Choose the experimental features you want to try

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document C:1994:143:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, C 143, 26 mai 1994


    Display all documents published in this Official Journal

    Journal officiel
    des Communautés européennes

    ISSN 0378-7052

    C 143
    37e année
    26 mai 1994



    Édition de langue française

     

    Communications et informations

      

    Numéro d'information

    Sommaire

    Page

     
      

    Communications

     
      

    Commission

    94/C 143/01

    ECU

    1

    94/C 143/02

    Modification de la composition du comité scientifique des appellations d'origine, indications géographiques et attestations de spécificité concernant la nomination de deux nouveaux membres remplaçants

    2

    94/C 143/03

    Procédure d'information — Réglementations techniques (1)

    3

    94/C 143/04

    Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (huile d'olive)

    4

    94/C 143/05

    Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire n° IV/M.457 — La Roche/Syntex) (1)

    4

    94/C 143/06

    Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire n° IV/M.458 — Electrolux/AEG) (1)

    5

    94/C 143/07

    Communication de la Commission conformément à l'article 12 paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 3831/90 du Conseil, du 20 décembre 1990, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 à certains produits industriels originaires de pays en développement, prorogé pour 1994 par le règlement (CE) n° 3668/93

    6

     
      

    II Actes préparatoires

     
      

    Commission

    94/C 143/08

    Proposition de REGLEMENT (CE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 1408/71 relatif à l' application des régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs non salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l' intérieur de la Communauté, le règlement (CEE) n° 574/72 fixant les modalités d' application du règlement (CEE) n° 1408/71, le règlement (CEE) n° 1247/92 modifiant le règlement (CEE) n° 1408/71 et le règlement (CEE) n° 1945/93 modifiant le règlement (CEE) n° 1247/92

    7

     
      

    III Informations

     
      

    Commission

    94/C 143/09

    Équipements informatiques — Procédure restreinte

    14

    94/C 143/10

    Service de nettoyage — Procédure restreinte

    15

    94/C 143/11

    Équipements spécialisés

    17

    94/C 143/12

    MEANS — Avis de marché — Appel d'offres par procédure ouverte n° 94/13 relatif à la mise en place et à la gestion d'un programme visant au développement et à la promotion des méthodes et outils d'évaluation des interventions structurelles communautaires (MEANS: Méthodes d'évaluation des actions de nature structurelle)

    17

      

    Cour de justice

    94/C 143/13

    Avis de concours généraux

    19

     
      

    Rectificatifs

     

    94/C 143/14

    Rectificatifs à «Programme MED — Avis d'appel d'offres — Assistance à la mise en œuvre et au suivi des activités des programmes «MED» visant la coopération régionale décentralisée avec les pays tiers méditerranéens (PTM) — Procédure ouverte» (JO n° C 93 du 30. 3. 1994)

    20

     
     

    (1)

    Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

     



    FR


    Top