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Document C:2004:009:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 9, 14 janvier 2004


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    Journal officiel
    de l'Union européenne
    		ISSN 1725-2431

    C 9
    47e année
    14 janvier 2004
    Édition de langue françaiseCommunications et informations
    Numéro d'informationSommaire

    		Page
    I Communications
    Commission
    2004/C 9/01Taux de change de l'euro 1
    2004/C 9/02Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 68/2001 de la Commission du 12 janvier 2001 concernant l'application des articles 87 et 88 du traité CE aux aides à la formation (1) 2
    2004/C 9/03Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 70/2001 de la Commission du 12 janvier 2001 concernant l'application des articles 87 et 88 du traité CE aux aides d'État en faveur des petites et moyennes entreprises (1) 3
    2004/C 9/04Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1) 4
    2004/C 9/05Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 70/2001 de la Commission du 12 janvier 2001 concernant l'application des articles 87 et 88 du traité CE aux aides d'État en faveur des petites et moyennes entreprises (1) 5
    2004/C 9/06Aides d'État — Belgique — Aide C 53/03 (ex NN 62/03) — Aides à la restructuration d'ABX Logistics — Invitation à présenter des observations en application de l'article 88, paragraphe 2 (1) 12
    2004/C 9/07Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.3276 — Anglo American/Kumba Resources) (1) 52
    II Actes préparatoires
    ......
    III Informations
    Commission
    2004/C 9/08MEDIA Plus (2001-2005) — Mise en œuvre du programme d'encouragement au développement, à la distribution et à la promotion des œuvres audiovisuelles européennes — Avis d'appel à propositions 94/2003 — Soutien à la distribution transnationale des films et des œuvres audiovisuelles européens en vidéocassettes et DVD 53
    FR(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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