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Document C:1993:025:TOC
Official Journal of the European Communities, C 25, 28 January 1993
Journal officiel des Communautés européennes, C 25, 28 janvier 1993
Journal officiel des Communautés européennes, C 25, 28 janvier 1993
Journal officiel |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
...... | ||||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
93/C 25/01 | Proposition modifiée de DECISION DU CONSEIL portant établissement d' un troisième programme d' action communautaire en faveur des personnes handicapées HELIOS II - (1993 - 1997) | |||
93/C 25/02 | Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour les activités de transport et les lieux de travail à bord des moyens de transport | |||
93/C 25/03 | Proposition de DECISION DU CONSEIL concernant la conclusion de l' Accord-cadre de coopération entre la Communauté économique européenne et le Pacte Andin | |||
Accord-cadre de coopération entre la Communauté économique européenne et l'accord de Carthagène et ses pays membres, Bolivie, Colombie, Équateur, Pérou et Venezuela | ||||
93/C 25/04 | Proposition modifiée de DIRECTIVE DU CONSEIL relative à la coordination de certaines règles du droit d' auteur et des droits voisins applicables à la radiodiffusion par satellite et à la retransmission par câble |
FR |