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Document C:1994:260:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, C 260, 17 septembre 1994


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    Journal officiel
    des Communautés européennes

    ISSN 0378-7052

    C 260
    37e année
    17 septembre 1994



    Édition de langue française

     

    Communications et informations

      

    Numéro d'information

    Sommaire

    Page

     
      

    Communications

     
      

    Commission

    94/C 260/01

    ECU

    1

    94/C 260/02

    Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (céréales)

    2

    94/C 260/03

    Lignes directrices pour l'examen des aides d'État dans le secteur de la pêche et de l'aquaculture (1)

    3

    94/C 260/04

    Avis d'ouverture d'un réexamen du règlement (CEE) n° 1768/89 du Conseil concernant les importations de cassettes vidéo originaires de la république de Corée et de Hong-kong ainsi que de la décision 89/376/CEE portant acceptation d'engagements offerts dans le cadre de cette affaire

    10

    94/C 260/05

    Avis aux importateurs communautaires de jouets relevant du code SH/NC 9503 41 originaires de la république populaire de Chine

    11

     
      

    II Actes préparatoires

     

    ......

     
      

    III Informations

     
      

    Commission

    94/C 260/06

    Appel à manifestation d'intérêt pour la création d'une base de consultants

    14

    94/C 260/07

    Appel d'offres portant sur la prestation de services en vue de l'attribution d'un contrat de prestation de services intitulé «Mise en œuvre des mécanismes de surveillance des émissions de C02 et d'autres gaz avec effet de serre dans la Communauté» — Procédure ouverte — XI/B4/1099

    16

    94/C 260/08

    Réalisation de bulletins et dossiers d'information — Procédure ouverte

    17

    94/C 260/09

    Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail — Programme d'études et autres activités — Appel à manifestations d'intérêt n° 1/94

    19

     
     

    (1)

    Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

     



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