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Document C:1998:411:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 411, 31 décembre 1998


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Journal officiel
des Communautés européennes
ISSN 0378-7052

C 411
41e année
31 décembre 1998
Édition de langue françaiseCommunications et informations
I Communications
Conseil
98/C 411/01Résolution du Conseil, du 17 décembre 1998, relative au mode d'emploi des biens de consommation techniques 1
Commission
98/C 411/02ECU 5
98/C 411/03Prix moyens et prix représentatifs des types de vin de table sur les différentes places de commercialisation 6
98/C 411/04Jours fériés pour l'année 1999 7
98/C 411/05Relevé des décisions communautaires en matière d'autorisations de mise sur le marché des médicaments du 15 octobre au 15 novembre 1998 [Publication en vertu de l'article 12 ou de l'article 34 du règlement (CEE) no 2309/93 du Conseil] 7
98/C 411/06Relevé des décisions communautaires en matière d'autorisations de mise sur le marché des médicaments du 15 novembre au 15 décembre 1998 [Publication en vertu de l'article 12 ou de l'article 34 du règlement (CEE) no 2309/93 du Conseil] 8
II Actes préparatoires
Banque centrale européenne
98/C 411/07Recommandation de la BCE concernant un règlement (CE) du Conseil relatif aux limites et conditions des augmentations de capital de la Banque centrale européenne (BCE/1998/11) 10
98/C 411/08Recommandation de la Banque centrale européenne, du 12 novembre 1998, concernant la désignation des commissaires aux comptes extérieurs des banques centrales nationales (BCE/1998/5) 11
III Informations
Commission
98/C 411/09Appel à soumission de propositions pour le soutien d'organisations internationales non gouvernementales de jeunesse 12
98/C 411/10Avis d'adjudication de l'abattement du droit à l'importation de maïs en provenance des pays tiers 15
98/C 411/11Avis d'adjudication de l'abattement du droit à l'importation de maïs en provenance des pays tiers 16
98/C 411/12Avis d'adjudication de l'abattement du droit à l'importation de sorgho en provenance des pays tiers 17
Avis important aux lecteurs (voir page 3 de la couverture) s3
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