Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 16
37e année
19 janvier 1994

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

Conseil

94/C 16/01

Résolution du Conseil, du 22 décembre 1993, relative au renforcement des mesures d'épidémio-surveillance vétérinaire

1

Commission

94/C 16/02

ECU

2

94/C 16/03

Aides d'État — C 41/93 (E 4/93 et N 640/93) — Allemagne (1)

3

94/C 16/04

Aides d'État — C 43/92 (NN 131/92) — Allemagne (1)

6

94/C 16/05

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 92 et 93 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

8

94/C 16/06

Récapitulatif des appels à la concurrence, publiés dans le Supplément au Journal officiel des Communautés européennes, financés par la Communauté européenne dans le cadre du Fonds européen de développement (FED) ou du budget communautaire (Semaine du 11 au 15 janvier 1994)

9

II Actes préparatoires

Commission

94/C 16/07

Proposition modifiée de REGLEMENT (CE) DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL relatif aux nouveaux aliments et aux nouveaux ingrédients alimentaires

10

III Informations

Commission

94/C 16/08

Fabrication et exploitation d'un stand modulaire - Procédure ouverte

14

94/C 16/09

Fourniture de kits d'exposition - Procédure ouverte

15

Réctificatifs

94/C 16/10

Rectificatif à «Phare — Équipement de contrôle de la qualité des denrées alimentaires — Avis d'appel d'offres lancé par la Commission des Communautés européennes pour le gouvernement de la République slovaque pour un projet financé dans le cadre du programme Phare» (JO n° C 344 du 22. 12. 1993)

16

94/C 16/11

Rectificatif à la moyenne mensuelle de l'écu - décembre 1993 (JO n° C 1 du 4. 1. 1994)

16

(1)

Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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