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Document C:1986:185:TOC
Official Journal of the European Communities, C 185, 24 July 1986
Journal officiel des Communautés européennes, C 185, 24 juillet 1986
Journal officiel des Communautés européennes, C 185, 24 juillet 1986
Journal officiel | ISSN 0378-7052 |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Conseil | ||||
86/C 185/01 | Résolution des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, du 14 juillet 1986, complémentaire aux résolutions du 23 juin 1981 et du 30 juin 1982 relatives à l'introduction du passeport de présentation uniforme | |||
Commission | ||||
86/C 185/02 | Écu | |||
86/C 185/03 | Prix moyens et prix représentatifs des types de vin de table sur les différentes places de commercialisation | |||
86/C 185/04 | Communication de la Commission, conformément à l'article 16 paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 3599/85 du Conseil, du 17 décembre 1985, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1986 à certains produits industriels originaires des pays en voie de développement | |||
86/C 185/05 | Décisions «appareil scientifique» — autorisation de franchise des droits à l'importation | |||
86/C 185/06 | Communication | |||
86/C 185/07 | Communication de la Commission au titre de l'article 115 du traité CEE | |||
86/C 185/08 | Récapitulatif des appels à la concurrence, publiés dans le Supplément au Journal officiel des Communautés européennes, financés par la Communauté économique européenne dans le cadre du Fonds européen de développement (FED) ou du budget communautaire (semaine du 15 au 19 juillet 1986) |
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