ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 109

Édition de langue française

Communications et informations

47e année
30 avril 2004

Numéro d'information

Sommaire

page

II   Actes préparatoires

Comité des régions

2004/C 109/1

Avis du Comité des régions du 11 février 2004 sur la «Proposition de règlement du Conseil portant création d'un régime propre au petit trafic frontalier aux frontières terrestres extérieures des États membres» et la «Proposition de règlement du Conseil portant création d'un régime propre au petit trafic frontalier aux frontières terrestres extérieures temporaires entre les États membres»

1

2004/C 109/2

Avis du Comité des régions sur la «Communication de la Commission — Programme d'action européen pour la sécurité routière — Réduire de moitié le nombre de victimes de la route dans l'Union européenne d'ici 2010: une responsabilité partagée»

7

2004/C 109/3

Avis du Comité des régions sur les «Couloirs et RTE-T: levier pour la croissance et instrument de cohésion européenne» et «Le développement d'un réseau euro-méditerranéen de transport»

10

2004/C 109/4

Avis du Comité des régions sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 1999/62/CE relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures»

14

2004/C 109/5

Avis du Comité des régions sur la Communication «Suivi du Livre blanc “Un nouvel élan pour la jeunesse européenne” — Proposition d'objectifs communs en matière de participation et d'information des jeunes suite à la Résolution du Conseil du 27 juin 2002 relative au cadre de la coopération européenne dans le domaine de la jeunesse»

25

2004/C 109/6

Avis du Comité des régions sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur la protection des eaux souterraines contre la pollution»

29

2004/C 109/7

Avis du Comité des régions sur la Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur la gestion des déchets de l'industrie extractive

33

2004/C 109/8

Avis du Comité des régions sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions sur l'immigration, l'intégration et l'emploi»

46

2004/C 109/9

Avis du Comité des régions sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions sur les activités de l'Observatoire européen des phénomènes racistes et xénophobes accompagnée de propositions de refonte du règlement (CE) no 1035/97 du Conseil» et la «Proposition de règlement du Conseil relatif à l'Observatoire européen des phénomènes racistes et xénophobes (Refonte)»

50

2004/C 109/10

Résolution du Comité des régions sur les résultats de la conférence intergouvernementale

52

2004/C 109/11

Résolution du Comité des régions sur le programme de travail de la Commission européenne et priorités 2004 du Comité des régions

53

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