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Document C:1994:016:TOC
Official Journal of the European Communities, C 16, 19 January 1994
Journal officiel des Communautés européennes, C 16, 19 janvier 1994
Journal officiel des Communautés européennes, C 16, 19 janvier 1994
Journal officiel |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Conseil | ||||
94/C 16/01 | Résolution du Conseil, du 22 décembre 1993, relative au renforcement des mesures d'épidémio-surveillance vétérinaire | |||
Commission | ||||
94/C 16/02 | ECU | |||
94/C 16/03 | Aides d'État — C 41/93 (E 4/93 et N 640/93) — Allemagne (1) | |||
94/C 16/04 | Aides d'État — C 43/92 (NN 131/92) — Allemagne (1) | |||
94/C 16/05 | Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 92 et 93 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1) | |||
94/C 16/06 | Récapitulatif des appels à la concurrence, publiés dans le Supplément au Journal officiel des Communautés européennes, financés par la Communauté européenne dans le cadre du Fonds européen de développement (FED) ou du budget communautaire (Semaine du 11 au 15 janvier 1994) | |||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
94/C 16/07 | Proposition modifiée de REGLEMENT (CE) DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL relatif aux nouveaux aliments et aux nouveaux ingrédients alimentaires | |||
III Informations | ||||
Commission | ||||
94/C 16/08 | Fabrication et exploitation d'un stand modulaire - Procédure ouverte | |||
94/C 16/09 | Fourniture de kits d'exposition - Procédure ouverte | |||
Réctificatifs | ||||
94/C 16/10 | Rectificatif à «Phare — Équipement de contrôle de la qualité des denrées alimentaires — Avis d'appel d'offres lancé par la Commission des Communautés européennes pour le gouvernement de la République slovaque pour un projet financé dans le cadre du programme Phare» (JO n° C 344 du 22. 12. 1993) | |||
94/C 16/11 | Rectificatif à la moyenne mensuelle de l'écu - décembre 1993 (JO n° C 1 du 4. 1. 1994) | |||
(1) | Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |
FR |