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Document 32006D0214

    2006/214/CE: Décision de la Commission du 7 mars 2006 modifiant les annexes I et II de la décision 2002/308/CE établissant les listes des zones et des exploitations piscicoles agréées au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) ou de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI), ou de ces deux maladies [notifiée sous le numéro C(2006) 683] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

    JO L 80 du 17.3.2006, p. 46–73 (ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, NL, PL, PT, SK, SL, FI, SV)
    JO L 118M du 8.5.2007, p. 450–477 (MT)

    Legal status of the document No longer in force, Date of end of validity: 31/07/2009; abrog. implic. par 32009D0177

    ELI: http://data.europa.eu/eli/dec/2006/214/oj

    17.3.2006   

    FR

    Journal officiel de l'Union européenne

    L 80/46


    DÉCISION DE LA COMMISSION

    du 7 mars 2006

    modifiant les annexes I et II de la décision 2002/308/CE établissant les listes des zones et des exploitations piscicoles agréées au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) ou de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI), ou de ces deux maladies

    [notifiée sous le numéro C(2006) 683]

    (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

    (2006/214/CE)

    LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

    vu le traité instituant la Communauté européenne,

    vu la directive 91/67/CEE du Conseil du 28 janvier 1991 relative aux conditions de police sanitaire régissant la mise sur le marché d'animaux et de produits d'aquaculture (1), et notamment ses articles 5 et 6,

    considérant ce qui suit:

    (1)

    La décision 2002/308/CE de la Commission (2) établit les listes des zones agréées et des exploitations piscicoles agréées qui sont situées dans des zones non agréées, au regard de certaines maladies des poissons.

    (2)

    L'Italie a soumis à la Commission les documents justificatifs en vue de l'obtention de l'agrément pour certaines zones de son territoire, en ce qui concerne la septicémie hémorragique virale (SHV) et la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI). Dans certaines de ces zones, un échantillonnage effectué conformément à la décision 2001/183/CE de la Commission du 22 février 2001 fixant les plans d'échantillonnage et les méthodes de diagnostic pour la détection et la confirmation de certaines maladies des poissons et abrogeant la décision 92/532/CEE (3) est impossible, en raison du cycle particulier de production des exploitations situées dans ces zones.

    (3)

    Ce type de production n'a pas été prévu lors de la rédaction de la décision 2001/183/CE. Cependant, les documents fournis montrent que ces zones ont un statut zoosanitaire équivalent à celui des zones dans lesquelles l'échantillonnage a été effectué conformément à la décision 2001/183/CE. Dès lors, les zones satisfont aux exigences de l'article 5 de la directive 91/67/CEE. Elles peuvent par conséquent prétendre au statut de zones agréées, et il convient de les ajouter à la liste des zones déjà agréées.

    (4)

    La France a soumis à la Commission les documents justificatifs en vue de l'obtention de l'agrément pour certaines zones de son territoire, en ce qui concerne la septicémie hémorragique virale (SHV) et la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI). Les documents fournis démontrent que ces zones satisfont aux exigences de l'article 5 de la directive 91/67/CEE. Elles peuvent par conséquent prétendre au statut de zones agréées, et il convient de les ajouter à la liste des zones déjà agréées.

    (5)

    L'Autriche, l'Allemagne et l'Italie ont soumis à la Commission les documents justificatifs en vue de l'obtention, pour certaines exploitations situées sur leur territoire, du statut d'exploitations agréées situées dans des zones non agréées, au regard de la NHI et de la SHV. Les documents fournis démontrent que ces exploitations satisfont aux exigences de l'article 6 de la directive 91/67/CEE. Ces exploitations peuvent prétendre, par conséquent, au statut d'exploitations agréées situées dans une zone non agréée, et il convient de les ajouter à la liste des exploitations agréées.

    (6)

    L'Allemagne a notifié la présence de NHI dans deux exploitations considérées jusque-là comme indemnes de cette maladie. Cependant, ces exploitations restent indemnes de la SHV. Il convient donc que ces exploitations ne figurent plus dans la décision 2002/308/CE comme étant indemnes de la NHI.

    (7)

    Il convient donc de modifier la décision 2002/308/CE en conséquence.

    (8)

    Les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

    A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

    Article premier

    La décision 2002/308/CE est modifiée comme suit:

    1)

    L'annexe I est remplacée par le texte de l'annexe I de la présente décision.

    2)

    L'annexe II est remplacée par le texte de l'annexe II de la présente décision.

    Article 2

    Les États membres sont destinataires de la présente décision.

    Fait à Bruxelles, le 7 mars 2006.

    Par la Commission

    Markos KYPRIANOU

    Membre de la Commission


    (1)  JO L 46 du 19.2.1991, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par le règlement (CE) no 806/2003 (JO L 122 du 16.5.2003, p. 1).

    (2)  JO L 106 du 23.4.2002, p. 28. Décision modifiée en dernier lieu par la décision 2005/813/CE (JO L 304 du 23.11.2005, p. 19).

    (3)  JO L 67 du 9.3.2001, p. 65.


    ANNEXE I

    «ANNEXE I

    ZONES AGRÉÉES AU REGARD DES MALADIES DES POISSONS DÉNOMMÉES SEPTICÉMIE HÉMORRAGIQUE VIRALE (SHV) ET NÉCROSE HÉMATOPOÏÉTIQUE INFECTIEUSE (NHI)

    1.A.   ZONES (1) DU DANEMARK AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

    Hansted Å

    Hovmølle Å

    Grenå

    Treå

    Alling Å

    Kastbjerg

    Villestrup Å

    Korup Å

    Sæby Å

    Elling Å

    Uggerby Å

    Lindenborg Å

    Øster Å

    Hasseris Å

    Binderup Å

    Vidkær Å

    Dybvad Å

    Bjørnsholm Å

    Trend Å

    Lerkenfeld Å

    Vester Å

    Lønnerup med tilløb

    Slette Å

    Bredkær Bæk

    Vandløb til Kilen

    Resenkær Å

    Klostermølle Å

    Hvidbjerg Å

    Knidals Å

    Spang Å

    Simested Å

    Skals Å

    Jordbro Å

    Fåremølle Å

    Flynder Å

    Damhus Å

    Karup Å

    Gudenåen

    Halkær Å

    Storåen

    Århus Å

    Bygholm Å

    Grejs Å

    Ørum Å

    1.B.   ZONES DU DANEMARK AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

    Danemark (2)

    2.A.   ZONES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

    2.A.1.   BADE-WURTEMBERG (3)

    Isenburger Tal, de la source au point d'évacuation de l'exploitation “Falkenstein”,

    l'Eyach et ses affluents, de leur source jusqu'au premier barrage en aval situé près de la ville de Haigerloch,

    le Lauchert et ses affluents, de leurs sources jusqu'au barrage de la turbine située près de Sigmaringendorf,

    la Grosse Lauter et ses affluents, de leurs sources jusqu'au barrage de la chute près de Lauterach,

    le Wolfegger Ach et ses affluents, de leurs sources jusqu'au barrage de la chute située près de Baienfurth,

    le bassin versant de l'Enz, constitué de la Grosse Enz, de la Kleine Enz et de l'Eyach, depuis leurs sources jusqu'au barrage situé au centre de Neuenbürg,

    l'Erms, depuis sa source jusqu'au barrage, à 200 m en aval de l'exploitation Strobel, Anlage Seeburg,

    l'Obere Nagold, depuis sa source jusqu'au barrage, près de Neumühle.

    2.B.   ZONES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

    2.B.1.   BADE-WURTEMBERG

    L'Andelsbach et ses affluents, de leurs sources jusqu'au barrage de la turbine située près de la ville de Krauchenwies.

    3.   ZONES D'ESPAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

    3.1.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DES ASTURIES

    Zones continentales

    Tous les bassins versants des Asturies.

    Zones littorales

    Toute la côte des Asturies.

    3.2.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE GALICE

    Zones continentales

    Les bassins versants de la Galice:

    y compris les bassins versants des rivières et des fleuves suivants: Eo, Sil (à partir de sa source dans la province de Leon), Miño (de sa source au barrage de Frieira) et Limia (de sa source au barrage de Das Conchas),

    à l'exception du bassin versant de la Tamega.

    Zones littorales

    La zone littorale de la Galice, de l'embouchure de l'Eo (Isla Pancha) jusqu'à Punta Picos (embouchure du Miño).

    3.3.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME D'ARAGON

    Zones continentales

    Le bassin versant de l'Èbre, depuis sa source jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon,

    les cours d'eau suivants: Isuela, de sa source au barrage d'Arguis

    Flumen, de sa source au barrage de Santa María de Belsue,

    Guatizalema, de sa source au barrage de Vadiello,

    Cinca, de sa source au barrage de Grado,

    Esera, de sa source au barrage de Barasona,

    Noguera-Ribagorzana, de sa source au barrage de Santa Ana,

    Matarraña, de sa source au barrage d'Aguas de Pena,

    Pena, de sa source au barrage de Pena,

    Guadalaviar-Turia, depuis sa source jusqu'au barrage de Generalísimo, dans la province de Valence,

    Mijares, depuis sa source jusqu'au barrage d'Arenós, dans la province de Castellón.

    Les autres cours d'eau de la communauté d'Aragon sont considérés comme une zone tampon.

    3.4.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE NAVARRE

    Zones continentales

    Le bassin versant de l'Èbre, depuis sa source jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon,

    la Bidasoa, de sa source à son embouchure,

    le Leizarán, depuis sa source jusqu'au barrage de Leizarán (Muga).

    Les autres cours d'eau de la communauté de Navarre sont considérés comme une zone tampon.

    3.5.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CASTILLE-LÉON

    Zones continentales

    Le bassin versant de l'Èbre, depuis sa source jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon,

    le Duero, depuis sa source jusqu'au barrage d'Aldeávila,

    le Sil,

    le Tiétar, depuis sa source jusqu'au barrage de Rosarito,

    l'Alberche, depuis sa source jusqu'au barrage de Burguillo.

    Les autres cours d'eau de la communauté autonome de Castille-Léon sont considérés comme une zone tampon.

    3.6.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CANTABRIQUE

    Zones continentales

    Le bassin versant de l'Èbre, depuis sa source jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon,

    les bassins versants des cours d'eau suivants, de leur source à la mer:

    Deva,

    Nansa,

    Saja-Besaya,

    Pas-Pisueña,

    Asón,

    Agüera.

    Les bassins versants des cours d'eau Gandarillas, Escudo, Miera y Campiazo sont considérés comme une zone tampon.

    Zones littorales

    Toute la côte de Cantabrique, de l'embouchure de la Deva à la crique d'Ontón.

    3.7.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE LA RIOJA

    Zones continentales

    Le bassin versant de l'Èbre, depuis ses sources jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon.

    3.8.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CASTILLE-LA MANCHE

    Zones continentales

    Le bassin versant du Río Tajo, depuis ses sources jusqu'au barrage d'Estremera,

    le bassin versant du Río Tajuña, depuis ses sources jusqu'au barrage de La Tajera,

    le bassin versant du Río Júcar, depuis ses sources jusqu'au barrage de La Toba,

    le bassin versant du Río Cabriel, depuis ses sources jusqu'au barrage de Bujioso.

    4.A.   ZONES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

    4.A.1.   ADOUR-GARONNE

    Bassins versants

    Le bassin de la Charente,

    le bassin de la Seudre,

    les bassins versants des rivières littorales de l'estuaire de la Gironde, dans le département de la Charente-Maritime,

    les bassins versants de la Nive et des Nivelles (Pyrénées-Atlantiques),

    le bassin des Forges (Landes),

    le bassin de la Dronne, depuis les sources jusqu'au barrage des Églisottes, à Monfourat (Dordogne),

    le bassin de la Beauronne, depuis les sources jusqu'au barrage de Faye (Dordogne),

    le bassin de la Valouse (Dordogne), depuis les sources jusqu'au barrage de l'Étang des Roches-Noires,

    le bassin de la Paillasse, depuis les sources jusqu'au barrage de Grand Forge (Gironde),

    le bassin du Ciron, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin-de-Castaing (Gironde et Lot-et-Garonne),

    le bassin de la Petite Leyre (Landes), depuis les sources jusqu'au barrage du Pont-de-l'Espine, à Argelouse,

    le bassin de la Pave, depuis les sources jusqu'au barrage de la Pave (Landes),

    le bassin de l'Escource, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin-de-Barbe (Landes),

    le bassin du Geloux, depuis les sources jusqu'au barrage de la D38, à Saint-Martin-d'Oney (Landes),

    le bassin de l'Estrigon, depuis les sources jusqu'au barrage de Campet-et-Lamolère (Landes),

    le bassin de l'Estampon, depuis les sources jusqu'au barrage de l'Ancienne Minoterie, à Roquefort (Landes),

    le bassin de la Gélise, depuis les sources jusqu'au barrage en aval du point de confluence Gélise-L'Osse (Landes et Lot-et-Garonne),

    Le bassin du Magescq, depuis les sources jusqu'à l'embouchure (Landes),

    le bassin des Luys, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin-d'Oro (Pyrénées-Atlantiques),

    le bassin du Neez, depuis les sources jusqu'au barrage du Jurançon (Pyrénées-Atlantiques),

    le bassin du Beez, depuis les sources jusqu'au barrage de Nay (Pyrénées-Atlantiques),

    le bassin du Gave-de-Cauterets, depuis les sources jusqu'au barrage Calypso, de la centrale de Soulom (Hautes-Pyrénées).

    Zones littorales

    L'ensemble de la côte Atlantique située entre la limite septentrionale du département de la Vendée et la limite méridionale du département de la Charente-Maritime.

    4.A.2.   LOIRE-BRETAGNE

    Zones continentales

    L'ensemble des bassins versants situés dans la région Bretagne, à l'exception des bassins suivants:

    Vilaine,

    l'aval du bassin de l'Élorn,

    Le bassin de la Sèvre-Niortaise,

    Le bassin du Lay,

    Les bassins versants suivants du bassin de la Vienne:

    le bassin de la Vienne, depuis les sources jusqu'au barrage de Châtellerault (Vienne),

    le bassin de la Gartempe, depuis les sources jusqu'au barrage de Saint-Pierre-de-Maillé (département de la Vienne),

    le bassin de la Creuse, depuis les sources jusqu'au barrage de Bénavent (Indre),

    le bassin du Suin, depuis les sources jusqu'au barrage de Douadic (Indre),

    le bassin de la Claise, depuis les sources jusqu'au barrage de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire),

    le bassin des ruisseaux de Velleches et des Trois-Moulins, depuis les sources jusqu'au barrage des Trois-Moulins (département de la Vienne),

    les bassins des rivières littorales atlantiques (département de la Vendée).

    Zones littorales

    L'ensemble de la côte bretonne, à l'exception des parties suivantes:

    rade de Brest,

    anse de Camaret,

    zone littorale comprise entre la Pointe de Trévignon et l'embouchure de la Laïta,

    la zone littorale comprise entre l'embouchure du Tohon jusqu'à la limite départementale.

    4.A.3.   SEINE-NORMANDIE

    Zones continentales

    Le bassin de la Sélune.

    4.A.4.   RÉGION AQUITAINE

    Bassins versants

    Le bassin de la Vignac, depuis les sources jusqu'au barrage de La Forge,

    Le bassin de la Gouaneyre, depuis les sources jusqu'au barrage de Maillières,

    Le bassin de la Susselgue, depuis les sources jusqu'au barrage de Susselgue,

    Le bassin de la Luzou, depuis les sources jusqu'au barrage de l'exploitation piscicole “de Laluque”,

    Le bassin de la Gouadas, depuis les sources jusqu'au barrage de l'Étang de la Glacière, à Saint-Vincent-de-Paul,

    Le bassin de la Bayse, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin de Lartia et de Manobre,

    Le bassin de la Rancez, depuis les sources jusqu'au barrage de Rancez,

    Le bassin de l'Eyre, depuis les sources jusqu'à son estuaire d'Arcachon,

    Le bassin versant de l'Onesse, depuis ses sources jusqu'à son estuaire de Courant de Contis.

    4.A.5.   MIDI-PYRÉNÉES

    Bassins versants

    Le bassin du Cernon, depuis les sources jusqu'au barrage de Saint-Georges-de-Luzençon.

    Le bassin versant du Dourdou, depuis les sources du Dourdou et du Grauzon jusqu'au barrage de Vabres-l'Abbaye.

    4.A.6.   AIN

    La zone continentale des étangs de la Dombe.

    4.A.7.   ARTOIS-PICARDIE

    La zone continentale de Selle, depuis ses sources, dans la rivière La Poix, jusqu'au confluent avec la rivière des Evoissons.

    4.A.8.   AUVERGNE

    La zone continentale de la Couze Pavin, depuis ses sources jusqu'au barrage de Besse en-Chandesse.

    4.B.   ZONES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

    4.B.1.   LOIRE-BRETAGNE

    Zones continentales

    La partie du bassin versant de la Loire comprenant l'amont du bassin de l'Huisne, depuis la source des cours d'eau jusqu'au barrage de La Ferté-Bernard

    4.C.   ZONES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

    4.C.1.   LOIRE-BRETAGNE

    Zones continentales

    Le bassin versant suivant du bassin de la Vienne:

    le bassin de l'Anglin, depuis les sources jusqu'aux barrages de:

    Châtellerault, sur la Vienne (barrage EDF), dans le département de la Vienne,

    Saint-Pierre-de-Maillé, sur la Gartempe, dans le département de la Vienne,

    Bénavent, sur la Creuse, dans le département de l'Indre,

    Douadic, sur le Suin, dans le département de l'Indre,

    Bossay-sur-Claise, sur la Claise, dans le département de l'Indre-et-Loire.

    5.A.   ZONES D'IRLANDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

    Irlande (2), à l'exception de l'île de Cape Clear.

    5.B.   ZONES D'IRLANDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

    Irlande (2)

    6.A.   ZONES D'ITALIE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

    6.A.1.   RÉGION DU TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE

    Zones continentales

    Val di Fiemme, Fassa e Cembra: bassin de l'Avisio, depuis les sources jusqu'au barrage de Serra San Giorgio, situé sur la commune de Giovo,

    Val delle Sorne: bassin versant du Sorna, depuis la source jusqu'au barrage constitué par la centrale hydro-électrique de la commune de Chizzola (Ala), avant l'Adige,

    Torrente Adanà: bassin versant de l'Adanà, depuis la source jusqu'aux barrages situés en aval de l'exploitation Armani Cornelio-Lardaro,

    Rio Manes: zone de collecte des eaux du Rio Manes jusqu'au barrage situé à 200 mètres en aval de l'élevage “Troticoltura Giovanelli”, sur la commune de “La Zinquantina”,

    Zona Val di Ledro: bassins versants de la Massangla et de la Ponale, depuis les sources jusqu'au barrage formé par la centrale hydroélectrique située à “Centrale”, sur la commune de Molina di Ledro,

    Zona Valsugana: bassin versant de la Brenta, depuis les sources jusqu'au barrage de Marzotto, à Mantincelli, sur la commune de Grigno,

    Zona Val del Fersina: bassin versant de la Fersina, depuis les sources jusqu'au barrage de Ponte Alto.

    6.A.2.   RÉGION DE LOMBARDIE, PROVINCE DE BRESCIA

    Zones continentales

    Ogliolo: bassin versant depuis la source de l'Ogliolo jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation piscicole “Adamello”, au confluent de l'Ogliolo et de l'Oglio,

    Zona Fiume Caffaro: bassin versant qui s'étend des sources du Cafarro jusqu'au barrage situé à 1 km en aval de l'exploitation,

    Zona Val Brembana: bassin versant du Brembo, depuis sa source jusqu'au barrage situé sur la commune de Ponte San Pietro.

    6.A.3.   RÉGION D'OMBRIE

    Zones continentales

    Fosso di Terrìa: bassin versant de la Terrìa, depuis ses sources jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation piscicole “Ditta Mountain Fish”, au confluent de la Terrìa et de la Nera.

    6.A.4.   RÉGION DE VÉNÉTIE

    Zones continentales

    Zona Belluno: bassin versant de la province de Belluno qui s' étend de la source du cours d'eau Ardo jusqu'au barrage situé en aval (situé avant que celui-ci ne se jette dans la rivière Piave), où se trouve l'exploitation Centro Sperimentale di Acquacoltura, Valli di Bolzano Bellunese, Belluno,

    Bacino del torrente Tegorzo: bassin versant de la rivière Tegorzo, depuis ses sources jusqu'au barrage situé au pont de la rivière Tegorzo, dans le village de Faveri.

    6.A.5.   RÉGION DE TOSCANE

    Zones continentales

    Zona Valle del fiume Serchio: bassin versant du Serchio, depuis ses sources jusqu'au barrage de Piaggione,

    Bacino del torrente Lucido: bassin versant de la rivière Lucido, depuis ses sources jusqu'au barrage de Ponte del Bertoli,

    Bacino del torrente Osca: bassin versant de la rivière Osca, depuis ses sources jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation “Il Giardino”,

    Bacino del fiume Staggia: bassin versant de la rivière Staggia, depuis les sources jusqu'au barrage de Calcinaia.

    6.A.6.   RÉGION DU PIÉMONT

    Zones continentales

    Sorgenti della Gerbola: la partie du bassin versant de la Grana, depuis les sources de “Cavo C” et de “Canale del Molino della Gerbala” jusqu'au barrage en aval de l'exploitation “Azienda Agricola Canali Cavour S.S.”,

    Bacino del Besante: le bassin versant de la rivière Besante, depuis ses sources jusqu'au barrage situé à 500 m en aval de l'exploitation «Pastorino Giovanni»,

    Valle di Duggia: la rivière Duggia, depuis ses sources jusqu'au barrage situé à 100 m en amont, où le pont de la route entre Varallo et Locarno croise la rivière,

    Zona del Rio Vardigoia: le ruisseau Vardigoia, depuis ses sources jusqu'à l'endroit où le ruisseau rejoint la rivière Duggia, en amont du barrage de la zone agréée “Valle di Duggia”,

    Zona Sorgente dei Paschi: le bassin versant de la rivière Pesio, depuis ses sources jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation “Azienda dei Paschi”,

    Zona Stura Valgrande: le bassin versant de la rivière Stura Valgrande, depuis ses sources jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation piscicole “Troticoltura delle Sorgenti”,

    Valle Elvo: le bassin versant de la rivière Elvo, depuis ses sources jusqu'au barrage de “Tintoria Europa” sur la commune d'Occhieppo Inferiore,

    Valle Strona: le bassin versant de la rivière Strona, depuis ses sources, sur la municipalité de Camandona, jusqu'au barrage situé près de Vallemosso, sur la localité de Rovella,

    Valle Cervo: le bassin versant de la rivière Cervo, depuis ses sources, sur la municipalité de Sagliano Micca, jusqu'au barrage situé près du pont de la route provinciale SS n.142 sur la municipalité de Biella,

    Zona Lanca del Boschetto: la partie de la rivière Toce, depuis les sources situées dans les locaux de l'exploitation Mittage Feerico jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation Moretti Renzo.

    6.A.7.   RÉGION: ÉMILIE-ROMAGNE

    Zones continentales

    Bacino Fontanacce-Valdarno: le bassin versant des rivières Fontanacce et Valdarno, depuis leurs sources jusqu'au barrage situé à 100 m en aval de l'exploitation “S.V.A. s.r.l. fish farm”.

    6.A.8.   RÉGION DE LIGURIE

    Zones continentales

    Le bassin versant de la rivière Penna, depuis ses sources jusqu'au barrage situé au confluent de la Penna et de la Borzone.

    6.B.   ZONES ITALIENNES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

    6.B.1.   RÉGION DU TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE

    Zones continentales

    Valle dei Laghi: le bassin versant des lacs de San Massenza, de Toblino et de Cavedine jusqu'au barrage situé en aval, dans la partie méridionale du lac de Cavedine conduisant à la centrale hydro-électrique de la commune de Torbole.

    6.C.   ZONES ITALIENNES AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

    6.C.1.   RÉGION D'OMBRIE, PROVINCE DE PÉROUSE

    Zone lac Trasimeno: le lac Trasimeno.

    6.C.2.   RÉGION DU TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE

    Zona Val Rendena: le bassin versant, depuis les sources de la Sarca jusqu'au barrage d'Oltresarca, sur la commune de Villa Rendena.

    7.A.   ZONES DE SUÈDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

    Suède (2):

    à l'exclusion de la zone de la côte ouest comprise dans un demi-cercle d'un rayon de vingt kilomètres autour de l'exploitation piscicole de l'île de Björkö, ainsi que les estuaires et les bassins versants des cours d'eau Göta et Säve jusqu'à leur première passe migratoire (situées respectivement à Trollhättan et à l'entrée du lac d'Aspen).

    7.B.   ZONES DE SUÈDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

    Suède (2)

    8.   ZONES DU ROYAUME-UNI, DES ÎLES ANGLO-NORMANDES ET DE L'ÎLE DE MAN AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

    Grande-Bretagne (2)

    Irlande du Nord (2)

    Guernesey (2)

    L'île de Man (2)

    9.A.   ZONES DE FINLANDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

    Finlande (4)

    9.B.   ZONES DE FINLANDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

    Finlande (2)


    (1)  Les bassins versants et les zones littorales qui y sont rattachés.

    (2)  Y compris toutes les zones continentales et littorales situées sur son territoire.

    (3)  Certaines parties des bassins versants.

    (4)  Toutes les zones continentales situées sur son territoire.»


    ANNEXE II

    «ANNEXE II

    EXPLOITATIONS PISCICOLES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SEPTICÉMIE HÉMORRAGIQUE VIRALE (SHV) ET DE LA NÉCROSE HÉMATOPOÏETIQUE INFECTIEUSE (NHI)

    1.   EXPLOITATIONS PISCICOLES DE BELGIQUE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

    1.

    La Fontaine aux truites

    B-6769 Gérouville

    2.   EXPLOITATIONS PISCICOLES DU DANEMARK AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

    1.

    Vork Dambrug

    DK-6040 Egtved

    2.

    Egebæk Dambrug

    DK-6880 Tarm

    3.

    Bækkelund Dambrug

    DK-6950 Ringkøbing

    4.

    Borups Geddeopdræt

    DK-6950 Ringkøbing

    5.

    Bornholms Lakseklækkeri

    DK-3730 Nexø

    6.

    Langes Dambrug

    DK-6940 Lem St.

    7.

    Brænderigaardens Dambrug

    DK-6971 Spjald

    8.

    Siglund Fiskeopdræt

    DK-4780 Stege

    9.

    Ravning Fiskeri

    DK-7182 Bredsten

    10.

    Ravnkaer Dambrug

    DK-7182 Bredsten

    11.

    Hulsig Dambrug

    DK-7183 Randbøl

    12.

    Ligård Fiskeri

    DK-7183 Randbøl

    13.

    Grønbjerglund Dambrug

    DK-7183 Randbøl

    14.

    Danish Aquaculture

    DK-6040 Egtved

    3.A.   EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

    3.A.1.   BASSE-SAXE

    1.

    Jochen Moeller

    Fischzucht Harkenbleck

    D-30966 Hemmingen-Harkenbleck

    2.

    Versuchsgut Relliehausen der Universität Göttingen

    (uniquement écloserie)

    D-37586 Dassel

    3.

    Dr. R. Rosengarten

    Forellenzucht Sieben Quellen

    D-49124 Georgsmarienhütte

    4.

    Klaus Kröger

    Fischzucht Klaus Kröger

    D-21256 Handeloh Wörme

    5.

    Ingeborg Riggert-Schlumbohm

    Forellenzucht W. Riggert

    D-29465 Schnega

    6.

    Volker Buchtmann

    Fischzucht Nordbach

    D-21441 Garstedt

    7.

    Sven Kramer

    Forellenzucht Kaierde

    D-31073 Delligsen

    8.

    Hans-Peter Klusak

    Fischzucht Grönegau

    D-49328 Melle

    9.

    F. Feuerhake

    Forellenzucht Rheden

    D-31039 Rheden

    10.

    Horst Pöpke

    Fischzucht Pöpke

    Hauptstraße 14

    D-21745 Hemmoor

    3.A.2.   THURINGE

    1.

    Firma Tautenhahn

    D-98646 Trostadt

    2.

    Fischzucht Salza GmbH

    D-99734 Nordhausen-Salza

    3.

    Fischzucht Kindelbrück GmbH

    D-99638 Kindelbrück

    4.

    Reinhardt Strecker

    Forellenzucht Orgelmühle

    D-37351 Dingelstadt

    3.A.3.   BADE-WURTEMBERG

    1.

    Walter Dietmayer

    Forellenzucht Walter Dietmayer

    Hettingen

    D-72501 Gammertingen

    2.

    Heiner Feldmann

    Bergatreute

    D-88630 Pfullendorf

    3.

    Oliver Fricke

    Anlage Wuchzenhofen

    Boschenmühle 131/2

    D-87764 Mariasteinbach-Legau

    4.

    Peter Schmaus

    Fischzucht Schmaus, Steinental

    D-88410 Steinental/Hauerz

    5.

    Josef Schnetz

    Fenkenmühle

    D-88263 Horgenzell

    6.

    Falko Steinhart

    Quellwasseranlage Steinhart

    Hettingen

    D-72513 Hettingen

    7.

    Hugo Strobel

    Quellwasseranlage Otterswang

    Sägmühle

    D-72505 Hausen am Andelsbach

    8.

    Reinhard Lenz

    Forsthaus

    Gaimühle

    D-64759 Sensbachtal

    9.

    Stephan Hofer

    Sulzbach

    D-78727 Aisteig/Oberndorf

    10.

    Stephan Hofer

    Oberer Lautenbach

    D-78727 Aisteig/Oberndorf

    11.

    Stephan Hofer

    Unterer Lautenbach

    D-78727 Aisteig/Oberndorf

    12.

    Stephan Hofer

    Schelklingen

    D-78727 Aistaig/Oberndorf

    13.

    Stephan Schuppert

    Brutanlage: Obere Fischzucht

    Mastanlage: Untere Fischzucht

    D-88454 Unteressendorf

    14.

    Anton Jung

    Brunnentobel

    D-88299 Leutkirch/Hebrazhofen

    15.

    Peter Störk

    Wagenhausen

    D-88348 Saulgau

    16.

    Erwin Steinhart

    Geislingen/St.

    D-73312 Geislingen/St.

    17.

    Joachim Schindler

    Forellenzucht Lohmühle

    D-72275 Alpirsbach

    18.

    Georg Sohnius

    Forellenzucht Sohnius

    D-72160 Horb-Diessen

    19.

    Claus Lehr

    Forellenzucht Reinerzau

    D-72275 Alpirsbach-Reinerzau

    20.

    Hugo Hager

    Bruthausanlage

    D-88639 Walbertsweiler

    21.

    Hugo Hager

    Waldanlage

    D-88639 Walbertsweiler

    22.

    Gumpper und Stoll GmbH

    Forellenhof Rössle

    Honau

    D-72805 Liechtenstein

    23.

    Hans Schmutz

    Brutanlage 1, Brutanlage 2, Brut- und Setzlingsanlage 3 (Hausanlage)

    D-89155 Erbach

    24.

    Wilhelm Drafehn

    Obersimonswald

    D-77960 Seelbach

    25.

    Wilhelm Drafehn

    Brutanlage Seelbach

    D-77960 Seelbach

    26.

    Franz Schwarz

    Oberharmersbach

    D-77784 Oberharmersbach

    27.

    Meinrad Nuber

    Langenenslingen

    D-88515 Langenenslingen

    28.

    Walter Dietmayer

    Höhmühle

    D-88353 Kißlegg

    29.

    Fischbrutanstalt des Landes Baden-Württemberg

    Argenweg 50

    D-88085 Langenargen

    Anlage Osterhofen

    30.

    Kreissportfischereiverein Biberach

    Warthausen

    D-88400 Biberach

    31.

    Hans Schmutz

    Gossenzugen

    D-89155 Erbach

    32.

    Reinhard Rösch

    Haigerach

    D-77723 Gengenbach

    33.

    Rainer Tress

    Unterlauchringen

    D-79787 Unterlauchringen

    34.

    Andreas Tröndle

    Tiefenstein

    D-79774 Albbruck

    35.

    Andreas Tröndle

    Unteralpfen

    D-79774 Unteralpfen

    36.

    Stephan Hofer

    Schenkenbach

    D-78727 Aisteig/Oberndorf

    37.

    Heiner Feldmann

    Bainders

    D-88630 Pfullendorf

    38.

    Andreas Zordel

    Fischzucht Im Gänsebrunnen

    D-75305 Neuenbürg

    39.

    Thomas Fischböck

    Forellenzucht am Kocherursprung

    D-73447 Oberkochen

    40.

    Reinhold Bihler

    Dorfstraße 22

    D-88430 Rot a. d. Rot Haslach

    Anlage: Einöde

    41.

    Josef Dürr

    Forellenzucht Igersheim

    D-97980 Bad Mergentheim

    42.

    Andreas Zordel

    Anlage Berneck

    D-72297 Seewald

    43.

    Fischzucht Anton Jung

    Anlage Rohrsee

    D-88353 Kißlegg

    44.

    Staatliches Forstamt Ravensburg

    Anlage Karsee

    D-88239 Wangen i. A.

    45.

    Simon Phillipson

    Anlage Weissenbronnen

    D-88364 Wolfegg

    46.

    Hans Klaiber

    Anlage Bad Wildbad

    D-75337 Enzklösterle

    47.

    Josef Hönig

    Forellenzucht Hönig

    D-76646 Bruchsal-Heidelsheim

    48.

    Werner Baur

    Blitzenreute

    D-88273 Fronreute-Blitzenreute

    49.

    Gerhard Weihmann

    Mägerkingen

    D-72574 Bad Urach-Seeburg

    50.

    Hubert Belser GBR

    Dettingen

    D-72401 Haigerloch-Gruol

    51.

    Staatliche Forstämter Ravensburg und Wangen

    Altdorfer Wald

    D-88214 Ravensburg

    52.

    Anton Jung

    Bunkhoferweiher, Schanzwiesweiher und Häcklerweiher

    D-88353 Kißlegg

    53.

    Hildegart Litke

    Holzweiher

    D-88480 Achstetten

    54.

    Werner Wägele

    Ellerazhofer Weiher

    D-88319 Aitrach

    55.

    Ernst Graf

    Hatzenweiler

    Osterbergstr. 8

    D-88239 Wangen-Hatzenweiler

    56.

    Fischbrutanstalt des Landes Baden-Württemberg

    Argenweg 50

    D-88085 Langenargen

    Anlage Obereisenbach

    57.

    Forellenzucht Kunzmann

    Heinz Kunzmann

    Unterer Steinweg 64

    D-75438 Knittlingen

    58.

    Meinrad Nuber

    Ochsenhausen

    Obere Wiesen 1

    D-88416 Ochsenhausen

    59.

    Bezirksfischereiverein Nagoldtal e.V.

    Kentheim

    Lange Steige 34

    D-75365 Calw

    60.

    Bernd und Volker Fähnrich

    Neumühle

    D-88260 Ratzenried-Argenbühl

    61.

    Klaiber “An der Tierwiese”

    Hans Klaiber

    Rathausweg 7

    D-75377 Enzklösterle

    62.

    Parey, Bittigkoffer — Unterreichenbach

    Klaus Parey

    Mörikeweg 17

    D-75331 Engelsbran 2

    63.

    Farm Sauter

    Anlage Pflegelberg

    Gerhard Sauter

    D-88239 Wangen-Pflegelberg 6

    64.

    Krattenmacher

    Anlage Osterhofen

    Krattenmacher, Hittelhofen Gasthaus

    D-88339 Bad Waldsee

    65.

    Fähnrich

    Anlage Argenmühle

    D-88260 Ratzenried-Argenmühle

    Bernd und Volker Fähnrich

    Von Rütistraße

    D-88339 Bad Waldsee

    66.

    Gumpper und Stoll

    Anlage Unterhausen

    Gumpper und Stoll GmbH und Co. KG

    Heerstr. 20

    D-72805 Lichtenstein-Honau

    67.

    Durach

    Anlage Altann

    Antonie Durach

    Panoramastr. 23

    D-88346 Wolfegg-Altann

    68.

    Städler

    Anlage Raunsmühle

    Paul Städler

    Raunsmühle

    D-88499 Riedlingen-Pfummern

    69.

    König

    Anlage Erisdorf

    Sigfried König

    Helfenstr. 2/1

    D-88499 Riedlingen-Neufra

    70.

    Forellenzucht Drafehn

    Anlage Wittelbach

    Wilhelm Drafehn

    Schuttertalsstraße 1

    D-77960 Seelbach-Wittelbach

    71.

    Wirth

    Anlage Dengelshofen

    Günther Wirth

    D-88316 Isny-Dengelshofen 219

    72.

    Krämer, Bad Teinach

    Sascha Krämer

    Poststr. 11

    D-75385 Bad Teinach-Zavelstein

    73.

    Muffler

    Anlage Eigeltingen

    Emil Muffler

    Brielholzer Hof

    D-78253 Eigeltingen

    74.

    Karpfenteichwirtschaft Mönchsroth

    Karl Uhl Fischzucht

    D-91614 Mönchsroth

    75.

    Krattenmacher

    Anlage Dietmans

    Krattenmacher, Hittelhofen Gasthaus

    D-88339 Bad Waldsee

    76.

    Bruthaus Fischzucht

    Anselm-Schneider

    Dagmar Anselm-Schneider

    Grabenköpfel 1

    D-77743 Neuried

    77.

    Matthias Grassmann

    Fischzucht Grassmann

    D-75203 Königsbach-Stein

    3.A.4.   RHÉNANIE-DU-NORD-WESTPHALIE

    1.

    Wolfgang Lindhorst-Emme

    Hirschquelle

    D-33758 Schloss Holte-Stukenbrock

    2.

    Wolfgang Lindhorst-Emme

    Am Oelbach

    D-33758 Schloss Holte-Stukenbrock

    3.

    Hugo Rameil und Söhne

    Sauerländer Forellenzucht

    D-57368 Lennestadt-Gleierbrück

    4.

    Peter Horres

    Ovenhausen, Jätzer Mühle

    D-37671 Höxter

    5.

    Wolfgang Middendorf

    Fischzuchtbetrieb Middendorf

    D-46348 Raesfeld

    6.

    Michael und Guido Kamp

    Lambacher Forellenzucht und Räucherei

    Lambachtalstr. 58

    D-51766 Engelskirchen-Oesinghausen

    7.

    Thomas Rameil

    Broodhouse Am Gensenberg

    Saalhauser Str. 8

    D-57368 Lennestadt

    8.

    Ignaz Brands

    Forellenzucht Brands

    Völmeder Str. 110

    D-59590 Geseke

    3.A.5.   BAVIÈRE

    1.

    Gerstner Peter

    (Forellenzuchtbetrieb Juraquell)

    Wellheim

    D-97332 Volkach

    2.

    Werner Ruf

    Fischzucht Wildbad

    D-86925 Fuchstal-Leeder

    3.

    Rogg

    Fisch Rogg

    D-87751 Heimertingen

    4.

    Fischzucht Graf

    Anlage D-87737 Reichau

    Fischzucht Graf GbR

    Engishausen 64

    D-87743 Egg an der Günz

    5.

    Fischzucht Graf

    Anlage D-87727 Klosterbeuren

    Fischzucht Graf GbR

    Engishausen 64

    D-87743 Egg an der Günz

    6.

    Fischzucht Graf

    Anlage D-87743 Egg an der Günz

    Fischzucht Graf GbR

    Engishausen 64

    D-87743 Egg an der Günz

    7.

    Anlage Am Großen Dürrmaul

    D-95671 Bärnau

    Andreas Rösch

    Am großen Dürrmaul 2

    D-95671 Bärnau

    8.

    Andreas Hofer

    Anlage D-84524 Mitterhausen

    Andreas Hofer

    Vils 6

    D-84149 Velden

    9.

    Fischzucht Graf

    Anlage D-87743 Engishausen I

    Fischzucht Graf GbR

    Engishausen 64

    D-87743 Egg an der Günz

    10.

    Fischzucht Graf

    Anlage D-87743 Engishausen II

    Fischzucht Graf GbR

    Engishausen 64

    D-87743 Egg an der Günz

    3.A.6.   SAXE

    1.

    Anglerverband Südsachsen “Mulde/Elster” e.V.

    Forellenanlage Schlettau

    D-09487 Schlettau

    2.

    H. und G. Ermisch GbR

    Forellen- und Lachszucht

    D-01844 Langburkersdorf

    3.

    Teichwirtschaft Weissig

    Helga Bräuer

    Am Teichhaus 1

    D-01920 Ossling OT Weissig

    4.

    Teichwirtschaft Zeisholz

    Hagen Haedicke

    Grüner Weg 39

    D-01936 Schwepnitz OT Grüngräbchen

    3.A.7.   HESSE

    1.

    Hermann Rameil

    Fischzuchtbetriebe Hermann Rameil

    D-34311 Naumburg OT Altendorf

    3.A.8.   SCHLESWIG-HOLSTEIN

    1.

    Hubert Mertin

    Forellenzucht Mertin

    Mühlenweg 6

    D-24247 Roderbek

    3.B.   EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

    3.B.1.   THURINGE

    1.

    Thüringer Forstamt Leinefelde

    Fischzucht Worbis

    D-37327 Leinefelde

    3.C.   EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

    3.C.1.   BADE-WURTEMBERG

    1.

    Heiner Feldmann

    Riedlingen/Neufra

    D-88630 Pfullendorf

    2.

    Heiner Feldmann

    Bad Waldsee

    D-88630 Pfullendorf

    4.   EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ESPAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

    4.1.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME D'ARAGON

    1.

    Truchas del Prado

    located in Alcalá de Ebro, Province of Zaragoza (Aragón).

    4.2.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME D'ANDALOUSIE

    1.

    Piscifactoria de Riodulce

    D. Julio Domezain Fran. “Piscifactoria de Sierra Nevada S.L.”

    Camino de la Piscifactoria no 2. Loja-Granada.

    E-18313

    2.

    Piscifactoria Manzanil

    D. Julio Domezain Fran. “Piscifactoria de Sierra Nevada S.L.”

    Camino de la Piscifactoria no 2. Loja-Granada.

    E-18313

    4.3.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CASTILLE-LA MANCHE

    1.

    Piscifactoria Rincón de Uña

    Junta de Comunidades de Castilla-La-Mancha

    S191100ID, Delegación de Medio Ambiente.

    C/ Colón no 2-Cuenca

    E-16071 V-16-219-094

    5.A.   EXPLOITATIONS PISCICOLES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

    5.A.1.   ADOUR-GARONNE

    1.

    Pisciculture de Sarrance

    F-64490 Sarrance (Pyrénées-Atlantiques)

    2.

    Pisciculture des Sources

    F-12540 Cornus (Aveyron)

    3.

    Pisciculture de Pissos

    F-40410 Pissos (Landes)

    4.

    Pisciculture de Tambareau

    F-40000 Mont-de-Marsan (Landes)

    5.

    Pisciculture “Les Fontaines d’Escot”

    F-64490 Escot (Pyrénées-Atlantiques)

    6.

    Pisciculture de la Forge

    F-47700 Casteljaloux (Lot-et-Garonne)

    5.A.2.   ARTOIS-PICARDIE

    1.

    Pisciculture du Moulin du Roy

    F-62156 Rémy (Pas-de-Calais)

    2.

    Pisciculture du Bléquin

    F-62380 Seninghem (Pas-de-Calais)

    3.

    Pisciculture d’Earls Feldmann

    76340 Hodeng-au-Bosc

    F-80580 Bray-Lès-Mareuil

    4.

    Pisciculture Bonnelle, à Ponthoile

    Bonnelle 80133 Ponthoile

    M. Sohier

    26, rue Georges-Deray

    F-80100 Abbeville

    5.

    Pisciculture Bretel, à Gézaincourt

    Bretel 80600 Gézaincourt-Doullens

    M. Sohier

    26 rue Georges-Deray

    F-80100 Abbeville

    6.

    Pisciculture de Moulin Est

    Earl Pisciculture Gobert

    18, rue Pierre-à-l’Huile

    F-80150 Machiel

    5.A.3.   AQUITAINE

    1.

    SARL Salmoniculture de la Ponte — Station d’Alevinage du Ruisseau Blanc

    Le Meysout

    F-40120 Arue

    2.

    L’EPST-INRA Pisciculture, à Lées-Athas

    Saillet et Esquit

    F-64490 Lées-Athas

    INRA — BP 3

    F-64310 Saint-Pée-sur-Nivelle

    3.

    Truites de Haut Baretous

    Route de la Pierre-Saint-Martin

    64570 Arette

    reg 64040154

    Mme Estournes Françoise

    Maison Ménin

    F-64570 Aramits

    5.A.4.   DRÔME

    1.

    Pisciculture “Sources de la Fabrique”

    40, chemin de Robinson

    FF-26000 Valence

    2.

    Pisciculture Font Rome

    F-26400 Beaufort-sur-Gervanne

    Pisciculture Font Rome

    Chemin des Îles — BP 25

    F-07200 Aubenas

    5.A.5.   HAUTE-NORMANDIE

    1.

    Pisciculture des Godeliers

    F-27210 Le Torpt

    2.

    Pisciculture fédérale de Sainte-Gertrude

    76490 Maulévrier-Sainte-Gertrude

    Fédération des associations pour la pêche et la protection du milieu aquatique de Seine-Maritime

    F-76490 Maulévrier-Sainte-Gertrude

    5.A.6.   LOIRE-BRETAGNE

    1.

    SCEA “Truites du lac de Cartravers”

    Bois-Boscher

    F-22460 Merléac (Côtes d’Armor)

    2.

    Pisciculture du Thélohier

    F-35190 Cardroc (Ille-et-Vilaine)

    3.

    Pisciculture de Plainville

    F-28400 Marolles-les-Buis (Eure-et-Loir)

    4.

    Pisciculture Rémon à Parné-sur-Roc

    SARL Remon

    21, rue de la Véquerie

    F-53260 Parné-sur-Roc (de la Mayenne)

    5.

    Esosiculture de Feins

    Étang aux Moines

    F-5440 Feins

    AAPPMA

    9, rue Kerautret-Botmel

    F-35200 Rennes

    5.A.7.   RHIN-MEUSE

    1.

    Pisciculture du ruisseau de Dompierre

    F-55300 Lacroix-sur-Meuse (Meuse)

    2.

    Pisciculture de la source de la Deüe

    F-55500 Cousances-aux-Bois (Meuse)

    5.A.8.   RHÔNE-MÉDITERRANÉE-CORSE

    1.

    Pisciculture Charles Murgat

    Les Fontaines

    F-38270 Beaufort (Isère)

    5.A.9.   SEINE-NORMANDIE

    1.

    Pisciculture du Vaucheron

    F-55130 Gondrecourt-le-Château (Meuse)

    5.A.10.   LANGUEDOC-ROUSSILLON

    1.

    Pisciculture de Pêcher

    F-48400 Florac

    Fédération de la Lozère pour la pêche et la protection du milieu aquatique.

    F-48400 Florac

    5.A.11.   MIDI-PYRÉNÉES

    1.

    Pisciculture de la source du Durzon

    SCEA Pisciculture du mas de pommiers

    F-12230 Nant

    5.A.12.   ALPES-MARITIMES

    1.

    Centre Piscicole de Roquebillière

    06450 Roquebillière

    Fédération des Alpes Maritimes pour la pêche et la protection du milieu aquatique

    F-06450 Roquebillière

    5.A.13.   HAUTES-ALPES

    1.

    Pisciculture fédérale de La-Roche-de-Rame

    Pisciculture fédérale

    F-05310 La-Roche-de-Rame

    5.A.14.   RHÔNE-ALPES

    1.

    Pisciculture Petit Ronjon

    M. Dannancier Pascal

    F-01270 Cormoz

    2.

    Gaec Piscicole de Teppe

    Gaec Piscicole de Teppe

    731 chemin de Jouffray

    F-01310 Polliat

    5.A.15.   LOZÈRE

    1.

    Ferme aquacole de la source de Frézal

    Site aquacole, chemin de Fraissinet

    F-48500 La Canourgue

    Lycée d’enseignement général et technologique agricole — ministère de l’agriculture, de la pêche et de l’alimentation

    5.A.16.   ARDÈCHE

    1.

    Pisciculture Font Rome

    Chemin des Îles — BP 25

    F-07200 Aubenas

    Pisciculture Font Rome

    Chemin des Îles — BP 25

    F-07200 Aubenas

    5.B.   EXPLOITATIONS PISCICOLES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

    5.B.1.   ARTOIS-PICARDIE

    1.

    Pisciculture de Sangheen

    F-62102 Calais (Pas-de-Calais)

    6.A.   EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ITALIE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

    6.A.1.   RÉGION: FRIOUL-VÉNÉTIE JULIENNE

    1.

    Azienda ittica agricola Collavini Mario

    N. I096UD005

    Via Tiepolo 12

    I-33032 Bertiolo (UD)

    2.

    Impianto ittiogenico di Flambro de Talmassons

    Ente tutela pesca del Friuli Venezia Giulia

    Via Colugna 3

    I-33100 Udine

    3.

    Impianto ittiogenico di Forni di Sotto

    Ente tutela pesca del Friuli

    Via Colugna 3

    I-33100 Udine

    4.

    Impianto di Grauzaria di Moggio Udinese

    Ente tutela pesca del Friuli

    Via Colugna 3

    33100 Udine

    5.

    Impianto ittiogenico di Amaro

    Ente tutela pesca del Friuli

    Via Colugna 3

    I-33100 Udine

    6.

    Impianto ittiogenico di Somplago — Mena di Cavazzo Carnico

    Ente tutela pesca del Friuli

    Via Colugna 3

    I-33100 Udine

    7.

    S.A.I.S. srl

    Loc Blasis Codropio (UD)

    Cod. I027UD001

    Mirella Fossaluzza

    Via Rot 6/2

    I-33080 Zoppola (PN)

    8.

    S.A.I.S. srl

    Poffabro-Frisanco (PN)

    Mirella Fossaluzza

    Via Rot 6/2

    I-33080 Zoppola (PN)

    9.

    Avanotteria Valbruna

    loc. Valbruna

    I022PN002

    Az. Agr. Salvador Pier Antonio 1 Claudio s.s. Sacile

    Via San Giovanni del Tempio 92

    Sacile (PN)

    6.A.2.   PROVINCE AUTONOME DE TRENTE

    1.

    Ass. Pescatori Solandri (Loc. Fucine)

    Cavizzana

    2.

    Troticoltura di Grossi Roberto

    N. 121TN010

    Grossi Roberto

    Via Molini n. 11

    Monoclassico (TN)

    3.

    Campestrin Giovanni

    Telve Valsugana (Fontane)

    4.

    Ittica Resenzola Serafini

    Grigno

    5.

    Ittica Resenzola Selva

    Grigno

    6.

    Leonardi F.lli

    Levico Terme (S. Giuliana)

    7.

    Dellai Giuseppe-Trot. Valsugana

    Grigno (Fontana Secca, Maso Puele)

    8.

    Cappello Paolo

    Via Zacconi 21

    Loc. Maso Fontane, Roncegno

    9.

    Celva Remo

    Pomarolo

    10.

    Margonar Domenico

    Ala (Pilcante)

    11.

    Degiuli Pasquale

    Mattarello (Regole)

    12.

    Tamanini Livio

    Vigolo Vattaro

    13.

    Troticultura Istituto Agrario di S. Michele a/A.

    S. Michele all’Adige

    14.

    Ass. Pescatori Basso Sarca

    Ragoli (Pez)

    15.

    Stab. Giudicariese La Mola

    Tione (Delizia d’Ombra)

    16.

    Azienda Agricola La Sorgente s.s.

    Tione (Saone)

    17.

    Fonti del Dal s.s.

    Lomaso (Dasindo)

    18.

    Comfish srl (ex. Paletti)

    Preore (Molina)

    19.

    Ass. Pescatori Basso Sarca

    Tenno (Pranzo)

    20.

    Troticultura La Fiana

    Di Valenti Claudio (Bondo)

    6.A.3.   RÉGION: OMBRIE

    1.

    Impianto Ittogenico provinciale

    Loc. Ponte di Cerreto di Spoleto (PG) — Impianto pubblico (provincia di Perugia)

    6.A.4.   RÉGION: VÉNÉTIE

    1.

    Centro Ittico Valdastico

    Valdastico (Veneto, provincia di Vicenza)

    2.

    Azienda Agricola Lietta srl

    N. 052TV074

    Via Rai 3

    I-31010 Ormelle (TV)

    3.

    Azienda Agricola Troticoltura Grosselle Massimo

    N. 091VI831

    Massimo Grosselle

    Via Palmirona 18

    Sandrigo (VI)

    4.

    Biasia Luigi

    N. 013VI831

    Biasia Luigi

    Via Ca’ D’Oro 25

    Bolzano Vic (VI)

    5.

    Polo Guerrino,

    Via S. Martino 51

    Loc. Campese

    I-36061 Bassano del Grappa

    Polo Guerrino

    Via Tre Case 4

    I-36056 Tezze sul Brenta

    6.

    Piscicoltura Menozzi di Franco e Davide Menozzi s.s.

    Davide Menozzi

    Via Mazzini 32

    Bonferraro de Sorga

    7.

    Stanzial Eneide

    Loc Casotto

    Stanzial Eneide

    I-37063 Isola Della Scala VR

    8.

    Vincheto di Celarda

    021 BL 282

    M.I.P.A. via Gregorio XVI, n. 8

    I-32100 Belluno

    9.

    Azienda Agricola Troticoltura Rio Molini

    Azienda Agricoltura Troticoltura Rio Molini

    Via Molini 6

    I-37020 Brentino Belluno

    6.A.5.   RÉGION: VAL D'AOSTE

    1.

    Stabilimento ittiogenico regionale

    Rue Mont Blanc 14, Morgex (AO)

    6.A.6.   RÉGION: LOMBARDIE

    1.

    Azienda Troticoltura Foglio A. s.s.

    Troticoltura Foglio Angelo s.s.

    Piazza Marconi 3

    I-25072 Bagolino

    2.

    Azienda Agricola Pisani Dossi

    Cascina Oldani, Cisliano (MI)

    Giorgio Peterlongo

    Via Veneto 20 — Milano

    3.

    Centro ittiogenico Unione Pesca Sportiva della Provincia di Sondrio

    Unione Pesca Sportiva della Provincia di Sondrio

    Via Fiume 85 — Sondrio

    4.

    Ittica Acquasarga

    Allevamento Piscicoltura

    Valsassinese

    IT070LC087

    Mirella Fossaluzza

    Via Rot 6/2

    Zoppola (PN)

    5.

    Incubatoio Ittico U.P.S.L.I

    010BS070/l

    Giorgio Pezzarossi

    Via Cadutin 71

    I-25070 Bagulino (BS)

    6.

    Azienda agricola allevamento e commercio pesci

    113PV03

    Luigi Montagna

    Via Manfredi 1

    I-27058 Voghera (PV)

    6.A.7.   RÉGION: TOSCANE

    1.

    Allevamento trote di Petrolini Marcello

    Petrolini Marcello

    Via Mulino Vecchio 229

    Maresca — S. Marcello P.se (PT)

    2.

    Azienda agricola Fratelli Mascalchi

    Loc. Carda, Castel Focognano (AR)

    Cod. IT008AR003

    Fratelli Mascalchi

    Loc. Carda

    Castel Focognano (AR)

    6.A.8.   RÉGION: LIGURIE

    1.

    Incubatoio Ittico provinciale — Masone. Loc. Rio Freddo

    Provincia di Genova

    Piazzale Mazzini 2

    I-16100 Genova

    6.A.9.   RÉGION: PIÉMONT

    1.

    Incubatoio Ittico della valle di Peleussieres

    Oulx (TO)

    Cod. 175 TO 802

    Associazione Pescatori Valsusa

    Via Martiri della Libertà 1

    I-10040 Caprie (TO)

    2.

    Azienda agricola Canali Cavour di Lucio Fariano

    Lucio Fariano

    Via Marino 8

    I-12044 Centallo (CN)

    3.

    Troticoltura Marco Borroni

    Loc. Gerb

    Veldieri (CN)

    Cod. 233 CN 800

    Marco Borroni

    Via Piave 39

    I-12044 Centallo (CN)

    4.

    Incubatoio ittico di valle — Loc. Cascina Prelle — Traversella (TO)

    278 TO 802

     

    5.

    Azienda Agricola San Biagio

    Fraz. S. Biagio

    I-12084 Mondovì

    Cod. 130 CN 801

    Revelli Delia

    Via Roma 36

    I-12040 Margarita

    Cuneo

    6.

    Azienda Agricola Ossolana Acque

    I-051-VB-801

    Paolo Buzzoni

    Via dei castani 3

    I-28921

    Verbania Pallanza (VB)

    7.

    A.A. San Biagio s.s. di Revelli Delia via S. Stefano

    IT144CN802

    A.A. San Biagio s.s. di Revelli Delia Fraz. S. Biagio

    Mondavì (CN)

    6.A.10.   RÉGION: ABRUZZES

    1.

    Impianti ittiogenici di Popoli (PE) — Loc. S. Callisto

    Nouva Azzurro Spa

    Viale del Lavoro 45

    S. Martino BA (VR)

    6.A.11.   RÉGION: ÉMILIE-ROMAGNE

    1.

    Troticoltura Alta Val Secchia srl (RE)

    Cod. 019RE050

    Nicoletta Bestini

    Via Porali 1/A

    Collagna (RE)

    6.A.12.   RÉGION: BASILICATE

    1.

    Assunta Brancati

    Cod. IT089PZ185/I

    Via Tirreno 19

    Contrada Piano del Greco 1

    I-85050 Tito (PZ)

    6.A.13.   RÉGION: CAMPANIE

    1.

    Ittica Fasanella

    Sant’Angelo a Fasanella

    Loc. Fiume (SA)

    Cod. 128SA077

    Società cooperative

    Ittica Fasanella

    Sant’Angelo a Fasanella

    Loc. Fiume (SA)

    2.

    Ittico Tammaro s.a.s. di Silvana Di Mella

    ISTAT 044BN001

    Ittico Tammaro s.a.s. di Silvana Di Mella — Contrada Piana 63

    Morcone (BN)

    6.A.14.   RÉGION: MARCHES

    1.

    Troticoltura Cherubini snc

    IT010MC019

    Troticoltura Cherubini snc

    Valle de Castel

    Sant’Angelo sul Nera (MC)

    6.B.   EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ITALIE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

    6.B.1.   RÉGION: FRIOUL-VÉNÉTIE JULIENNE

    1.

    SGM srl

    SGM srl

    Via Mulino del Cucco 38

    Rivoli di Osoppo (UD)

    6.B.2.   RÉGION: VÉNÉTIE

    1.

    Azienda Troticoltura S. Cristina

    Cod. 064TV015

    Azienda Troticoltura S. Cristina

    Via Chiesa Vecchia 14

    Loc. S. Cristina di Quinto

    7.   EXPLOITATIONS PISCICOLES D'AUTRICHE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

    1.

    Alois Köttl

    Forellenzucht Alois Köttl

    A-4872 Neukirchen a. d. Vöckla

    2.

    Herbert Böck

    Forellenhof Kaumberg

    A-2572 Kaumberg, Höfnergraben 1

    3.

    Forellenzucht Glück

    Erick und Sylvia Glück

    Hammerweg 13

    A-5270 Mauerkirchen

    4.

    Forellenzuchtbetrieb St. Florian

    Martin Ebner

    St. Florian 20

    A-5261 Uttendorf

    5.

    Forellenzucht Jobst

    Alois Jobst

    Bruggen 25

    A-9761 Greifenburg

    6.

    Fischzuchtbetrieb Kölbl

    Erwin Kölbl

    A-8812 Maria Hof

    Standort Gemeinde St. Blasen

    7.

    Forellenzucht Hartl

    Teichanlage Nöfing

    Peter Hartl

    Hagenau 12

    A-4963 St. Peter a. Hart»


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