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Document C:2003:170:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 170, 19 juillet 2003


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Journal officiel
de l'Union européenne
ISSN 1725-2431

C 170
46e année
19 juillet 2003
Édition de langue françaiseCommunications et informations

Numéro d'informationSommaire

Page
I Communications
Commission
2003/C 170/01Taux de change de l'euro 1
2003/C 170/02Avis d'ouverture d'une procédure de réexamen accéléré du règlement (CE) no 2603/2000 du Conseil instituant un droit compensateur définitif sur les importations de certains types de polyéthylène téréphtalate originaires de Thaïlande 2
2003/C 170/03Adoption de trois documents de référence aux fins de la directive 96/61/CE du Conseil relative à la réduction et à la prévention intégrées de la pollution 3
2003/C 170/04Publication d'une demande d'enregistrement au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des appellations d'origine et des indications géographiques 4
2003/C 170/05Publication d'une demande d'enregistrement au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des appellations d'origine et des indications géographiques 6
2003/C 170/06Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.3172 — Ferrovial/Amey) (1) 8
2003/C 170/07Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.3157 — ING/Sonae/Ascendente JV) (1) 9
2003/C 170/08Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.3154 — Süd-Chemie/Sabic/Scientific Design JV) (1) 9
2003/C 170/09Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.3223 — Onex/Kieft/Neue Filmpalast) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1) 10
II Actes préparatoires
......

III Informations
Commission
2003/C 170/10Appel à propositions — Actions préparatoires et innovatrices 2003/b — eLearning — DG EAC/61/03 11
2003/C 170/11Appel à propositions — Actions préparatoires et innovatrices 2003/b — eLearning — DG EAC/62/03 22
2003/C 170/12Avis d'adjudication permanente pour la détermination de prélèvements et/ou de restitutions à l'exportation de sucre blanc (No 1/2003) 31
2003/C 170/13Exploitation de services aériens réguliers — Rectificatif (Supplément au JO no S 123 du 1.7.2003, 110242-2003) — Avis d'appel public à la concurrence (1) 36

Rectificatifs
2003/C 170/14Rectificatif à l'appel à propositions relatif au programme CARDS de stabilisation démocratique élaboré par la Commission européenne — Promotion de l'État de droit, de la bonne gouvernance, de la responsabilité des pouvoirs publics et de la liberté d'expression dans les Balkans occidentaux (JO C 291 du 26.11.2002) 36
2003/C 170/15Rectificatif à l'appel à propositions concernant le programme régional CARDS — Stabilisation démocratique — Soutien en faveur de la liberté et de l'indépendance des médias dans les Balkans occidentaux — lancé par la Communauté européenne (JO C 283 du 20.11.2002) 36
FR(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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