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Document C:2003:043:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 43, 22 février 2003


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Journal officiel
de l'Union européenne
ISSN 1725-2431

C 43
46e année
22 février 2003
Édition de langue françaiseCommunications et informations

Numéro d'informationSommaire

Page
I Communications
Conseil
2003/C 43/01Conclusions du Conseil du 26 novembre 2002 sur les progrès accomplis dans le développement de l'Espace européen de la recherche et l'apport d'un nouvel élan 1
Commission
2003/C 43/02Taux de change de l'euro 3
2003/C 43/03Communication du gouvernement français, relative à la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil, du 30 mai 1994, sur les conditions d'octroi et d'exercice des autorisations de prospecter, d'exploiter et d'extraire des hydrocarbures (1) 4
2003/C 43/04Avis de la Commission portant mise à jour de la liste des parties en cours d'examen en vertu du règlement (CE) no 88/97 de la Commission relatif à l'exemption du droit antidumping étendu pour les importations de certaines parties de bicyclettes en provenance de la République populaire de Chine et levant la suspension du paiement du droit étendu accordée à une partie 5
2003/C 43/05Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection 7
2003/C 43/06Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.2032 — SCA Packaging/Metsa Corrugated) (1) 8
2003/C 43/07Modification de la liste des organismes et des laboratoires désignés par les pays tiers pour remplir les documents qui doivent accompagner chaque importation de vin [publiée en application de l'article 29, paragraphe 1, du règlement (CE) no 883/2001 de la Commission] 9
II Actes préparatoires
......

III Informations
Commission
2003/C 43/08Appel à manifestation d'intérêt de la part des entreprises concernant la "concession Galileo" pour le déploiement et l'exploitation du système de navigation par satellite Galileo 12
2003/C 43/09Appel à propositions pour le programme de mise en réseau des universités UE-ANASE (AUNP) publié par la Commission des Communautés européennes 13
FR(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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