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Document C:1990:224:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, C 224, 8 septembre 1990


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    Journal officiel
    des Communautés européennes

    ISSN 0378-7052

    C 224
    33e année
    8 septembre 1990
    Edition complète



    Édition de langue française

     

    Communications et informations

      

    Numéro d'information

    Sommaire

    Page

     
      

    Communications

     
      

    Commission

    90/C 224/01

    ECU

    1

    90/C 224/02

    Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (céréales)

    2

    90/C 224/03

    Communication de la Commission conformément aux dispositions du règlement (CEE) n° 3897/89 du Conseil, du 18 décembre 1989, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1990 aux produits textiles originaires de pays en voie de développement

    3

     
      

    II Actes préparatoires

     
      

    Commission

    90/C 224/04

    Proposition de directive du Conseil relative à certaines relations de travail en ce qui concerne les conditions de travail

    4

    90/C 224/05

    Proposition de directive du Conseil relative à certaines relations de travail en ce qui concerne les distorsions de concurrence

    6

    90/C 224/06

    Proposition de directive du Conseil complétant les mesures visant à promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs temporaires

    8

     
      

    III Informations

     
      

    Commission

    90/C 224/07

    Avis d'adjudication pour l'adjudication particulière n° 5/90/CE

    10

    90/C 224/08

    Avis d'adjudication pour l'adjudication particulière n° 6/90 CE

    15




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