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Document C:1990:224:TOC
Official Journal of the European Communities, C 224, 8 September 1990
Journal officiel des Communautés européennes, C 224, 8 septembre 1990
Journal officiel des Communautés européennes, C 224, 8 septembre 1990
Journal officiel | ISSN 0378-7052 |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Commission | ||||
90/C 224/01 | ECU | |||
90/C 224/02 | Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (céréales) | |||
90/C 224/03 | Communication de la Commission conformément aux dispositions du règlement (CEE) n° 3897/89 du Conseil, du 18 décembre 1989, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1990 aux produits textiles originaires de pays en voie de développement | |||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
90/C 224/04 | Proposition de directive du Conseil relative à certaines relations de travail en ce qui concerne les conditions de travail | |||
90/C 224/05 | Proposition de directive du Conseil relative à certaines relations de travail en ce qui concerne les distorsions de concurrence | |||
90/C 224/06 | Proposition de directive du Conseil complétant les mesures visant à promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs temporaires | |||
III Informations | ||||
Commission | ||||
90/C 224/07 | Avis d'adjudication pour l'adjudication particulière n° 5/90/CE | |||
90/C 224/08 | Avis d'adjudication pour l'adjudication particulière n° 6/90 CE |
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