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Document C:2010:003:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 3, 07 janvier 2010


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    ISSN 1725-2431

    doi:10.3000/17252431.C_2010.003.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 3

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    53e année
    7 janvier 2010


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2010/C 003/01

    Taux de change de l'euro

    1

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

    2010/C 003/02

    Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie) (1)

    2


     

    V   Avis

     

    AUTRES ACTES

     

    Commission européenne

    2010/C 003/03

    Publication d’une demande d’enregistrement au sens de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires.

    7


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

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