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Document 32006D0214
2006/214/EC: Commission Decision of 7 March 2006 amending Annexes I and II to Decision 2002/308/EC establishing lists of approved zones and approved farms with regard to one or more of the fish diseases viral haemorrhagic septicaemia (VHS) and infectious haematopoietic necrosis (IHN) (notified under document number C(2006) 683) (Text with EEA relevance)
2006/214/CE: Décision de la Commission du 7 mars 2006 modifiant les annexes I et II de la décision 2002/308/CE établissant les listes des zones et des exploitations piscicoles agréées au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) ou de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI), ou de ces deux maladies [notifiée sous le numéro C(2006) 683] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
2006/214/CE: Décision de la Commission du 7 mars 2006 modifiant les annexes I et II de la décision 2002/308/CE établissant les listes des zones et des exploitations piscicoles agréées au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) ou de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI), ou de ces deux maladies [notifiée sous le numéro C(2006) 683] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
JO L 80 du 17.3.2006, p. 46–73
(ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, NL, PL, PT, SK, SL, FI, SV)
JO L 118M du 8.5.2007, p. 450–477
(MT)
No longer in force, Date of end of validity: 31/07/2009; abrog. implic. par 32009D0177
17.3.2006 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 80/46 |
DÉCISION DE LA COMMISSION
du 7 mars 2006
modifiant les annexes I et II de la décision 2002/308/CE établissant les listes des zones et des exploitations piscicoles agréées au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) ou de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI), ou de ces deux maladies
[notifiée sous le numéro C(2006) 683]
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
(2006/214/CE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu la directive 91/67/CEE du Conseil du 28 janvier 1991 relative aux conditions de police sanitaire régissant la mise sur le marché d'animaux et de produits d'aquaculture (1), et notamment ses articles 5 et 6,
considérant ce qui suit:
(1) |
La décision 2002/308/CE de la Commission (2) établit les listes des zones agréées et des exploitations piscicoles agréées qui sont situées dans des zones non agréées, au regard de certaines maladies des poissons. |
(2) |
L'Italie a soumis à la Commission les documents justificatifs en vue de l'obtention de l'agrément pour certaines zones de son territoire, en ce qui concerne la septicémie hémorragique virale (SHV) et la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI). Dans certaines de ces zones, un échantillonnage effectué conformément à la décision 2001/183/CE de la Commission du 22 février 2001 fixant les plans d'échantillonnage et les méthodes de diagnostic pour la détection et la confirmation de certaines maladies des poissons et abrogeant la décision 92/532/CEE (3) est impossible, en raison du cycle particulier de production des exploitations situées dans ces zones. |
(3) |
Ce type de production n'a pas été prévu lors de la rédaction de la décision 2001/183/CE. Cependant, les documents fournis montrent que ces zones ont un statut zoosanitaire équivalent à celui des zones dans lesquelles l'échantillonnage a été effectué conformément à la décision 2001/183/CE. Dès lors, les zones satisfont aux exigences de l'article 5 de la directive 91/67/CEE. Elles peuvent par conséquent prétendre au statut de zones agréées, et il convient de les ajouter à la liste des zones déjà agréées. |
(4) |
La France a soumis à la Commission les documents justificatifs en vue de l'obtention de l'agrément pour certaines zones de son territoire, en ce qui concerne la septicémie hémorragique virale (SHV) et la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI). Les documents fournis démontrent que ces zones satisfont aux exigences de l'article 5 de la directive 91/67/CEE. Elles peuvent par conséquent prétendre au statut de zones agréées, et il convient de les ajouter à la liste des zones déjà agréées. |
(5) |
L'Autriche, l'Allemagne et l'Italie ont soumis à la Commission les documents justificatifs en vue de l'obtention, pour certaines exploitations situées sur leur territoire, du statut d'exploitations agréées situées dans des zones non agréées, au regard de la NHI et de la SHV. Les documents fournis démontrent que ces exploitations satisfont aux exigences de l'article 6 de la directive 91/67/CEE. Ces exploitations peuvent prétendre, par conséquent, au statut d'exploitations agréées situées dans une zone non agréée, et il convient de les ajouter à la liste des exploitations agréées. |
(6) |
L'Allemagne a notifié la présence de NHI dans deux exploitations considérées jusque-là comme indemnes de cette maladie. Cependant, ces exploitations restent indemnes de la SHV. Il convient donc que ces exploitations ne figurent plus dans la décision 2002/308/CE comme étant indemnes de la NHI. |
(7) |
Il convient donc de modifier la décision 2002/308/CE en conséquence. |
(8) |
Les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, |
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
Article premier
La décision 2002/308/CE est modifiée comme suit:
1) |
L'annexe I est remplacée par le texte de l'annexe I de la présente décision. |
2) |
L'annexe II est remplacée par le texte de l'annexe II de la présente décision. |
Article 2
Les États membres sont destinataires de la présente décision.
Fait à Bruxelles, le 7 mars 2006.
Par la Commission
Markos KYPRIANOU
Membre de la Commission
(1) JO L 46 du 19.2.1991, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par le règlement (CE) no 806/2003 (JO L 122 du 16.5.2003, p. 1).
(2) JO L 106 du 23.4.2002, p. 28. Décision modifiée en dernier lieu par la décision 2005/813/CE (JO L 304 du 23.11.2005, p. 19).
(3) JO L 67 du 9.3.2001, p. 65.
ANNEXE I
«ANNEXE I
ZONES AGRÉÉES AU REGARD DES MALADIES DES POISSONS DÉNOMMÉES SEPTICÉMIE HÉMORRAGIQUE VIRALE (SHV) ET NÉCROSE HÉMATOPOÏÉTIQUE INFECTIEUSE (NHI)
1.A. ZONES (1) DU DANEMARK AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
— |
Hansted Å |
— |
Hovmølle Å |
— |
Grenå |
— |
Treå |
— |
Alling Å |
— |
Kastbjerg |
— |
Villestrup Å |
— |
Korup Å |
— |
Sæby Å |
— |
Elling Å |
— |
Uggerby Å |
— |
Lindenborg Å |
— |
Øster Å |
— |
Hasseris Å |
— |
Binderup Å |
— |
Vidkær Å |
— |
Dybvad Å |
— |
Bjørnsholm Å |
— |
Trend Å |
— |
Lerkenfeld Å |
— |
Vester Å |
— |
Lønnerup med tilløb |
— |
Slette Å |
— |
Bredkær Bæk |
— |
Vandløb til Kilen |
— |
Resenkær Å |
— |
Klostermølle Å |
— |
Hvidbjerg Å |
— |
Knidals Å |
— |
Spang Å |
— |
Simested Å |
— |
Skals Å |
— |
Jordbro Å |
— |
Fåremølle Å |
— |
Flynder Å |
— |
Damhus Å |
— |
Karup Å |
— |
Gudenåen |
— |
Halkær Å |
— |
Storåen |
— |
Århus Å |
— |
Bygholm Å |
— |
Grejs Å |
— |
Ørum Å |
1.B. ZONES DU DANEMARK AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI
— |
Danemark (2) |
2.A. ZONES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
2.A.1. BADE-WURTEMBERG (3)
— |
Isenburger Tal, de la source au point d'évacuation de l'exploitation “Falkenstein”, |
— |
l'Eyach et ses affluents, de leur source jusqu'au premier barrage en aval situé près de la ville de Haigerloch, |
— |
le Lauchert et ses affluents, de leurs sources jusqu'au barrage de la turbine située près de Sigmaringendorf, |
— |
la Grosse Lauter et ses affluents, de leurs sources jusqu'au barrage de la chute près de Lauterach, |
— |
le Wolfegger Ach et ses affluents, de leurs sources jusqu'au barrage de la chute située près de Baienfurth, |
— |
le bassin versant de l'Enz, constitué de la Grosse Enz, de la Kleine Enz et de l'Eyach, depuis leurs sources jusqu'au barrage situé au centre de Neuenbürg, |
— |
l'Erms, depuis sa source jusqu'au barrage, à 200 m en aval de l'exploitation Strobel, Anlage Seeburg, |
— |
l'Obere Nagold, depuis sa source jusqu'au barrage, près de Neumühle. |
2.B. ZONES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
2.B.1. BADE-WURTEMBERG
— |
L'Andelsbach et ses affluents, de leurs sources jusqu'au barrage de la turbine située près de la ville de Krauchenwies. |
3. ZONES D'ESPAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
3.1. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DES ASTURIES
Zones continentales
— |
Tous les bassins versants des Asturies. |
Zones littorales
— |
Toute la côte des Asturies. |
3.2. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE GALICE
Zones continentales
— |
Les bassins versants de la Galice:
|
Zones littorales
— |
La zone littorale de la Galice, de l'embouchure de l'Eo (Isla Pancha) jusqu'à Punta Picos (embouchure du Miño). |
3.3. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME D'ARAGON
Zones continentales
— |
Le bassin versant de l'Èbre, depuis sa source jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon, |
— |
les cours d'eau suivants: Isuela, de sa source au barrage d'Arguis |
— |
Flumen, de sa source au barrage de Santa María de Belsue, |
— |
Guatizalema, de sa source au barrage de Vadiello, |
— |
Cinca, de sa source au barrage de Grado, |
— |
Esera, de sa source au barrage de Barasona, |
— |
Noguera-Ribagorzana, de sa source au barrage de Santa Ana, |
— |
Matarraña, de sa source au barrage d'Aguas de Pena, |
— |
Pena, de sa source au barrage de Pena, |
— |
Guadalaviar-Turia, depuis sa source jusqu'au barrage de Generalísimo, dans la province de Valence, |
— |
Mijares, depuis sa source jusqu'au barrage d'Arenós, dans la province de Castellón. |
Les autres cours d'eau de la communauté d'Aragon sont considérés comme une zone tampon.
3.4. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE NAVARRE
Zones continentales
— |
Le bassin versant de l'Èbre, depuis sa source jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon, |
— |
la Bidasoa, de sa source à son embouchure, |
— |
le Leizarán, depuis sa source jusqu'au barrage de Leizarán (Muga). |
Les autres cours d'eau de la communauté de Navarre sont considérés comme une zone tampon.
3.5. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CASTILLE-LÉON
Zones continentales
— |
Le bassin versant de l'Èbre, depuis sa source jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon, |
— |
le Duero, depuis sa source jusqu'au barrage d'Aldeávila, |
— |
le Sil, |
— |
le Tiétar, depuis sa source jusqu'au barrage de Rosarito, |
— |
l'Alberche, depuis sa source jusqu'au barrage de Burguillo. |
Les autres cours d'eau de la communauté autonome de Castille-Léon sont considérés comme une zone tampon.
3.6. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CANTABRIQUE
Zones continentales
— |
Le bassin versant de l'Èbre, depuis sa source jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon, |
— |
les bassins versants des cours d'eau suivants, de leur source à la mer:
|
Les bassins versants des cours d'eau Gandarillas, Escudo, Miera y Campiazo sont considérés comme une zone tampon.
Zones littorales
— |
Toute la côte de Cantabrique, de l'embouchure de la Deva à la crique d'Ontón. |
3.7. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE LA RIOJA
Zones continentales
Le bassin versant de l'Èbre, depuis ses sources jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon.
3.8. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CASTILLE-LA MANCHE
Zones continentales
— |
Le bassin versant du Río Tajo, depuis ses sources jusqu'au barrage d'Estremera, |
— |
le bassin versant du Río Tajuña, depuis ses sources jusqu'au barrage de La Tajera, |
— |
le bassin versant du Río Júcar, depuis ses sources jusqu'au barrage de La Toba, |
— |
le bassin versant du Río Cabriel, depuis ses sources jusqu'au barrage de Bujioso. |
4.A. ZONES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
4.A.1. ADOUR-GARONNE
Bassins versants
— |
Le bassin de la Charente, |
— |
le bassin de la Seudre, |
— |
les bassins versants des rivières littorales de l'estuaire de la Gironde, dans le département de la Charente-Maritime, |
— |
les bassins versants de la Nive et des Nivelles (Pyrénées-Atlantiques), |
— |
le bassin des Forges (Landes), |
— |
le bassin de la Dronne, depuis les sources jusqu'au barrage des Églisottes, à Monfourat (Dordogne), |
— |
le bassin de la Beauronne, depuis les sources jusqu'au barrage de Faye (Dordogne), |
— |
le bassin de la Valouse (Dordogne), depuis les sources jusqu'au barrage de l'Étang des Roches-Noires, |
— |
le bassin de la Paillasse, depuis les sources jusqu'au barrage de Grand Forge (Gironde), |
— |
le bassin du Ciron, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin-de-Castaing (Gironde et Lot-et-Garonne), |
— |
le bassin de la Petite Leyre (Landes), depuis les sources jusqu'au barrage du Pont-de-l'Espine, à Argelouse, |
— |
le bassin de la Pave, depuis les sources jusqu'au barrage de la Pave (Landes), |
— |
le bassin de l'Escource, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin-de-Barbe (Landes), |
— |
le bassin du Geloux, depuis les sources jusqu'au barrage de la D38, à Saint-Martin-d'Oney (Landes), |
— |
le bassin de l'Estrigon, depuis les sources jusqu'au barrage de Campet-et-Lamolère (Landes), |
— |
le bassin de l'Estampon, depuis les sources jusqu'au barrage de l'Ancienne Minoterie, à Roquefort (Landes), |
— |
le bassin de la Gélise, depuis les sources jusqu'au barrage en aval du point de confluence Gélise-L'Osse (Landes et Lot-et-Garonne), |
— |
Le bassin du Magescq, depuis les sources jusqu'à l'embouchure (Landes), |
— |
le bassin des Luys, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin-d'Oro (Pyrénées-Atlantiques), |
— |
le bassin du Neez, depuis les sources jusqu'au barrage du Jurançon (Pyrénées-Atlantiques), |
— |
le bassin du Beez, depuis les sources jusqu'au barrage de Nay (Pyrénées-Atlantiques), |
— |
le bassin du Gave-de-Cauterets, depuis les sources jusqu'au barrage Calypso, de la centrale de Soulom (Hautes-Pyrénées). |
Zones littorales
— |
L'ensemble de la côte Atlantique située entre la limite septentrionale du département de la Vendée et la limite méridionale du département de la Charente-Maritime. |
4.A.2. LOIRE-BRETAGNE
Zones continentales
— |
L'ensemble des bassins versants situés dans la région Bretagne, à l'exception des bassins suivants:
|
— |
Le bassin de la Sèvre-Niortaise, |
— |
Le bassin du Lay, |
— |
Les bassins versants suivants du bassin de la Vienne:
|
Zones littorales
— |
L'ensemble de la côte bretonne, à l'exception des parties suivantes:
|
4.A.3. SEINE-NORMANDIE
Zones continentales
— |
Le bassin de la Sélune. |
4.A.4. RÉGION AQUITAINE
Bassins versants
— |
Le bassin de la Vignac, depuis les sources jusqu'au barrage de La Forge, |
— |
Le bassin de la Gouaneyre, depuis les sources jusqu'au barrage de Maillières, |
— |
Le bassin de la Susselgue, depuis les sources jusqu'au barrage de Susselgue, |
— |
Le bassin de la Luzou, depuis les sources jusqu'au barrage de l'exploitation piscicole “de Laluque”, |
— |
Le bassin de la Gouadas, depuis les sources jusqu'au barrage de l'Étang de la Glacière, à Saint-Vincent-de-Paul, |
— |
Le bassin de la Bayse, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin de Lartia et de Manobre, |
— |
Le bassin de la Rancez, depuis les sources jusqu'au barrage de Rancez, |
— |
Le bassin de l'Eyre, depuis les sources jusqu'à son estuaire d'Arcachon, |
— |
Le bassin versant de l'Onesse, depuis ses sources jusqu'à son estuaire de Courant de Contis. |
4.A.5. MIDI-PYRÉNÉES
Bassins versants
— |
Le bassin du Cernon, depuis les sources jusqu'au barrage de Saint-Georges-de-Luzençon. |
— |
Le bassin versant du Dourdou, depuis les sources du Dourdou et du Grauzon jusqu'au barrage de Vabres-l'Abbaye. |
4.A.6. AIN
— |
La zone continentale des étangs de la Dombe. |
4.A.7. ARTOIS-PICARDIE
— |
La zone continentale de Selle, depuis ses sources, dans la rivière La Poix, jusqu'au confluent avec la rivière des Evoissons. |
4.A.8. AUVERGNE
— |
La zone continentale de la Couze Pavin, depuis ses sources jusqu'au barrage de Besse en-Chandesse. |
4.B. ZONES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
4.B.1. LOIRE-BRETAGNE
Zones continentales
— |
La partie du bassin versant de la Loire comprenant l'amont du bassin de l'Huisne, depuis la source des cours d'eau jusqu'au barrage de La Ferté-Bernard |
4.C. ZONES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI
4.C.1. LOIRE-BRETAGNE
Zones continentales
— |
Le bassin versant suivant du bassin de la Vienne:
|
5.A. ZONES D'IRLANDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
— |
Irlande (2), à l'exception de l'île de Cape Clear. |
5.B. ZONES D'IRLANDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI
— |
Irlande (2) |
6.A. ZONES D'ITALIE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
6.A.1. RÉGION DU TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE
Zones continentales
— |
Val di Fiemme, Fassa e Cembra: bassin de l'Avisio, depuis les sources jusqu'au barrage de Serra San Giorgio, situé sur la commune de Giovo, |
— |
Val delle Sorne: bassin versant du Sorna, depuis la source jusqu'au barrage constitué par la centrale hydro-électrique de la commune de Chizzola (Ala), avant l'Adige, |
— |
Torrente Adanà: bassin versant de l'Adanà, depuis la source jusqu'aux barrages situés en aval de l'exploitation Armani Cornelio-Lardaro, |
— |
Rio Manes: zone de collecte des eaux du Rio Manes jusqu'au barrage situé à 200 mètres en aval de l'élevage “Troticoltura Giovanelli”, sur la commune de “La Zinquantina”, |
— |
Zona Val di Ledro: bassins versants de la Massangla et de la Ponale, depuis les sources jusqu'au barrage formé par la centrale hydroélectrique située à “Centrale”, sur la commune de Molina di Ledro, |
— |
Zona Valsugana: bassin versant de la Brenta, depuis les sources jusqu'au barrage de Marzotto, à Mantincelli, sur la commune de Grigno, |
— |
Zona Val del Fersina: bassin versant de la Fersina, depuis les sources jusqu'au barrage de Ponte Alto. |
6.A.2. RÉGION DE LOMBARDIE, PROVINCE DE BRESCIA
Zones continentales
— |
Ogliolo: bassin versant depuis la source de l'Ogliolo jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation piscicole “Adamello”, au confluent de l'Ogliolo et de l'Oglio, |
— |
Zona Fiume Caffaro: bassin versant qui s'étend des sources du Cafarro jusqu'au barrage situé à 1 km en aval de l'exploitation, |
— |
Zona Val Brembana: bassin versant du Brembo, depuis sa source jusqu'au barrage situé sur la commune de Ponte San Pietro. |
6.A.3. RÉGION D'OMBRIE
Zones continentales
— |
Fosso di Terrìa: bassin versant de la Terrìa, depuis ses sources jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation piscicole “Ditta Mountain Fish”, au confluent de la Terrìa et de la Nera. |
6.A.4. RÉGION DE VÉNÉTIE
Zones continentales
— |
Zona Belluno: bassin versant de la province de Belluno qui s' étend de la source du cours d'eau Ardo jusqu'au barrage situé en aval (situé avant que celui-ci ne se jette dans la rivière Piave), où se trouve l'exploitation Centro Sperimentale di Acquacoltura, Valli di Bolzano Bellunese, Belluno, |
— |
Bacino del torrente Tegorzo: bassin versant de la rivière Tegorzo, depuis ses sources jusqu'au barrage situé au pont de la rivière Tegorzo, dans le village de Faveri. |
6.A.5. RÉGION DE TOSCANE
Zones continentales
— |
Zona Valle del fiume Serchio: bassin versant du Serchio, depuis ses sources jusqu'au barrage de Piaggione, |
— |
Bacino del torrente Lucido: bassin versant de la rivière Lucido, depuis ses sources jusqu'au barrage de Ponte del Bertoli, |
— |
Bacino del torrente Osca: bassin versant de la rivière Osca, depuis ses sources jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation “Il Giardino”, |
— |
Bacino del fiume Staggia: bassin versant de la rivière Staggia, depuis les sources jusqu'au barrage de Calcinaia. |
6.A.6. RÉGION DU PIÉMONT
Zones continentales
— |
Sorgenti della Gerbola: la partie du bassin versant de la Grana, depuis les sources de “Cavo C” et de “Canale del Molino della Gerbala” jusqu'au barrage en aval de l'exploitation “Azienda Agricola Canali Cavour S.S.”, |
— |
Bacino del Besante: le bassin versant de la rivière Besante, depuis ses sources jusqu'au barrage situé à 500 m en aval de l'exploitation «Pastorino Giovanni», |
— |
Valle di Duggia: la rivière Duggia, depuis ses sources jusqu'au barrage situé à 100 m en amont, où le pont de la route entre Varallo et Locarno croise la rivière, |
— |
Zona del Rio Vardigoia: le ruisseau Vardigoia, depuis ses sources jusqu'à l'endroit où le ruisseau rejoint la rivière Duggia, en amont du barrage de la zone agréée “Valle di Duggia”, |
— |
Zona Sorgente dei Paschi: le bassin versant de la rivière Pesio, depuis ses sources jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation “Azienda dei Paschi”, |
— |
Zona Stura Valgrande: le bassin versant de la rivière Stura Valgrande, depuis ses sources jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation piscicole “Troticoltura delle Sorgenti”, |
— |
Valle Elvo: le bassin versant de la rivière Elvo, depuis ses sources jusqu'au barrage de “Tintoria Europa” sur la commune d'Occhieppo Inferiore, |
— |
Valle Strona: le bassin versant de la rivière Strona, depuis ses sources, sur la municipalité de Camandona, jusqu'au barrage situé près de Vallemosso, sur la localité de Rovella, |
— |
Valle Cervo: le bassin versant de la rivière Cervo, depuis ses sources, sur la municipalité de Sagliano Micca, jusqu'au barrage situé près du pont de la route provinciale SS n.142 sur la municipalité de Biella, |
— |
Zona Lanca del Boschetto: la partie de la rivière Toce, depuis les sources situées dans les locaux de l'exploitation Mittage Feerico jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation Moretti Renzo. |
6.A.7. RÉGION: ÉMILIE-ROMAGNE
Zones continentales
— |
Bacino Fontanacce-Valdarno: le bassin versant des rivières Fontanacce et Valdarno, depuis leurs sources jusqu'au barrage situé à 100 m en aval de l'exploitation “S.V.A. s.r.l. fish farm”. |
6.A.8. RÉGION DE LIGURIE
Zones continentales
— |
Le bassin versant de la rivière Penna, depuis ses sources jusqu'au barrage situé au confluent de la Penna et de la Borzone. |
6.B. ZONES ITALIENNES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
6.B.1. RÉGION DU TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE
Zones continentales
— |
Valle dei Laghi: le bassin versant des lacs de San Massenza, de Toblino et de Cavedine jusqu'au barrage situé en aval, dans la partie méridionale du lac de Cavedine conduisant à la centrale hydro-électrique de la commune de Torbole. |
6.C. ZONES ITALIENNES AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI
6.C.1. RÉGION D'OMBRIE, PROVINCE DE PÉROUSE
— |
Zone lac Trasimeno: le lac Trasimeno. |
6.C.2. RÉGION DU TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE
— |
Zona Val Rendena: le bassin versant, depuis les sources de la Sarca jusqu'au barrage d'Oltresarca, sur la commune de Villa Rendena. |
7.A. ZONES DE SUÈDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
— |
Suède (2):
|
7.B. ZONES DE SUÈDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI
— |
Suède (2) |
8. ZONES DU ROYAUME-UNI, DES ÎLES ANGLO-NORMANDES ET DE L'ÎLE DE MAN AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
— |
Grande-Bretagne (2) |
— |
Irlande du Nord (2) |
— |
Guernesey (2) |
— |
L'île de Man (2) |
9.A. ZONES DE FINLANDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
— |
Finlande (4) |
9.B. ZONES DE FINLANDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI
— |
Finlande (2) |
(1) Les bassins versants et les zones littorales qui y sont rattachés.
(2) Y compris toutes les zones continentales et littorales situées sur son territoire.
(3) Certaines parties des bassins versants.
(4) Toutes les zones continentales situées sur son territoire.»
ANNEXE II
«ANNEXE II
EXPLOITATIONS PISCICOLES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SEPTICÉMIE HÉMORRAGIQUE VIRALE (SHV) ET DE LA NÉCROSE HÉMATOPOÏETIQUE INFECTIEUSE (NHI)
1. EXPLOITATIONS PISCICOLES DE BELGIQUE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
1. |
La Fontaine aux truites |
B-6769 Gérouville |
2. EXPLOITATIONS PISCICOLES DU DANEMARK AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
1. |
Vork Dambrug |
DK-6040 Egtved |
2. |
Egebæk Dambrug |
DK-6880 Tarm |
3. |
Bækkelund Dambrug |
DK-6950 Ringkøbing |
4. |
Borups Geddeopdræt |
DK-6950 Ringkøbing |
5. |
Bornholms Lakseklækkeri |
DK-3730 Nexø |
6. |
Langes Dambrug |
DK-6940 Lem St. |
7. |
Brænderigaardens Dambrug |
DK-6971 Spjald |
8. |
Siglund Fiskeopdræt |
DK-4780 Stege |
9. |
Ravning Fiskeri |
DK-7182 Bredsten |
10. |
Ravnkaer Dambrug |
DK-7182 Bredsten |
11. |
Hulsig Dambrug |
DK-7183 Randbøl |
12. |
Ligård Fiskeri |
DK-7183 Randbøl |
13. |
Grønbjerglund Dambrug |
DK-7183 Randbøl |
14. |
Danish Aquaculture |
DK-6040 Egtved |
3.A. EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
3.A.1. BASSE-SAXE
1. |
Jochen Moeller |
|
|||
2. |
Versuchsgut Relliehausen der Universität Göttingen |
(uniquement écloserie) D-37586 Dassel |
|||
3. |
Dr. R. Rosengarten |
|
|||
4. |
Klaus Kröger |
|
|||
5. |
Ingeborg Riggert-Schlumbohm |
|
|||
6. |
Volker Buchtmann |
|
|||
7. |
Sven Kramer |
|
|||
8. |
Hans-Peter Klusak |
|
|||
9. |
F. Feuerhake |
|
|||
10. |
Horst Pöpke |
|
3.A.2. THURINGE
1. |
Firma Tautenhahn |
D-98646 Trostadt |
||
2. |
Fischzucht Salza GmbH |
D-99734 Nordhausen-Salza |
||
3. |
Fischzucht Kindelbrück GmbH |
D-99638 Kindelbrück |
||
4. |
Reinhardt Strecker |
|
3.A.3. BADE-WURTEMBERG
1. |
Walter Dietmayer |
|
||||||
2. |
Heiner Feldmann |
|
||||||
3. |
Oliver Fricke |
|
||||||
4. |
Peter Schmaus |
|
||||||
5. |
Josef Schnetz |
|
||||||
6. |
Falko Steinhart |
|
||||||
7. |
Hugo Strobel |
|
||||||
8. |
Reinhard Lenz |
|
||||||
9. |
Stephan Hofer |
|
||||||
10. |
Stephan Hofer |
|
||||||
11. |
Stephan Hofer |
|
||||||
12. |
Stephan Hofer |
|
||||||
13. |
Stephan Schuppert |
|
||||||
14. |
Anton Jung |
|
||||||
15. |
Peter Störk |
|
||||||
16. |
Erwin Steinhart |
|
||||||
17. |
Joachim Schindler |
|
||||||
18. |
Georg Sohnius |
|
||||||
19. |
Claus Lehr |
|
||||||
20. |
Hugo Hager |
|
||||||
21. |
Hugo Hager |
|
||||||
22. |
Gumpper und Stoll GmbH |
|
||||||
23. |
Hans Schmutz |
|
||||||
24. |
Wilhelm Drafehn |
|
||||||
25. |
Wilhelm Drafehn |
|
||||||
26. |
Franz Schwarz |
|
||||||
27. |
Meinrad Nuber |
|
||||||
28. |
Walter Dietmayer |
|
||||||
29. |
Fischbrutanstalt des Landes Baden-Württemberg |
|
||||||
30. |
Kreissportfischereiverein Biberach |
|
||||||
31. |
Hans Schmutz |
|
||||||
32. |
Reinhard Rösch |
|
||||||
33. |
Rainer Tress |
|
||||||
34. |
Andreas Tröndle |
|
||||||
35. |
Andreas Tröndle |
|
||||||
36. |
Stephan Hofer |
|
||||||
37. |
Heiner Feldmann |
|
||||||
38. |
Andreas Zordel |
|
||||||
39. |
Thomas Fischböck |
|
||||||
40. |
Reinhold Bihler |
|
||||||
41. |
Josef Dürr |
|
||||||
42. |
Andreas Zordel |
|
||||||
43. |
Fischzucht Anton Jung |
|
||||||
44. |
Staatliches Forstamt Ravensburg |
|
||||||
45. |
Simon Phillipson |
|
||||||
46. |
Hans Klaiber |
|
||||||
47. |
Josef Hönig |
|
||||||
48. |
Werner Baur |
|
||||||
49. |
Gerhard Weihmann |
|
||||||
50. |
Hubert Belser GBR |
|
||||||
51. |
Staatliche Forstämter Ravensburg und Wangen |
|
||||||
52. |
Anton Jung |
|
||||||
53. |
Hildegart Litke |
|
||||||
54. |
Werner Wägele |
|
||||||
55. |
Ernst Graf |
|
||||||
56. |
Fischbrutanstalt des Landes Baden-Württemberg |
|
||||||
57. |
Forellenzucht Kunzmann |
|
||||||
58. |
Meinrad Nuber |
|
||||||
59. |
Bezirksfischereiverein Nagoldtal e.V. |
|
||||||
60. |
Bernd und Volker Fähnrich |
|
||||||
61. |
Klaiber “An der Tierwiese” |
|
||||||
62. |
Parey, Bittigkoffer — Unterreichenbach |
|
||||||
63. |
Farm Sauter Anlage Pflegelberg |
|
||||||
64. |
Krattenmacher Anlage Osterhofen |
|
||||||
65. |
|
|
||||||
66. |
Gumpper und Stoll Anlage Unterhausen |
|
||||||
67. |
Durach Anlage Altann |
|
||||||
68. |
Städler Anlage Raunsmühle |
|
||||||
69. |
König Anlage Erisdorf |
|
||||||
70. |
Forellenzucht Drafehn Anlage Wittelbach |
|
||||||
71. |
Wirth Anlage Dengelshofen |
|
||||||
72. |
Krämer, Bad Teinach |
|
||||||
73. |
Muffler Anlage Eigeltingen |
|
||||||
74. |
Karpfenteichwirtschaft Mönchsroth |
|
||||||
75. |
Krattenmacher Anlage Dietmans |
|
||||||
76. |
Bruthaus Fischzucht Anselm-Schneider |
|
||||||
77. |
Matthias Grassmann |
|
3.A.4. RHÉNANIE-DU-NORD-WESTPHALIE
1. |
Wolfgang Lindhorst-Emme |
|
|||
2. |
Wolfgang Lindhorst-Emme |
|
|||
3. |
Hugo Rameil und Söhne |
|
|||
4. |
Peter Horres |
|
|||
5. |
Wolfgang Middendorf |
|
|||
6. |
Michael und Guido Kamp |
|
|||
7. |
Thomas Rameil |
|
|||
8. |
Ignaz Brands |
|
3.A.5. BAVIÈRE
1. |
Gerstner Peter |
|
|||||
2. |
Werner Ruf |
|
|||||
3. |
Rogg |
|
|||||
4. |
|
|
|||||
5. |
|
|
|||||
6. |
|
|
|||||
7. |
|
|
|||||
8. |
|
|
|||||
9. |
|
|
|||||
10. |
|
|
3.A.6. SAXE
1. |
Anglerverband Südsachsen “Mulde/Elster” e.V. |
|
|||
2. |
H. und G. Ermisch GbR |
|
|||
3. |
Teichwirtschaft Weissig |
|
|||
4. |
Teichwirtschaft Zeisholz |
|
3.A.7. HESSE
1. |
Hermann Rameil |
|
3.A.8. SCHLESWIG-HOLSTEIN
1. |
Hubert Mertin |
|
3.B. EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI
3.B.1. THURINGE
1. |
Thüringer Forstamt Leinefelde |
|
3.C. EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
3.C.1. BADE-WURTEMBERG
1. |
Heiner Feldmann |
|
||
2. |
Heiner Feldmann |
|
4. EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ESPAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
4.1. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME D'ARAGON
1. |
Truchas del Prado |
located in Alcalá de Ebro, Province of Zaragoza (Aragón). |
4.2. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME D'ANDALOUSIE
1. |
Piscifactoria de Riodulce |
|
|||
2. |
Piscifactoria Manzanil |
|
4.3. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CASTILLE-LA MANCHE
1. |
Piscifactoria Rincón de Uña |
|
5.A. EXPLOITATIONS PISCICOLES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
5.A.1. ADOUR-GARONNE
1. |
Pisciculture de Sarrance |
F-64490 Sarrance (Pyrénées-Atlantiques) |
2. |
Pisciculture des Sources |
F-12540 Cornus (Aveyron) |
3. |
Pisciculture de Pissos |
F-40410 Pissos (Landes) |
4. |
Pisciculture de Tambareau |
F-40000 Mont-de-Marsan (Landes) |
5. |
Pisciculture “Les Fontaines d’Escot” |
F-64490 Escot (Pyrénées-Atlantiques) |
6. |
Pisciculture de la Forge |
F-47700 Casteljaloux (Lot-et-Garonne) |
5.A.2. ARTOIS-PICARDIE
1. |
Pisciculture du Moulin du Roy |
F-62156 Rémy (Pas-de-Calais) |
|||
2. |
Pisciculture du Bléquin |
F-62380 Seninghem (Pas-de-Calais) |
|||
3. |
|
F-80580 Bray-Lès-Mareuil |
|||
4. |
Pisciculture Bonnelle, à Ponthoile |
Bonnelle 80133 Ponthoile
|
|||
5. |
Pisciculture Bretel, à Gézaincourt |
Bretel 80600 Gézaincourt-Doullens
|
|||
6. |
Pisciculture de Moulin Est |
|
5.A.3. AQUITAINE
1. |
SARL Salmoniculture de la Ponte — Station d’Alevinage du Ruisseau Blanc |
|
||||||
2. |
L’EPST-INRA Pisciculture, à Lées-Athas |
|
||||||
3. |
reg 64040154 |
|
5.A.4. DRÔME
1. |
Pisciculture “Sources de la Fabrique” |
|
|||||
2. |
|
|
5.A.5. HAUTE-NORMANDIE
1. |
Pisciculture des Godeliers |
F-27210 Le Torpt |
||||
2. |
|
|
5.A.6. LOIRE-BRETAGNE
1. |
SCEA “Truites du lac de Cartravers” |
|
||||||
2. |
Pisciculture du Thélohier |
F-35190 Cardroc (Ille-et-Vilaine) |
||||||
3. |
Pisciculture de Plainville |
F-28400 Marolles-les-Buis (Eure-et-Loir) |
||||||
4. |
Pisciculture Rémon à Parné-sur-Roc |
|
||||||
5. |
|
|
5.A.7. RHIN-MEUSE
1. |
Pisciculture du ruisseau de Dompierre |
F-55300 Lacroix-sur-Meuse (Meuse) |
2. |
Pisciculture de la source de la Deüe |
F-55500 Cousances-aux-Bois (Meuse) |
5.A.8. RHÔNE-MÉDITERRANÉE-CORSE
1. |
Pisciculture Charles Murgat |
|
5.A.9. SEINE-NORMANDIE
1. |
Pisciculture du Vaucheron |
F-55130 Gondrecourt-le-Château (Meuse) |
5.A.10. LANGUEDOC-ROUSSILLON
1. |
|
|
5.A.11. MIDI-PYRÉNÉES
1. |
Pisciculture de la source du Durzon |
|
5.A.12. ALPES-MARITIMES
1. |
|
|
5.A.13. HAUTES-ALPES
1. |
Pisciculture fédérale de La-Roche-de-Rame |
|
5.A.14. RHÔNE-ALPES
1. |
Pisciculture Petit Ronjon |
|
|||
2. |
Gaec Piscicole de Teppe |
|
5.A.15. LOZÈRE
1. |
|
Lycée d’enseignement général et technologique agricole — ministère de l’agriculture, de la pêche et de l’alimentation |
5.A.16. ARDÈCHE
1. |
|
|
5.B. EXPLOITATIONS PISCICOLES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
5.B.1. ARTOIS-PICARDIE
1. |
Pisciculture de Sangheen |
F-62102 Calais (Pas-de-Calais) |
6.A. EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ITALIE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
6.A.1. RÉGION: FRIOUL-VÉNÉTIE JULIENNE
1. |
Azienda ittica agricola Collavini Mario N. I096UD005 |
|
|||
2. |
Impianto ittiogenico di Flambro de Talmassons |
|
|||
3. |
Impianto ittiogenico di Forni di Sotto |
|
|||
4. |
Impianto di Grauzaria di Moggio Udinese |
|
|||
5. |
Impianto ittiogenico di Amaro |
|
|||
6. |
Impianto ittiogenico di Somplago — Mena di Cavazzo Carnico |
|
|||
7. |
S.A.I.S. srl Loc Blasis Codropio (UD) Cod. I027UD001 |
|
|||
8. |
S.A.I.S. srl Poffabro-Frisanco (PN) |
|
|||
9. |
Avanotteria Valbruna loc. Valbruna I022PN002 |
|
6.A.2. PROVINCE AUTONOME DE TRENTE
1. |
Ass. Pescatori Solandri (Loc. Fucine) |
Cavizzana |
|||
2. |
Troticoltura di Grossi Roberto N. 121TN010 |
|
|||
3. |
Campestrin Giovanni |
Telve Valsugana (Fontane) |
|||
4. |
Ittica Resenzola Serafini |
Grigno |
|||
5. |
Ittica Resenzola Selva |
Grigno |
|||
6. |
Leonardi F.lli |
Levico Terme (S. Giuliana) |
|||
7. |
Dellai Giuseppe-Trot. Valsugana |
Grigno (Fontana Secca, Maso Puele) |
|||
8. |
Cappello Paolo |
|
|||
9. |
Celva Remo |
Pomarolo |
|||
10. |
Margonar Domenico |
Ala (Pilcante) |
|||
11. |
Degiuli Pasquale |
Mattarello (Regole) |
|||
12. |
Tamanini Livio |
Vigolo Vattaro |
|||
13. |
Troticultura Istituto Agrario di S. Michele a/A. |
S. Michele all’Adige |
|||
14. |
Ass. Pescatori Basso Sarca |
Ragoli (Pez) |
|||
15. |
Stab. Giudicariese La Mola |
Tione (Delizia d’Ombra) |
|||
16. |
Azienda Agricola La Sorgente s.s. |
Tione (Saone) |
|||
17. |
Fonti del Dal s.s. |
Lomaso (Dasindo) |
|||
18. |
Comfish srl (ex. Paletti) |
Preore (Molina) |
|||
19. |
Ass. Pescatori Basso Sarca |
Tenno (Pranzo) |
|||
20. |
Troticultura La Fiana |
Di Valenti Claudio (Bondo) |
6.A.3. RÉGION: OMBRIE
1. |
Impianto Ittogenico provinciale |
Loc. Ponte di Cerreto di Spoleto (PG) — Impianto pubblico (provincia di Perugia) |
6.A.4. RÉGION: VÉNÉTIE
1. |
Centro Ittico Valdastico |
Valdastico (Veneto, provincia di Vicenza) |
|||||||
2. |
Azienda Agricola Lietta srl N. 052TV074 |
|
|||||||
3. |
Azienda Agricola Troticoltura Grosselle Massimo N. 091VI831 |
|
|||||||
4. |
Biasia Luigi N. 013VI831 |
|
|||||||
5. |
|
|
|||||||
6. |
Piscicoltura Menozzi di Franco e Davide Menozzi s.s. |
|
|||||||
7. |
Stanzial Eneide Loc Casotto |
|
|||||||
8. |
Vincheto di Celarda 021 BL 282 |
|
|||||||
9. |
Azienda Agricola Troticoltura Rio Molini |
|
6.A.5. RÉGION: VAL D'AOSTE
1. |
Stabilimento ittiogenico regionale |
Rue Mont Blanc 14, Morgex (AO) |
6.A.6. RÉGION: LOMBARDIE
1. |
Azienda Troticoltura Foglio A. s.s. |
|
|||
2. |
Azienda Agricola Pisani Dossi Cascina Oldani, Cisliano (MI) |
|
|||
3. |
Centro ittiogenico Unione Pesca Sportiva della Provincia di Sondrio |
|
|||
4. |
Ittica Acquasarga Allevamento Piscicoltura Valsassinese IT070LC087 |
|
|||
5. |
Incubatoio Ittico U.P.S.L.I 010BS070/l |
|
|||
6. |
Azienda agricola allevamento e commercio pesci 113PV03 |
|
6.A.7. RÉGION: TOSCANE
1. |
Allevamento trote di Petrolini Marcello |
|
|||
2. |
Azienda agricola Fratelli Mascalchi Loc. Carda, Castel Focognano (AR) Cod. IT008AR003 |
|
6.A.8. RÉGION: LIGURIE
1. |
Incubatoio Ittico provinciale — Masone. Loc. Rio Freddo |
|
6.A.9. RÉGION: PIÉMONT
1. |
Incubatoio Ittico della valle di Peleussieres Oulx (TO) Cod. 175 TO 802 |
|
|||||||
2. |
Azienda agricola Canali Cavour di Lucio Fariano |
|
|||||||
3. |
Troticoltura Marco Borroni Loc. Gerb Veldieri (CN) Cod. 233 CN 800 |
|
|||||||
4. |
Incubatoio ittico di valle — Loc. Cascina Prelle — Traversella (TO) 278 TO 802 |
|
|||||||
5. |
Cod. 130 CN 801 |
|
|||||||
6. |
Azienda Agricola Ossolana Acque I-051-VB-801 |
|
|||||||
7. |
A.A. San Biagio s.s. di Revelli Delia via S. Stefano IT144CN802 |
|
6.A.10. RÉGION: ABRUZZES
1. |
Impianti ittiogenici di Popoli (PE) — Loc. S. Callisto |
|
6.A.11. RÉGION: ÉMILIE-ROMAGNE
1. |
Troticoltura Alta Val Secchia srl (RE) Cod. 019RE050 |
|
6.A.12. RÉGION: BASILICATE
1. |
Assunta Brancati Cod. IT089PZ185/I |
|
6.A.13. RÉGION: CAMPANIE
1. |
Ittica Fasanella Sant’Angelo a Fasanella Loc. Fiume (SA) Cod. 128SA077 |
|
||||
2. |
Ittico Tammaro s.a.s. di Silvana Di Mella ISTAT 044BN001 |
Ittico Tammaro s.a.s. di Silvana Di Mella — Contrada Piana 63 Morcone (BN) |
6.A.14. RÉGION: MARCHES
1. |
Troticoltura Cherubini snc IT010MC019 |
|
6.B. EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ITALIE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
6.B.1. RÉGION: FRIOUL-VÉNÉTIE JULIENNE
1. |
SGM srl |
|
6.B.2. RÉGION: VÉNÉTIE
1. |
Azienda Troticoltura S. Cristina Cod. 064TV015 |
|
7. EXPLOITATIONS PISCICOLES D'AUTRICHE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
1. |
Alois Köttl |
|
|||
2. |
Herbert Böck |
|
|||
3. |
Forellenzucht Glück |
|
|||
4. |
Forellenzuchtbetrieb St. Florian |
|
|||
5. |
Forellenzucht Jobst |
|
|||
6. |
Fischzuchtbetrieb Kölbl |
|
|||
7. |
Forellenzucht Hartl Teichanlage Nöfing |
|