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Document C:2004:016:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 16, 22 janvier 2004


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    Journal officiel
    de l'Union européenne
    		ISSN 1725-2431

    C 16
    47e année
    22 janvier 2004
    Édition de langue françaiseCommunications et informations
    Numéro d'informationSommaire

    		Page
    I Communications
    Commission
    2004/C 16/01Taux de change de l'euro 1
    2004/C 16/02Aides d'État — Italie — Aide C 61/03 (ex NN 42/01) — Legge Aeronautica n. 808/85 — Projets individuels de recherche et de développement — Invitation à présenter des observations en application de l'article 88, paragraphe 2 (1) 2
    2004/C 16/03Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1) 22
    2004/C 16/04Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1) 25
    2004/C 16/05Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 68/2001 de la Commission du 12 janvier 2001 concernant l'application des articles 87 et 88 du traité CE aux aides à la formation (1) 26
    2004/C 16/06Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 70/2001 de la Commission du 12 janvier 2001 concernant l'application des articles 87 et 88 du traité CE aux aides d'État en faveur des petites et moyennes entreprises (1) 28
    2004/C 16/07Avis concernant les mesures antidumping en vigueur pour les importations dans la Communauté de panneaux durs originaires, entre autres, de Pologne: modification du nom d'une société à laquelle un taux de droit individuel s'applique et dont un engagement a été accepté 30
    2004/C 16/08Publication des décisions des États membres de délivrer ou de retirer les licences d'exploitation, conformément à l'article 13, paragraphe 4, du règlement (CEE) no 2407/92 du Conseil concernant les licences des transporteurs aériens (1) 31
    2004/C 16/09Publication des décisions des États membres de délivrer ou de retirer les licences d'exploitation, conformément à l'article 13, paragraphe 4, du règlement (CEE) no 2407/92 du Conseil concernant les licences des transporteurs aériens (1) 32
    2004/C 16/10Publication des décisions des États membres de délivrer ou de retirer les licences d'exploitation, conformément à l'article 13, paragraphe 4, du règlement (CEE) no 2407/92 du Conseil concernant les licences des transporteurs aériens (1) 32
    2004/C 16/11Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.3296 — Areva/Alstom T & D) (1) 34
    2004/C 16/12Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.3329 — Tchibo/Beiersdorf) (1) 34
    II Actes préparatoires
    ......
    III Informations
    Parlement européen
    2004/C 16/13Procès-verbal de la session du 6 et 7 novembre 2002 publiées au Journal officiel de l'Union européenne C 16 E 35
    Journal officiel des Communautés européennes C 016 E
    Commission
    2004/C 16/14Annulation d'un appel à propositions — Observatoire des Relations UE-AL 36
    FR(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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