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Document C:2011:304:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 304, 15 octobre 2011


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    ISSN 1977-0936

    doi:10.3000/19770936.C_2011.304.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 304

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    54e année
    15 octobre 2011


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    II   Communications

     

    COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2011/C 304/01

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6330 — Ugitour/Caisse des Dépôts et Consignations/Sogecap/Portefeuille Immobilier) (1)

    1


     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2011/C 304/02

    Taux de change de l'euro

    2

    2011/C 304/03

    Décision de la Commission du 14 octobre 2011 instaurant le groupe des experts nationaux du charbon (GENC)

    3

    2011/C 304/04

    Communication de la Commission dans le cadre de la directive 2007/23/CE du Parlement européen et du Conseil relative à la mise sur le marché d'articles pyrotechniques(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)  (1)

    5

     

    Service européen pour l'action extérieure

    2011/C 304/05

    Décision de la haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité du 15 juin 2011 relative aux règles de sécurité applicables au service européen pour l'action extérieure

    7

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

    2011/C 304/06

    Informations communiquées par la Hongrie concernant la mise en œuvre de la directive 2010/35/UE du Parlement européen et du Conseil

    12

    2011/C 304/07

    Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

    12

    2011/C 304/08

    Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

    13

    2011/C 304/09

    Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

    14


     

    V   Avis

     

    AUTRES ACTES

     

    Commission européenne

    2011/C 304/10

    Publication d’une demande en application de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

    15

    2011/C 304/11

    Publication d’une demande en application de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

    19

    2011/C 304/12

    Publication d’une demande en application de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

    23

    2011/C 304/13

    Avis à l’attention d'Ibrahim Awwad Ibrahim Ali Al-Badri Al-Samarrai, ajouté par le règlement (UE) no 1024/2011 de la Commission à la liste visée aux articles 2, 3 et 7 du règlement (CE) no 881/2002 du Conseil instituant certaines mesures restrictives spécifiques à l’encontre de certaines personnes et entités liées au réseau Al-Qaida

    26


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

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