Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 312
31e année
7 décembre 1988
Edition complète

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

Commission

88/C 312/01

Écu

1

88/C 312/02

Récapitulatif des appels à la concurrence, publiés dans le Supplément au Journal officiel des Communautés européennes, financés par la Communauté économique européenne dans le cadre du Fonds européen de développement (FED) ou du budget communautaire (Semaine du 29 novembre au 3 décembre 1988)

2

88/C 312/03

Communications de la Commission au titre de l'article 115 du traité CEE

3

88/C 312/04

Communication C(88) 2329 de la Commission au titre de l'article 9 paragraphe 9 du règlement (CEE) n° 3420/83 du Conseil du 14 novembre 1983

4

88/C 312/05

Communication de la Commission, conformément à l'article 11 paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 3783/87 du Conseil, du 3 décembre 1987, portant mode de gestion des préférences tarifaires généralisées ouvertes pour l'année 1988 aux produits textiles originaires des pays en voie de développement

4

II Actes préparatoires

Commission

88/C 312/06

Proposition de règlement (CEE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 797/85 concernant l'amélioration de l'efficacité de structures de l'agriculture en matière de boisement des superficies agricoles

5

88/C 312/07

Proposition de règlement (CEE) du Conseil portant dispositions d'applications du règlement (CEE) n° . . . en ce qui concerne l'action de développement et la mise en valeur des forêts dans les zones rurales de la Communauté

7

88/C 312/08

Proposition de règlement (CEE) du Conseil relatif à l'application de l'article 7 du règlement (CEE) n° 355/77 du Conseil dans le secteur du liège

9

88/C 312/09

Proposition de règlement (CEE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 355/77 concernant une action commune pour l'amélioration des conditions de transformation et de commercialisation des produits agricoles et des produits de la pêche

10

88/C 312/10

Proposition de décision du Conseil instaurant un comité permanent forestier

11

88/C 312/11

Proposition de règlement (CEE) du Conseil portant modification du règlement (CEE) n° 3528/86 relatif à la protection des forêts dans la Communauté contre la pollution atmosphérique

12

88/C 312/12

Proposition de règlement (CEE) du Conseil portant modification du règlement (CEE) n° 3529/86 relatif à la protection des forêts dans la Communauté contre les incendies

13

88/C 312/13

Proposition de règlement (CEE) du Conseil instaurant un système européen d'information et de communication forestière (EFICS)

14

III Informations

Commission

88/C 312/14

Organisation de concours généraux

16

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