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Document C:2009:242:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 242, 09 octobre 2009


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ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2009.242.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 242

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
9 octobre 2009


Numéro d'information

Sommaire

page

 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

 

Commission

2009/C 242/01

Taux de change de l'euro

1

2009/C 242/02

Apport de la Commission sur le traitement des denrées alimentaires par ionisation pour l'année 2007

2


 

V   Avis

 

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

 

Commission

2009/C 242/03

Appel à propositions au titre du programme de travail «Personnes» 2010 du septième programme-cadre de la CE pour des activités de recherche, de développement technologique et de démonstration

19

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission

2009/C 242/04

Communication publiée conformément à l'article 27, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1/2003 du Conseil dans l'affaire COMP/C-3/39.530 — Microsoft (Vente liée) (1)

20

 

AUTRES ACTES

 

Commission

2009/C 242/05

Spécifications principales de la fiche technique relative au Somerset Cider Brandy

22


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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