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Document C:2002:168:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, C 168, 13 juillet 2002


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    Journal officiel
    des Communautés européennes
    		ISSN 0378-7052

    C 168
    45e année
    13 juillet 2002
    Édition de langue françaiseCommunications et informations
    Numéro d'informationSommaire

    		Page
    I Communications
    Conseil
    2002/C 168/01Décision du Conseil du 27 juin 2002 portant nomination des membres titulaires et du membre suppléant des Pays-Bas du comité consultatif pour la libre circulation des travailleurs 1
    2002/C 168/02Résolution du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, du 27 juin 2002 relative au cadre de la coopération européenne dans le domaine de la jeunesse 2
    Commission
    2002/C 168/03Taux de change de l'euro 6
    2002/C 168/04Publication d'une demande d'enregistrement au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des appellations d'origine et des indications géographiques 7
    2002/C 168/05Publication d'une demande d'enregistrement au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des appellations d'origine et des indications géographiques 10
    2002/C 168/06Publication d'une demande d'enregistrement au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des appellations d'origine et des indications géographiques 12
    2002/C 168/07Publication d'une demande d'enregistrement au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des appellations d'origine et des indications géographiques 15
    2002/C 168/08Publication d'une demande d'enregistrement au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des appellations d'origine et des indications géographiques 17
    2002/C 168/09Consultation publique concernant un projet de recommandation relative aux marchés pertinents de produits et de services dans le secteur des communications électroniques susceptibles d'être soumis à une réglementation ex ante, en application de l'article 15 de la directive 2002/21/CE (1) 19
    2002/C 168/10Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.2819 — Canal de Isabel II/Hidrocantábrico/JV) (1) 20
    2002/C 168/11Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.2842 — Saipem/Bouygues Offshore) (1) 20
    2002/C 168/12Notification préalable d'une opération de concentration [Affaire COMP/M.2838 — P&O Stena Line (Holding) Ltd] (1) 21
    2002/C 168/13Communication sur les conséquences de l'expiration du traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) sur les accords internationaux conclus par la CECA 22
    II Actes préparatoires
    ......
    III Informations
    Commission
    2002/C 168/14Exploitation de services aériens réguliers — Appel d'offres lancé par la France au titre de l'article 4 paragraphe 1 point d) du règlement (CEE) no 2408/92 du Conseil pour l'exploitation de services aériens réguliers entre Roanne (Renaison) et Paris (Orly) (1) 23
    Rectificatifs
    2002/C 168/15Rectificatif à l'avis d'adjudication de la restitution à l'exportation de blé tendre vers tous les pays tiers à l'exclusion de la Pologne, de l'Estonie, de la Lituanie et de la Lettonie; à l'avis d'adjudication de la restitution à l'exportation de seigle vers tous les pays tiers à l'exclusion de l'Estonie, de la Lituanie et de la Lettonie; à l'avis d'adjudication de la restitution à l'exportation d'orge vers tous les pays tiers, à l'exclusion des États-Unis d'Amérique, du Canada, de l'Estonie et de la Lettonie (JO C 129 du 31.5.2002) 24
    FR(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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