ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2009.321.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 321

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
29 décembre 2009

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

RÉSOLUTIONS

Conseil

2009/C 321/01

Résolution du Conseil du 18 décembre 2009 sur une approche européenne concertée en matière de sécurité des réseaux et de l'information

1

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

Commission

2009/C 321/02

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

5

2009/C 321/03

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5719 — Oaktree/SGD) (1)

9

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

Commission

2009/C 321/04

Taux de change de l'euro

10

2009/C 321/05

Avis du comité consultatif en matière d’ententes et de positions dominantes donné lors de sa 432e réunion du 14 septembre 2007 portant sur un avant-projet de décision dans l’affaire COMP/38710 – Bitume (Espagne)

11

2009/C 321/06

Avis du comité consultatif en matière d’ententes et de positions dominantes donné lors de la réunion du 28 septembre 2007 portant sur un avant-projet de décision dans l’affaire COMP/38710 – Bitume (Espagne) (2)

12

2009/C 321/07

Rapport final du conseiller-auditeur dans l’affaire COMP/38710 — Bitume (Espagne) [conformément aux articles 15 et 16 de la décision 2001/462/CE, CECA de la Commission du 23 mai 2001 relative au mandat des conseillers-auditeurs dans certaines procédures de concurrence — JO L 162 du 19.6.2001, p. 21]

13

2009/C 321/08

Résumé de la décision de la Commission du 3 octobre 2007 relative à une procédure d'application de l'article 81 du traité CE [Affaire COMP/38710 — Bitume (Espagne)] [notifiée sous le numéro C(2007) 4441 final]

15

2009/C 321/09

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE (refonte)(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)  (1)

18

V   Avis

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

Conseil

2009/C 321/10

Prorogation de la période de validité des listes d'aptitude

19

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission

2009/C 321/11

Aide d’État — Roumanie — Aide d'État C 28/09 (ex N 433/09) — Mesures de soutien en faveur d'Oltchim SA Râmnicu Vâlcea — Invitation à présenter des observations en application de l'article 88, paragraphe 2, du traité CE (1)

21

2009/C 321/12

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5734 — LGE/Unitymedia) (1)

36

2009/C 321/13

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5726 — Deutsche Bank/SAL.Oppenheim) (1)

37

AUTRES ACTES

Commission

2009/C 321/14

Publication de la demande de reconnaissance d’une mention traditionnelle conformément à l’article 33 du règlement (CE) no 607/2009 de la Commission

38

2009/C 321/15

Publication de la demande de reconnaissance d’une mention traditionnelle conformément à l’article 33 du règlement (CE) no 607/2009 de la Commission

40

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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