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Document C:1994:260:TOC
Official Journal of the European Communities, C 260, 17 September 1994
Journal officiel des Communautés européennes, C 260, 17 septembre 1994
Journal officiel des Communautés européennes, C 260, 17 septembre 1994
Journal officiel |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Commission | ||||
94/C 260/01 | ECU | |||
94/C 260/02 | Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (céréales) | |||
94/C 260/03 | Lignes directrices pour l'examen des aides d'État dans le secteur de la pêche et de l'aquaculture (1) | |||
94/C 260/04 | Avis d'ouverture d'un réexamen du règlement (CEE) n° 1768/89 du Conseil concernant les importations de cassettes vidéo originaires de la république de Corée et de Hong-kong ainsi que de la décision 89/376/CEE portant acceptation d'engagements offerts dans le cadre de cette affaire | |||
94/C 260/05 | Avis aux importateurs communautaires de jouets relevant du code SH/NC 9503 41 originaires de la république populaire de Chine | |||
II Actes préparatoires | ||||
...... | ||||
III Informations | ||||
Commission | ||||
94/C 260/06 | Appel à manifestation d'intérêt pour la création d'une base de consultants | |||
94/C 260/07 | Appel d'offres portant sur la prestation de services en vue de l'attribution d'un contrat de prestation de services intitulé «Mise en œuvre des mécanismes de surveillance des émissions de C02 et d'autres gaz avec effet de serre dans la Communauté» — Procédure ouverte — XI/B4/1099 | |||
94/C 260/08 | Réalisation de bulletins et dossiers d'information — Procédure ouverte | |||
94/C 260/09 | Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail — Programme d'études et autres activités — Appel à manifestations d'intérêt n° 1/94 | |||
(1) | Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |
FR |