ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2009.249.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 249

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
17 octobre 2009

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

AVIS

Commission

2009/C 249/01

Avis de la Commission du 15 octobre 2009 en application de l’article 7 de la directive 89/686/CEE du Conseil concernant une mesure d’interdiction adoptée par les autorités polonaises à l’encontre de vêtements de protection pour motocyclistes, «BF motorcycle hardwear», avec protections antichoc du type «Tested PR» (1)

1

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

Commission

2009/C 249/02

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

3

2009/C 249/03

Communication de la Commission relative au pourcentage final d'utilisation, au cours de l'année 2009, des contingents d'importation de riz prévus par le règlement (CE) no 1529/2007

4

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

Conseil

2009/C 249/04

Acte du Conseil du 9 octobre 2009 portant renouvellement du mandat d'un directeur adjoint d’Europol

5

Commission

2009/C 249/05

Taux de change de l'euro

7

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2009/C 249/06

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (Règlement général d'exemption par catégorie) (1)

8

2009/C 249/07

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (Règlement général d'exemption par catégorie) (1)

13

V   Avis

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

Commission

2009/C 249/08

Avis d’expiration prochaine de certaines mesures antidumping

18

2009/C 249/09

Avis d’expiration prochaine de certaines mesures antidumping

19

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission

2009/C 249/10

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5654 — Brookfield/BBI) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

20

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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