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Document C:1997:160:TOC
Official Journal of the European Communities, C 160, 27 May 1997
Journal officiel des Communautés européennes, C 160, 27 mai 1997
Journal officiel des Communautés européennes, C 160, 27 mai 1997
Journal officiel |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Commission | ||||
97/C 160/01 | ECU 26 mai 1997 | |||
97/C 160/02 | RELEVÉ DES DOCUMENTS TRANSMIS PAR LA COMMISSION AU CONSEIL DURANT LA PÉRIODE DU 12 AU 16. 5. 1997 | |||
97/C 160/03 | Adjudication permanente au titre du règlement (CEE) no 570/88 de la Commission, du 16 février 1988, relatif à la vente à prix réduit de beurre et à l'octroi d'une aide au beurre et au beurre concentré destinés à la fabrication de produits de pâtisserie, de glaces alimentaires et autres produits alimentaires | |||
97/C 160/04 | Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (produits laitiers) | |||
97/C 160/05 | Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (produits laitiers) | |||
97/C 160/06 | Décision de la Commission du 11/03/1997 déclarant la compatibilité avec le marché commun d'une concentration (Affaire N IV/M.873 - BANK AUSTRIA / CREDITANSTALT) sur base du règlement (CEE) n° 4064/89 du Conseil. (Le texte en langue allemande est le seul faisant foi.) | |||
97/C 160/07 | Décision de la Commission du 16/04/1997 déclarant la compatibilité avec le marché commun d' une concentration (Affaire N IV/M.900 - BT / TELE DK / SBB / MIGROS / UBS) sur base du règlement (CEE) n° 4064/89 du Conseil. (Le texte en langue anglaise est le seul faisant foi.) | |||
97/C 160/08 | Décision de la Commission du 22/04/1997 déclarant la compatibilité avec le marché commun d'une concentration (Affaire N IV/M.886 - MRW / MHP) sur base du règlement (CEE) n° 4064/89 du Conseil. (Le texte en langue allemande est le seul faisant foi.) | |||
97/C 160/09 | Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire no IV/M.933 - ICI/Unilever) | |||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
97/C 160/10 | Proposition de REGLEMENT (CE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) nº 805/68 portant organisation commune des marchés dans le secteur de la viande bovine | |||
97/C 160/11 | Proposition de règlement du Conseil (CE, CECA, Euratom) modifiant le statut des fonctionnaires des Communautés européennes | |||
III Informations | ||||
Commission | ||||
97/C 160/12 | «CITOYENS D'EUROPE» Appel à propositions | |||
97/C 160/13 | Évaluation des actions humanitaires financées dans le cadre du règlement (CE) no 1257/96 du Conseil concernant l'aide humanitaire |
FR |