EUR-Lex Access to European Union law

Back to EUR-Lex homepage

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document C:1989:023:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 23, 30 janvier 1989


Display all documents published in this Official Journal

Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 23
32e année
30 janvier 1989
Edition complète



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Communications

 

......

 
  

II Actes préparatoires

 
  

Comité économique et social

89/C 23/01

Avis sur la proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 815/84 relatif à un soutien financier exceptionnel en faveur de la Grèce dans le domaine social

1

89/C 23/02

Avis sur la proposition de décision du Conseil portant adoption de la seconde phase du programme de coopération entre l'université et l'entreprise en matière de formation dans le domaine des technologies (COMETT II)

2

89/C 23/03

Avis sur la proposition de directive du Conseil modifiant l'annexe II à la directive 86/280/CEE concernant les valeurs-limites et les objectifs de qualité pour les rejets de certaines substances dangereuses relevant de la liste I de l'annexe de la directive 76/464/CEE

4

89/C 23/04

Avis sur la proposition de décision du Conseil relative à la mise en oeuvre au niveau communautaire de la phase principale du programme stratégique pour l'innovation et le transfert de technologies, SPRINT (1989-1993)

6

89/C 23/05

Avis sur la proposition de règlement du Conseil relatif à la mise en oeuvre d'un programme d'action dans le domaine de l'infrastructure en vue de la réalisation du marché intégré des transports de 1992

8

89/C 23/06

Avis sur la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 79/373/ CEE concernant la commercialisation des aliments composés pour animaux

10

89/C 23/07

Avis sur la situation du marché de la sardine dans la Communauté et perspectives

13

89/C 23/08

Avis sur la proposition de décision du Conseil relative à un programme spécifique pour l'achèvement d'un système de traduction automatique de conception avancée « EUROTRA »

16

89/C 23/09

Avis sur la proposition de décision du Conseil arrêtant un programme spécifique de recherche et de développement technologique dans le domaine de l'énergie — énergies non nucléaires et utilisation rationnelle de l'énergie — 1989-1992 «JOULE» (Joint opportunities for unconventional or long-term energy supply)

19

89/C 23/10

Avis sur la proposition de décision du Conseil portant adoption d'un programme pluriannuel de recherche et de développement (1989 à mi-1993) dans le domaine des sciences et des technologies de l'alimentation, FLAIR

23

89/C 23/11

Avis sur le rapport économique annuel 1988/1989 de la Commission

26

89/C 23/12

Avis sur la proposition de résolution du Conseil relative à la lutte contre le racisme et la xénophobie

33

89/C 23/13

Avis sur le Mémorandum de la Commission « Marché intérieur et coopération industrielle — Statut de la société européenne — Livre blanc sur le Marché intérieur, point 137 »

36

89/C 23/14

Supplément d'Avis sur les transports communautaires en transit à travers les pays n'appartenant pas à la Communauté: Suisse, Autriche et Yougoslavie

43

89/C 23/15

Avis sur : — la proposition de directive du Conseil concernant l'utilisation confinée de microorganismes génétiquement modifiés, et — la proposition de directive du Conseil sur la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement

45

89/C 23/16

Avis sur la proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 1408/71 relatif à l'application des régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs non salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté, et le règlement (CEE) n° 574/72 fixant les modalités d'application du règlement (CEE) n° 1408/71

49

89/C 23/17

Avis sur la proposition de décision du Conseil sur un programme d'actions pour l'année européenne du tourisme (1990)

51

  

Corrigenda

89/C 23/18

Corrigendum à l'Avis du Comité économique et social sur la proposition de la Commission au Conseil relative à la fixation du schéma des préférences tarifaires généralisées de la Communauté pour l'année 1989 (JO n° C 318 du 12. 12. 1988, p. 21)

52




FR


Top