)

    2


     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Conseil

    2012/C 374/03

    Avis à l'attention des personnes auxquelles s'appliquent les mesures restrictives prévues par la décision 2011/486/PESC du Conseil, mise en œuvre par la décision d'exécution 2012/745/PESC du Conseil, et par le règlement (UE) no 753/2011 du Conseil, mis en œuvre par le règlement d'exécution (UE) no 1139/2012 du Conseil concernant des mesures restrictives instituées au regard de la situation en Afghanistan

    9

     

    Commission européenne

    2012/C 374/04

    Taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement: 0,75 % au 1er décembre 2012 — Taux de change de l'euro

    11

    2012/C 374/05

    Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne

    12


     

    Rectificatifs

    2012/C 374/06

    Rectificatif au rapport annuel de la Cour des comptes sur l’exécution du budget relatif à l’exercice 2011, accompagné des réponses des institutions (JO C 344 du 12.11.2012)

    13


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

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