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Document C:1994:015:TOC
Official Journal of the European Communities, C 15, 18 January 1994
Journal officiel des Communautés européennes, C 15, 18 janvier 1994
Journal officiel des Communautés européennes, C 15, 18 janvier 1994
Journal officiel |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Conseil | ||||
94/C 15/01 | Résolution du Conseil, du 13 décembre 1993, concernant les orientations futures du programme «L'Europe contre le cancer» à la suite de son évaluation pour la période de 1987 à 1992 | |||
94/C 15/02 | Résolution du Conseil, du 13 décembre 1993, concernant la prolongation jusqu'à la fin de 1994 du plan d'action 1991-1993 adopté dans le cadre du programme «L'Europe contre le sida» | |||
94/C 15/03 | Conclusions du Conseil, du 13 décembre 1993, concernant l'autosuffisance en sang dans la Communauté européenne | |||
94/C 15/04 | Conclusions du Conseil, du 13 décembre 1993, relatives à la mise en place d'un réseau en matière d'épidémiologie dans la Communauté | |||
94/C 15/05 | Déclaration du Conseil, du 13 décembre 1993, relative à la semaine européenne de prévention des toxicomanies | |||
Commission | ||||
94/C 15/06 | ECU | |||
94/C 15/07 | Relevé des documents transmis par la Commission au Conseil durant la période du 3 au 7. 1. 1994 | |||
94/C 15/08 | Publication des décisions des États membres de délivrer ou de retirer les licences d'exploitation, conformément à l'article 13 paragraphe 4 du règlement (CEE) n° 2407/92 concernant les licences des transporteurs aériens (1) | |||
94/C 15/09 | Communication faite conformément à l'article 19 paragraphe 3 du règlement n° 17 du Conseil relative au secteur de l'électricité en Angleterre et au pays de Galles (1) | |||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
94/C 15/10 | Proposition de DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL portant deuxième modification de la directive 88/344/CEE relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant les solvants d'extraction utilisés dans la fabrication des denrées alimentaires et de leurs ingrédients | |||
94/C 15/11 | Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant le marquage fiscal du gazole | |||
III Informations | ||||
Conseil | ||||
94/C 15/12 | Avis concernant l'organisation de concours généraux | |||
Commission | ||||
94/C 15/13 | Résultats des adjudications (aide alimentaire communautaire) | |||
94/C 15/14 | Recrutement de cadres supérieurs européens pour des formations au Japon — Appel d'offres | |||
(1) | Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |
FR |