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Document C:2011:156:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 156, 26 mai 2011


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    ISSN 1725-2431

    doi:10.3000/17252431.C_2011.156.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 156

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    54e année
    26 mai 2011


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Conseil

    2011/C 156/01

    Projet de budget rectificatif no 2 de l'Union européenne pour l'exercice 2011 — Position du Conseil

    1

     

    Commission européenne

    2011/C 156/02

    Taux de change de l'euro

    2

    2011/C 156/03

    Note de la Commission concernant la date d’application des protocoles sur les règles d’origine prévoyant le cumul diagonal entre l'Union européenne, l’Algérie, l’Égypte, les îles Féroé, l’Islande, Israël, la Jordanie, le Liban, le Maroc, la Norvège, la Suisse (y compris le Liechtenstein), la Syrie, la Tunisie, la Turquie, la Cisjordanie et la bande de Gaza

    3

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

    2011/C 156/04

    Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

    6

     

    INFORMATIONS RELATIVES À L’ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN

     

    Autorité de surveillance AELE

    2011/C 156/05

    Absence d'aide d'État au sens de l'article 61 de l'accord EEE

    7

    2011/C 156/06

    Absence d'aide d'État au sens de l'article 61 de l'accord EEE

    8

    2011/C 156/07

    Absence d'aide d'État au sens de l'article 61 de l'accord EEE

    9

    2011/C 156/08

    Absence d'aide d'État au sens de l'article 61 de l'accord EEE

    10


     

    V   Avis

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

     

    Commission européenne

    2011/C 156/09

    Aide d'État — Hongrie — Aide d'État C 38/10 (ex NN 69/10) — Malév — Hungarian Airlines — Aides d'État diverses — Invitation à présenter des observations en application de l'article 108, paragraphe 2, du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (1)

    11


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

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