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Document C:1992:084:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 84, 4 avril 1992


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 84
35e année
4 avril 1992



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Communications

 
  

Commission

92/C 84/01

ECU

1

92/C 84/02

Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (céréales)

2

92/C 84/03

Communication de la Commission conformément à l'article 4 paragraphe 1 du règlement (CEE) n° 3831/90 du Conseil, du 20 décembre 1990, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 à certains produits industriels originaires des pays en développement, prorogé pour 1992 par le règlement (CEE) n° 3587/91

3

92/C 84/04

Communication de la Commission conformément à l'article 4 paragraphe 1 du règlement (CEE) n° 3831/90 du Conseil, du 20 décembre 1990, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 à certains produits industriels originaires des pays en développement, prorogé pour 1992 par le règlement (CEE) n° 3587/91

5

92/C 84/05

Communication de la Commission conformément aux dispositions du règlement (CEE) n° 3832/90 du Conseil, du 20 décembre 1990, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 aux produits textiles originaires de pays en développement, prorogé pour 1992 par le règlement (CEE) n° 3587/91

6

 
  

II Actes préparatoires

 
  

Commission

92/C 84/06

Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL relative à la protection des jeunes au travail

7

 
  

III Informations

 
  

Commission

92/C 84/07

Appel d'offres pour l'élaboration de documents d'information et de réflexion destinés au groupe consultatif juridique (LAB)

13

92/C 84/08

Avis d'extension de la procédure antidumping concernant les importations de certaines balances électroniques originaires de Singapour pour y inclure les importations de ce produit originaires de la république de Corée

14

 
  

Rectificatifs

 

92/C 84/09

Rectificatif à l'étude sur les communications d'affaires interactives (JO n° C 77 du 28.3.1992)

15




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