Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 171
37e année
24 juin 1994

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

Conseil

94/C 171/01

Décision du Conseil, du 13 juin 1994, portant nomination de quatre membres du comité consultatif de l'Agence d'approvisionnement d'Euratom

1

Commission

94/C 171/02

ECU

2

94/C 171/03

Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole

3

II Actes préparatoires

Commission

94/C 171/04

Proposition de REGLEMENT (CE) DU CONSEIL fixant, dans le secteur du houblon, le montant de l' aide aux producteurs pour la récolte de 1993

4

94/C 171/05

Proposition modifiée de REGLEMENT (CE, EURATOM) DU CONSEIL modifiant le réglement (CEE, Euratom) n° 1552/89 du Conseil du 29 mai 1989 portant application de la décision 88/376/CEE, Euratom relative au système des ressources propres des Communautés

5

94/C 171/06

Proposition modifiée de REGLEMENT (CE) DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL prévoyant une procédure communautaire dans le domaine des arômes destinés à être employés dans les denrées alimentaires

6

III Informations

Agence européenne pour l'évaluation des médicaments

94/C 171/07

Avis de sélection

7

Rectificatifs

94/C 171/08

Rectificatif à l'appel d'offres pour une étude d'expert — Appel d'offres N° IV.TFEP/94/ETD/07 (JO n° C 162 du 14.6.1994)

8

FR