Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 287
32e année
15 novembre 1989
Edition complète

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

Commission

89/C 287/01

ECU

1

89/C 287/02

Récapitulatif des appels à la concurrence, publiés dans le Supplément au Journal officiel des Communautés européennes, financés par la Communauté économique européenne dans le cadre du Fonds européen de développement (FED) ou du budget communautaire (Semaine du 7 au 11 novembre 1989)

2

89/C 287/03

Communication de la Commission conformément à l'article 18 paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 4257/88 du Conseil, du 19 décembre 1988, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1989 à certains produits industriels originaires de pays en voie de développement

2

89/C 287/04

Décision n° 138 du 17 février 1989 concernant l'interprétation de l'article 22 paragraphe 1 point c) du règlement (CEE) n° 1408/71 dans le cas de transplantation d'organes ou d'autre intervention chirurgicale qui exige des analyses d'échantillons biologiques, l'intéressé ne se trouvant pas dans l'État membre où les analyses sont effectuées

3

89/C 287/05

Communications de la Commission au titre de l'article 9 paragraphe 9 du règlement (CEE) n° 3420/83 du Conseil du 14 novembre 1983

4

89/C 287/06

Liste des avis formulés sur les programmes d'investissements — Article 54 du traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier

5

89/C 287/07

Liste des organismes chargés par chaque État membre de l'exécution des contrôles de qualité des fruits et légumes frais

6

II Actes préparatoires

Commission

89/C 287/08

Proposition réexaminée de directive du Conseil concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l'utilisation par les travailleurs au travail d'équipements de protection individuelle

11

89/C 287/09

Proposition réexaminée de directive du Conseil concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l'utilisation par les travailleurs au travail d'équipements de travail

12

III Information

Commission

89/C 287/10

Avis d'adjudication de la Commission en vue de la vente à l'exportation de 6 595 842 kilogrammes de tabac emballé détenu par l'organisme d'intervention italien (AIMA) et provenant des récoltes 1986 et 1987

13

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