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Document C:1978:059:TOC
Official Journal of the European Communities, C 59, 8 March 1978
Journal officiel des Communautés européennes, C 59, 8 mars 1978
Journal officiel des Communautés européennes, C 59, 8 mars 1978
Journal officiel | ISSN 0378-7052 |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
..... | ||||
II Actes préparatoires | ||||
Comité économique et social | ||||
78/C 59/01 | Avis sur les petites et moyennes entreprises dans le contexte communautaire | |||
78/C 59/02 | Avis sur les problèmes des transports en relation avec les pays de l'Est | |||
78/C 59/03 | Avis sur la communication de la Commission au Conseil concernant un plan d'action pour la recherche aéronautique | |||
78/C 59/04 | Avis sur une politique commune dans le secteur de la science et de la technologie | |||
78/C 59/05 | Avis sur une proposition modifiée d'un règlement du Conseil concernant les groupements de producteurs et leurs unions | |||
78/C 59/06 | Avis sur une proposition de directive au Conseil relative à la coordination des droits des États membres concernant les agents commerciaux (indépendants) | |||
78/C 59/07 | Avis sur une proposition de décision du Conseil arrêtant un programme de recherche et de développement pour la Communauté européenne de l'énergie atomique concernant l'exploration et l'extraction de l'uranium | |||
78/C 59/08 | Avis sur une proposition de directive du Conseil modifiant pour la première fois la directive 74/329/CEE relative au rapprochement des législations des États membres concernant les agents émulsifiants, stabilisants, épaississants et gélifiants pouvant être employés dans les denrées alimentaires | |||
78/C 59/09 | Avis sur un premier programme d'actions de recherches dans le secteur de la recherche médicale et de la santé publique | |||
78/C 59/10 | Avis sur une proposition de règlement du Conseil fixant les conditions de recouvrement a posteriori des droits à l'importation ou des droits à l'exportation qui n'ont pas été exigés du redevable pour des marchandises déclarées pour un régime douanier comportant l'obligation de payer de tels droits | |||
78/C 59/11 | Avis sur une proposition de directive du Conseil concernant l'harmonisation des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives au régime des échanges standards de marchandises exportées pour réparation | |||
78/C 59/12 | Avis sur l'aménagement de l'organisation commune des marchés dans le secteur de la viande bovine et sur le rapport de la Commission au Conseil sur les mérites respect tifs des régimes de primes et des mesures d'intervention dans le secteurdelaviande bovine | |||
78/C 59/13 | Avis sur une proposition de décision du Conseil arrêtant une action concertée de la Communauté économique européenne dans le domaine des propriétés physiques des denrées alimentaires | |||
78/C 59/14 | Avis sur une proposition de programme pluriannuel de recherche et développement des Communautés européennes en matière de recyclage des papiers et cartons | |||
78/C 59/15 | Avis sur une proposition de décision du Conseil arrêtant une action concertée de recherche sur l'évolution des grandes concentrations urbaines | |||
78/C 59/16 | Avis sur une propositionde directive du Conseil portant treizième modification de la directive 64/54/CEE relative au rapprochement des législations des États membres concernant les agents conservateurs pouvant être employés dans les denrées destin nées à l'alimentation humaine | |||
78/C 59/17 | Avis sur une proposition de directive du Conseil portant sixième modification de la directive du Conseil 23 octobre 1962, relative au rapprocehement des législations des États membres concernant les matières colorantes pouvant être employées dans les denrées destinées à l'alimentation humaine. | |||
78/C 59/18 | Avis sur une proposition de directive du Conseil portant deuxième modification de la directive 70/357/CEE relative au rapprochement des législations des États membres concernant les substances ayant des effets antioygènes et pouvant être employées dans les denrées destinées à l'alimentation humaine | |||
78/C 59/19 | Avis sur une proposition de règlement du Conseil concernant les taux de change à appliquer dans la politique des structures agricoles | |||
78/C 59/20 | Avis sur une proposition de directive du Conseil prolongeant les dérogations accord dées en matière de peste porcine classique au Danemark à l'Irlande et au Royaume Uni |
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