Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 18
39e année
22 janvier 1996

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

......

II Actes préparatoires

Comité économique et social

Session d'octobre 1995

96/C 18/01

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR les produits dérivés

1

96/C 18/02

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

12

96/C 18/03

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR la proposition de règlement (CE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) nº 1973/92 du Conseil portant création d' un instrument financier pour l' environnement (LIFE)

15

96/C 18/04

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR la proposition de règlement (CE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) nº 259/93 du Conseil concernant la surveillance et le contrôle des transferts de déchets à l' intérieur, à l' entrée et à la sortie de la Communauté européenne

18

96/C 18/05

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil portant modification de la directive 95/2/CE concernant les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants

20

96/C 18/06

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR la révision du règlement concentrations

21

96/C 18/07

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR le cinquième rapport annuel sur la mise en oeuvre de la réforme des Fonds structurels 1993

25

96/C 18/08

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR les coûts d' infrastructure dans le domaine des transports de marchandises par route - base pour une comparaison avec d' autres modes de transport

27

96/C 18/09

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR la communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen concernant les applications télématiques dans les transports en Europe

32

96/C 18/10

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR la proposition de décision du Conseil approuvant les modifications des statuts de l' entreprise commune Joint European Torus (JET)

36

96/C 18/11

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR le chômage des jeunes

37

96/C 18/12

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR les initiatives locales de développement et la politique régionale

42

96/C 18/13

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR la coordination des politiques de recherche et développement technologique

54

96/C 18/14

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR les répercussions de la PAC sur l' emploi et la situation sociale des salariés et des exploitants agricoles dans l' UE (15)

68

96/C 18/15

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR le temps de travail

74

96/C 18/16

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR « La situation économique 1995 - Aspects conjoncturels et structurels de l' emploi »

83

96/C 18/17

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR la proposition de décision du Conseil relative à une participation financière de la Communauté à certaines dépenses consenties par les États membres pour la mise en oeuvre du régime de contrôle applicable à la politique commune de la pêche

100

96/C 18/18

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR la proposition de règlement (CE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) nº 2847/93 instituant un régime de contrôle applicable à la politique commune de la pêche

102

96/C 18/19

Avis sur:
— la proposition de règlement du Conseil abrogeant le règlement 388/75/CEE concernant la communication à la Commission des exportations d' hydrocarbures vers les pays tiers,
— la proposition de règlement du Conseil abrogeant le règlement 1055/72/CEE concernant la communication à la Commission des importations d' hydrocarbures,
— la proposition de règlement du Conseil abrogeant le règlement 1038/79/CEE concernant le soutien communautaire d' un projet d' exploitation d' hydrocarbures au Groenland,
— la proposition de décision du Conseil abrogeant la recommandation 79/167/CECA, CEE, EURATOM concernant la réduction de la demande d' énergie des bâtiments dans la Communauté

103

96/C 18/20

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR la proposition de règlement (CE) du Conseil concernant la communication à la Commission des projets d' investissement d' intérêt communautaire dans les secteurs du pétrole, du gaz naturel et de l' électricité

107

96/C 18/21

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR la communication de la Commission et proposition de décision du Conseil relative aux activités de la Commission en matière d' analyse, de recherche, de coopération et d' action dans le domaine de l' emploi

109

96/C 18/22

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR le « Livre vert sur les modalités de passage à la monnaie unique »

112

96/C 18/23

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 86/378/CEE du 24 juillet 1986 relative à l' égalité de traitement entre hommes et femmes dans les régimes professionnels de sécurité sociale

132

96/C 18/24

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR la communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen: « Pour un renforcement de la politique de l' Union européenne à l' égard du Mercosur »

135

96/C 18/25

Avis « Pour un développement durable respectueux de l' environnement - Bilan intérimaire du 5e programme d' action en matière d' environnement des Communautés européennes »

141

96/C 18/26

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR le Traité sur la Charte de l' énergie

146

FR