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Document C:1991:159:TOC
Official Journal of the European Communities, C 159, 17 June 1991
Journal officiel des Communautés européennes, C 159, 17 juin 1991
Journal officiel des Communautés européennes, C 159, 17 juin 1991
Journal officiel | ISSN 0378-7052 |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
..... | ||||
II Actes préparatoires | ||||
Comité économique et social | ||||
91/C 159/01 | Avis sur la proposition de directive du Conseil fixant certains taux d'accises et certains taux objectifs d'accises sur les huiles minérales | |||
91/C 159/02 | Avis sur la proposition de directive du Conseil déterminant le champ d'application de l'article 14, paragraphe 1, point d), de la directive 77/388/CEE en ce qui concerne l'exonération de la taxe sur la valeur ajoutée de certaines importations définitives de biens | |||
91/C 159/03 | Avis sur la proposition de décision du Conseil portant adoption d'un programme d'action visant à promouvoir les échanges et la mobilité des jeunes dans la Communauté : programme « Jeunesse pour l'Europe» | |||
91/C 159/04 | Avis sur la proposition de directive du Conseil concernant les prescriptions minimales pour la signalisation de sécurité et/ou de santé au travail . | |||
91/C 159/05 | Avis sur le statut des travailleurs migrants — pays tiers | |||
91/C 159/06 | Avis sur la proposition de décision du Conseil portant création d'un programme pour un marché des services d´information | |||
91/C 159/07 | Avis sur la modification de la proposition de directive du Conseil relative à l'imputation des coûts d'infrastructure de transport à certains véhicules utilitaires | |||
91/C 159/08 | Avis sur la proposition de décision du Conseil au sujet du système de radionavigation Loran-C | |||
91/C 159/09 | Avis sur la communication de la Commission intitulée : « Vers des systèmes et des services à l'échelle de l'Europe — Livre vert sur une approche commune dans le domaine des communications par satellites dans la Communauté européenne | |||
91/C 159/10 | Avis sur la proposition de directive du Conseil relative à l'harmonisation des normes et des procédures techniques dans le domaine de l'aviation civile | |||
91/C 159/11 | Avis sur la proposition de règlement (CEE) du Conseil concernant l'amélioration de l'efficacité des structures de l'agriculture | |||
91/C 159/12 | Avis sur la proposition de directive du Conseil relative à un élément de preuve de la relation de travail | |||
91/C 159/13 | Avis sur la proposition de directive du Conseil concernant les clauses abusives dans les contrats conclus avec des consommateurs | |||
91/C 159/14 | Avis sur — la proposition de directive du Conseil relative à la protection des personnes à l'égard du traitement des données à caractère personnel, — la proposition de directive du Conseil concernant la protection des données à caractère personnel et de la vie privée dan le contexte des réseaux de télécommunications numériques publics, et en particulier du réseau numérique à intégration de services (RNIS) et des réseaux numériques mobiles publics, et — la proposition de décision du Conseil en matière de sécurité des systèmes d'information | |||
91/C 159/15 | Avis sur le thème : Formation, sécurité et protection de l'environnement | |||
91/C 159/16 | Avis sur les propositions de la Commission concernant la fixation des prix des produits agricoles et certaines mesures connexes (1991/1992) | |||
91/C 159/17 | Avis sur la modification à la proposition de directive du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au port obligatoire de la ceinture de sécurité dans les véhicules de moins de 3,5 tonnes | |||
91/C 159/18 | Avis sur la proposition de directive du Conseil relative à la fabrication et à la mise sur le marché de substances utilisées pour la fabrication illicite de stupéfiants et de substances psychotropes | |||
91/C 159/19 | Avis sur la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 85/3/ CEE relative aux poids, aux dimensions et à certaines autres caractéristiques techniques de certains véhicules routiers | |||
91/C 159/20 | Avis sur les relations entre les États-Unis et le Japon et entre la Communauté européenne et le Japon | |||
91/C 159/21 | Avis sur le rapport annuel sur la mise en oeuvre de la réforme des fonds structurels |
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