ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2011.368.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 368

Édition de langue française

Communications et informations

54e année
16 décembre 2011

Numéro d'information

Sommaire

page

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Cour des comptes

2011/C 368/01

Rapport sur les comptes annuels de l’entreprise commune Artemis relatifs à l'exercice 2010, accompagné des réponses de l'entreprise commune

1

2011/C 368/02

Rapport sur les comptes annuels de l'entreprise commune Clean Sky relatifs à l'exercice 2010, accompagné des réponses de l'entreprise commune

8

2011/C 368/03

Rapport sur les comptes annuels de l'entreprise commune pour l'initiative en matière de médicaments innovants relatifs à l'exercice 2010, accompagné des réponses de l’entreprise commune

17

2011/C 368/04

Rapport sur les comptes annuels de l’entreprise commune pour ITER et le développement de l’énergie de fusion relatifs à l’exercice 2010, accompagné des réponses de l'entreprise commune

24

2011/C 368/05

Rapport sur les comptes annuels de l'entreprise commune SESAR relatifs à l'exercice 2010, accompagné des réponses de l'entreprise commune

32

2011/C 368/06

Rapport sur les comptes annuels de l’entreprise commune Piles à combustible et Hydrogène relatifs à l'exercice clos le 31 décembre 2010, accompagné des réponses de l'entreprise commune

40

2011/C 368/07

Rapport sur les comptes annuels de l’entreprise commune ENIAC relatifs à l'exercice 2010, accompagné des réponses de l'entreprise commune

48

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