ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2009.301.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 301

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
11 décembre 2009

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

AVIS

Commission

2009/C 301/01

Avis de la Commission du 8 décembre 2009 concernant le projet de modification des rejets d'effluents radioactifs provenant de l'installation CABRI implantée sur le site de Cadarache, en France, conformément à l'article 37 du traité Euratom

1

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

Commission

2009/C 301/02

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5679 — Boreas Holdings/Centrica Renewable Energy Limited/Glid Wind Farms) (1)

2

2009/C 301/03

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5642 — SGGF/TRAKYA/SGGE) (1)

2

2009/C 301/04

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5667 — ACE/FTQ/FSI/Mecachrome) (1)

3

2009/C 301/05

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5715 — Leisure Park Holdings/Criteria Caixa Corp/Activos Port Aventura) (1)

3

2009/C 301/06

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5558 — Nutreco/Cargill) (1)

4

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

Conseil

2009/C 301/07

Conclusions du Conseil du 26 novembre 2009 sur l'Éducation des enfants issus de l'immigration

5

2009/C 301/08

Conclusions du Conseil du 27 novembre 2009 Promouvoir une génération créative: renforcer la créativité et les capacités d'innovation des enfants et des jeunes par l'expression culturelle et l'accès à la culture

9

2009/C 301/09

Conclusions du Conseil du 27 novembre 2009 sur l'éducation aux médias dans l'environnement numérique

12

Commission

2009/C 301/10

Taux de change de l'euro

13

2009/C 301/11

Avis du comité consultatif en matière d'ententes et de positions dominantes rendu lors de sa réunion du 19 juin 2009 sur un projet de décision dans l’affaire COMP/39.396 — carbure de calcium

14

2009/C 301/12

Avis du comité consultatif en matière d'ententes et de positions dominantes rendu lors de sa réunion du 17 juillet 2009 sur un projet de décision dans l’affaire COMP/39.396 — carbure de calcium

15

2009/C 301/13

Rapport final sur l'affaire COMP/39.396 carbure de calcium (et autres)

16

2009/C 301/14

Résumé de la décision de la Commission du 22 juillet 2009 relative à une procédure d’application de l’article 81 du traité CE et de l’article 53 de l’accord EEE (Affaire COMP/39.396 – Réactifs à base de carbure de calcium et de magnésium destinés aux secteurs sidérurgique et gazier) [notifiée sous le numéro C(2009) 5791]  (1)

18

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2009/C 301/15

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (Règlement général d'exemption par catégorie) (1)

21

2009/C 301/16

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (Règlement général d'exemption par catégorie) (1)

27

V   Avis

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission

2009/C 301/17

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5586 — Sita/Paprec/FPR) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

33

2009/C 301/18

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5656 — Europ Assistance Holding/SFR Développement/Océalis) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

34

2009/C 301/19

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5666 — Xerox/Affiliated Computer Services) (1)

35

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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