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Document C:1996:196:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 196, 6 juillet 1996


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 196
39e année
6 juillet 1996



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Communications

 
  

Conseil

96/C 196/01

POSITION COMMUNE (CE) Nº 24/96 arrêtée par le Conseil le 26 février 1996 en vue de l' adoption de la directive 96/.../CE du Parlement européen et du Conseil, du ..., relative aux dénominations textiles

1

96/C 196/02

POSITION COMMUNE (CE) Nº 25/96 arrêtée par le Conseil le 26 février 1996 en vue de l' adoption de la directive 96/.../CE du Parlement européen et du Conseil, du ..., relative à certaines méthodes d' analyse quantitative de mélanges binaires de fibres textiles

20

96/C 196/03

POSITION COMMUNE (CE) Nº 26/96 arrêtée par le Conseil le 26 février 1996 en vue de l' adoption du règlement (CE) nº .../96 du Conseil, du ..., relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce

58

96/C 196/04

POSITION COMMUNE (CE) Nº 27/96 arrêtée par le Conseil le 29 avril 1996 en vue de l' adoption du règlement (CE) nº .../96 du Parlement européen et du Conseil, du ..., modifiant le règlement (CEE) nº 1601/91 établissant les règles générales relatives à la définition, à la désignation et à la présentation des vins aromatisés, des boissons aromatisées à base de vin et des cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles

130




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