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Document C:1984:035:TOC
Official Journal of the European Communities, C 35, 9 February 1984
Journal officiel des Communautés européennes, C 35, 9 février 1984
Journal officiel des Communautés européennes, C 35, 9 février 1984
Journal officiel | ISSN 0378-7052 |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
...... | ||||
II A des préparatoires | ||||
Comité économique et social | ||||
84/C 35/01 | Avis sur une proposition de directive du Conseil relative à la protection des patients en dialyse par une réduction maximale de l'exposition à l'aluminium | |||
84/C 35/02 | Avis sur une recommandation de règlement (CEE) du Conseil portant conclusion de la convention internationale sur l'harmonisation des contrôles des marchandises aux frontières du 21 octobre 1982 | |||
84/C 35/03 | Avis sur une proposition de décision du Conseil portant adoption d'un programme d'aide au développement des capacités endogènes de recherche scientifique et technique des pays en voie de développement (1984-1987) | |||
84/C 35/04 | Avis sur une proposition de directive du Conseil relative à la mise en oeuvre du principe de l'égalité de traitement entre hommes et femmes dans les régimes professionnels de sécurité sociale | |||
84/C 35/05 | Avis sur une proposition de décision du Conseil concernant la correspondance des qualifications de formation professionnelle entre les États membres de la Communauté européenne | |||
84/C 35/06 | Avis sur une | |||
84/C 35/07 | Avis sur une | |||
84/C 35/08 | Avis sur une proposition d'une quinzième directive du Conseil en matière d'harmonisation des législations des États membres relatives aux taxes sur le chiffre d'affaires — report du délai pour la mise en application du système commun de taxe sur la valeur ajoutée par la République hellénique | |||
84/C 35/09 | Avis sur une proposition de recommandation du Conseil aux entreprises de chemin de fer nationales des États membres relatives au renforcement de leur coopération dans la gestion commerciale du trafic international de voyageurs et de marchandises par chemin de fer | |||
84/C 35/10 | Avis sur une |
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