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Document C:1994:143:TOC
Official Journal of the European Communities, C 143, 26 May 1994
Journal officiel des Communautés européennes, C 143, 26 mai 1994
Journal officiel des Communautés européennes, C 143, 26 mai 1994
Journal officiel |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Commission | ||||
94/C 143/01 | ECU | |||
94/C 143/02 | Modification de la composition du comité scientifique des appellations d'origine, indications géographiques et attestations de spécificité concernant la nomination de deux nouveaux membres remplaçants | |||
94/C 143/03 | Procédure d'information — Réglementations techniques (1) | |||
94/C 143/04 | Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (huile d'olive) | |||
94/C 143/05 | Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire n° IV/M.457 — La Roche/Syntex) (1) | |||
94/C 143/06 | Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire n° IV/M.458 — Electrolux/AEG) (1) | |||
94/C 143/07 | Communication de la Commission conformément à l'article 12 paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 3831/90 du Conseil, du 20 décembre 1990, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 à certains produits industriels originaires de pays en développement, prorogé pour 1994 par le règlement (CE) n° 3668/93 | |||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
94/C 143/08 | Proposition de REGLEMENT (CE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 1408/71 relatif à l' application des régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs non salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l' intérieur de la Communauté, le règlement (CEE) n° 574/72 fixant les modalités d' application du règlement (CEE) n° 1408/71, le règlement (CEE) n° 1247/92 modifiant le règlement (CEE) n° 1408/71 et le règlement (CEE) n° 1945/93 modifiant le règlement (CEE) n° 1247/92 | |||
III Informations | ||||
Commission | ||||
94/C 143/09 | Équipements informatiques — Procédure restreinte | |||
94/C 143/10 | Service de nettoyage — Procédure restreinte | |||
94/C 143/11 | Équipements spécialisés | |||
94/C 143/12 | MEANS — Avis de marché — Appel d'offres par procédure ouverte n° 94/13 relatif à la mise en place et à la gestion d'un programme visant au développement et à la promotion des méthodes et outils d'évaluation des interventions structurelles communautaires (MEANS: Méthodes d'évaluation des actions de nature structurelle) | |||
Cour de justice | ||||
94/C 143/13 | Avis de concours généraux | |||
Rectificatifs | ||||
94/C 143/14 | Rectificatifs à «Programme MED — Avis d'appel d'offres — Assistance à la mise en œuvre et au suivi des activités des programmes «MED» visant la coopération régionale décentralisée avec les pays tiers méditerranéens (PTM) — Procédure ouverte» (JO n° C 93 du 30. 3. 1994) | |||
(1) | Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |
FR |