Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 15
37e année
18 janvier 1994

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

Conseil

94/C 15/01

Résolution du Conseil, du 13 décembre 1993, concernant les orientations futures du programme «L'Europe contre le cancer» à la suite de son évaluation pour la période de 1987 à 1992

1

94/C 15/02

Résolution du Conseil, du 13 décembre 1993, concernant la prolongation jusqu'à la fin de 1994 du plan d'action 1991-1993 adopté dans le cadre du programme «L'Europe contre le sida»

4

94/C 15/03

Conclusions du Conseil, du 13 décembre 1993, concernant l'autosuffisance en sang dans la Communauté européenne

6

94/C 15/04

Conclusions du Conseil, du 13 décembre 1993, relatives à la mise en place d'un réseau en matière d'épidémiologie dans la Communauté

6

94/C 15/05

Déclaration du Conseil, du 13 décembre 1993, relative à la semaine européenne de prévention des toxicomanies

7

Commission

94/C 15/06

ECU

8

94/C 15/07

Relevé des documents transmis par la Commission au Conseil durant la période du 3 au 7. 1. 1994

9

94/C 15/08

Publication des décisions des États membres de délivrer ou de retirer les licences d'exploitation, conformément à l'article 13 paragraphe 4 du règlement (CEE) n° 2407/92 concernant les licences des transporteurs aériens (1)

10

94/C 15/09

Communication faite conformément à l'article 19 paragraphe 3 du règlement n° 17 du Conseil relative au secteur de l'électricité en Angleterre et au pays de Galles (1)

15

II Actes préparatoires

Commission

94/C 15/10

Proposition de DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL portant deuxième modification de la directive 88/344/CEE relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant les solvants d'extraction utilisés dans la fabrication des denrées alimentaires et de leurs ingrédients

17

94/C 15/11

Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant le marquage fiscal du gazole

18

III Informations

Conseil

94/C 15/12

Avis concernant l'organisation de concours généraux

20

Commission

94/C 15/13

Résultats des adjudications (aide alimentaire communautaire)

21

94/C 15/14

Recrutement de cadres supérieurs européens pour des formations au Japon — Appel d'offres

22

(1)

Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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