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Document C:1983:046:TOC
Official Journal of the European Communities, C 46, 17 February 1983
Journal officiel des Communautés européennes, C 46, 17 février 1983
Journal officiel des Communautés européennes, C 46, 17 février 1983
Journal officiel | ISSN 0378-7052 |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Conseil | ||||
83/C 46/01 | Résolution du Conseil des Communautés européennes et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, du 7 février 1983, concernant la poursuite et la réalisation d'une politique et d'un programme d'action des Communautés européennes en matière d'environnement (1982-1986) | |||
83/C 46/02 | Résolution du Conseil, du 7 février 1983, concernant la lutte contre la pollution des eaux | |||
Commission | ||||
83/C 46/03 | Écu | |||
83/C 46/04 | Prix moyens et prix représentatifs des types de vin de table sur les différentes places de commercialisation | |||
83/C 46/05 | Aides d'État (décision n° 2320/81/CECA du 7 août 1981 instituant des règles communautaires pour les aides à la sidérurgie) Communication faite conformément à l'article 8 paragraphe 3 de la décision n° 2320/81/CECA aux intéressés autres que les États membres et concernant les aides envisagées par le gouvernement italien en faveur d'entreprises sidérurgiques privées | |||
83/C 46/06 | Aides d'État (décision n° 2320/81/CECA du 7 août 1981 instituant des règles communautaires pour les aides à la sidérurgie) Communication faite conformément à l'article 8 paragraphe 3 de la décision n° 2320/81/CECA aux intéressés autres que les États membres et concernant une aide du gouvernement fédéral d'Allemagne visant à l'octroi d'aides aux investissements et d'aides à la recherche et au développement à Dillinger Hùtenwerke AG | |||
83/C 46/07 | Avis d'ouverture d'une procédure anti-dumping concernant les importations de peroxyde de dicumyle originaire du Japon | |||
83/C 46/08 | Communications de la Commission au titre de l'article 115 du traité CEE |
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