Back to EUR-Lex homepage

EUR-Lex Access to European Union law

Back to EUR-Lex homepage

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Use quotation marks to search for an "exact phrase". Append an asterisk (*) to a search term to find variations of it (transp*, 32019R*). Use a question mark (?) instead of a single character in your search term to find variations of it (ca?e finds case, cane, care).
Search tips
Need more search options? Use the Advanced search
You are here

Document C:2002:120:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 120, 23 mai 2002


Display all documents published in this Official Journal
Journal officiel
des Communautés européennes
ISSN 0378-7052

C 120
45e année
23 mai 2002
Édition de langue françaiseCommunications et informations
Numéro d'informationSommaire

Page
I Communications
Commission
2002/C 120/01Taux de change de l'euro 1
2002/C 120/02Avis d'expiration prochaine de certaines mesures antidumping et de certaines mesures compensatoires 2
2002/C 120/03Avis d'expiration prochaine de certaines mesures antidumping 3
2002/C 120/04Modification par la France d'obligations de service public sur des services aériens réguliers à l'intérieur de la France (1) 4
2002/C 120/05Publication d'une demande d'enregistrement au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CEE) no 2081/92 relatif à la protection des appellations d'origine et des indications géographiques 5
2002/C 120/06Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.2790 — Siemens/First Senior Technology) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1) 9
ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN
Autorité de surveillance AELE
2002/C 120/07Communication de l'Autorité de surveillance de l'AELE en vertu de l'article 4, paragraphe 1, point a) de l'acte auquel il est fait référence au point 64a de l'annexe III de l'accord EEE [règlement (CEE) no 2408/92 concernant l'accès des transporteurs aériens communautaires aux liaisons aériennes intracommunautaires] — Imposition d'obligations de service public aux services aériens réguliers (aller-retour) sur la liaison Höfn-Reykjavík, Islande 10
II Actes préparatoires
......
III Informations
Parlement européen
2002/C 120/08Avis concernant l'organisation de trois concours généraux 11
Commission
2002/C 120/09Appel à propositions — Programme intégré de retour CARDS 2002 en faveur de la Bosnie-et-Herzégovine publié par la Commission européenne, au nom de la Bosnie-et-Herzégovine 12
2002/C 120/10Exploitation de liaisons aériennes régulières — Appel d'offres publié par l'Islande conformément à l'article 4, paragraphe 1, point d), de l'acte auquel il est fait référence au point 64a de l'annexe XIII de l'accord EEE [règlement (CEE) no 2408/92 du Conseil, du 23.7.1992, concernant l'accès des transporteurs aériens communautaires aux liaisons aériennes intracommunautaires] relatif à l'exploitation de vols réguliers aller-retour sur la liaison Höfn-Reykjavík (1) 16
2002/C 120/11Exploitation de services aériens réguliers — Appel d'offres lancé par l'Italie au titre de l'article 4, paragraphe 1, point d), du règlement (CEE) no 2408/92 du Conseil pour l'exploitation de services aériens réguliers sur la liaison Lampedusa-Palerme et retour (1) 18
2002/C 120/12Exploitation de services aériens réguliers — Appel d'offres lancé par l'Italie au titre de l'article 4, paragraphe 1, point d), du règlement (CEE) no 2408/92 du Conseil pour l'exploitation de services aériens réguliers sur la liaison Pantelleria-Palerme et retour (1) 20
2002/C 120/13Exploitation de services aériens réguliers — Appel d'offres lancé par l'Italie au titre de l'article 4, paragraphe 1, point d), du règlement (CEE) no 2408/92 du Conseil pour l'exploitation de services aériens réguliers sur la liaison Lampedusa-Catane et retour (1) 22
FR(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
Top