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Document C:1992:084:TOC
Official Journal of the European Communities, C 84, 4 April 1992
Journal officiel des Communautés européennes, C 84, 4 avril 1992
Journal officiel des Communautés européennes, C 84, 4 avril 1992
Journal officiel |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Commission | ||||
92/C 84/01 | ECU | |||
92/C 84/02 | Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (céréales) | |||
92/C 84/03 | Communication de la Commission conformément à l'article 4 paragraphe 1 du règlement (CEE) n° 3831/90 du Conseil, du 20 décembre 1990, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 à certains produits industriels originaires des pays en développement, prorogé pour 1992 par le règlement (CEE) n° 3587/91 | |||
92/C 84/04 | Communication de la Commission conformément à l'article 4 paragraphe 1 du règlement (CEE) n° 3831/90 du Conseil, du 20 décembre 1990, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 à certains produits industriels originaires des pays en développement, prorogé pour 1992 par le règlement (CEE) n° 3587/91 | |||
92/C 84/05 | Communication de la Commission conformément aux dispositions du règlement (CEE) n° 3832/90 du Conseil, du 20 décembre 1990, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 aux produits textiles originaires de pays en développement, prorogé pour 1992 par le règlement (CEE) n° 3587/91 | |||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
92/C 84/06 | Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL relative à la protection des jeunes au travail | |||
III Informations | ||||
Commission | ||||
92/C 84/07 | Appel d'offres pour l'élaboration de documents d'information et de réflexion destinés au groupe consultatif juridique (LAB) | |||
92/C 84/08 | Avis d'extension de la procédure antidumping concernant les importations de certaines balances électroniques originaires de Singapour pour y inclure les importations de ce produit originaires de la république de Corée | |||
Rectificatifs | ||||
92/C 84/09 | Rectificatif à l'étude sur les communications d'affaires interactives (JO n° C 77 du 28.3.1992) |
FR |