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Document C:1994:314:TOC
Official Journal of the European Communities, C 314, 11 November 1994
Journal officiel des Communautés européennes, C 314, 11 novembre 1994
Journal officiel des Communautés européennes, C 314, 11 novembre 1994
Journal officiel |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Commission | ||||
94/C 314/01 | ECU | |||
94/C 314/02 | Adjudication permanente au titre du règlement (CEE) n° 570/88 de la Commission, du 16 février 1988, relatif à la vente à prix réduit de beurre et à l'octroi d'une aide au beurre et au beurre concentré destinés à la fabrication de produits de pâtisserie, de glaces alimentaires et autres produits alimentaires | |||
94/C 314/03 | Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (produits laitiers) | |||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
94/C 314/04 | Proposition de DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL modifiant la directive 80/777/CEE du Conseil relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant l' exploitation et la mise dans le commerce des eaux minérales naturelles | |||
III Informations | ||||
Parlement européen | ||||
94/C 314/05 | Avis concernant l'organisation de concours généraux | |||
Commission | ||||
94/C 314/06 | Groupement européen d'intérêt économique — Avis publiés en vertu du règlement (CEE) n° 2137/85 du 25 juillet 1985 — Constitution |
FR |