a) destinée à la consommation humaine;

b) dotée de qualités organoleptiques particulières;

c) ayant un titre alcoométrique minimal de 15 % vol.;

d) ayant été produite:

i) soit directement:

— par distillation, en présence ou non d'arômes, de produits fermentés naturellement, et/ou

— par macération ou par un traitement similaire de matériels végétaux dans de l'alcool éthylique d'origine agricole et/ou des distillats d'origine agricole et/ou des boissons spiritueuses au sens du présent règlement, et/ou

— par addition d'arômes, de sucres ou d'autres produits édulcorants énumérés à l'annexe I, point 3), et/ou d'autres produits agricoles et/ou de denrées alimentaires à de l'alcool éthylique d'origine agricole et/ou à des distillats d'origine agricole et/ou à des boissons spiritueuses, au sens du présent règlement;

ii) soit par le mélange d'une boisson spiritueuse avec un ou plusieurs des produits suivants:

— d'autres boissons spiritueuses, et/ou

— de l'alcool éthylique d'origine agricole ou des distillats d'origine agricole, et/ou

— d'autres boissons alcooliques, et/ou

— des boissons.

a) sont produites par fermentation alcoolique et distillation obtenues exclusivement à partir de matières premières prévues dans la définition pertinente relative à la boisson spiritueuse concernée;

b) ne sont pas additionnées d'alcool tel que défini à l'annexe I, point 5), dilué ou non;

c) ne sont pas additionnées de substances aromatisantes;

d) ne sont additionnées que de caramel afin d'en adapter la coloration;

e) ne sont édulcorées que pour compléter le goût final du produit conformément à l'annexe I, point 3). La quantité maximale des produits utilisés pour compléter le goût, énumérés à l'annexe I, point 3), sous a) à f), est fixée en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 25, paragraphe 3. La réglementation particulière des États membres est prise en compte.

a) être obtenues à partir de toute matière première agricole énumérée à l'annexe I du traité;

b) être additionnées d'alcool tel que défini à l'annexe I, point 5), du présent règlement;

c) contenir des substances aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point b), du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif aux arômes et à certains ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes qui sont destinés à être utilisés dans et sur les denrées alimentaires ( 1 ) et des préparations aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point d), dudit règlement;

d) contenir une coloration telle que définie à l'annexe I, point 10), du présent règlement;

e) être édulcorées pour répondre aux caractéristiques d'un produit particulier et conformément à l'annexe I, point 3), du présent règlement, et compte tenu de la réglementation particulière des États membres.

a) être obtenues à partir de toute matière première agricole énumérée à l'annexe I du traité et/ou de denrées propres à l'alimentation humaine;

b) être additionnées d'alcool tel que défini à l'annexe I, point 5), du présent règlement;

c) contenir un ou plusieurs arômes tels que définis à l’article 3, paragraphe 2, point a), du règlement (CE) no 1334/2008;

d) contenir une coloration telle que définie à l'annexe I, point 10), du présent règlement;

e) être édulcorées pour répondre aux caractéristiques d'un produit donné et conformément à l'annexe I, point 3), du présent règlement.

a) que par des termes déjà utilisés le 20 février 2008 pour des indications géographiques établies au sens de l'article 20; ou

b) qu'en conformité avec la fiche technique concernée prévue à l'article 17, paragraphe 1.

a) à une ou à plusieurs boissons spiritueuses, et/ou

b) à un ou à plusieurs distillats d'origine agricole,

a) toute utilisation commerciale directe ou indirecte par des produits non couverts par l'enregistrement, dans la mesure où ces produits sont comparables à la boisson spiritueuse enregistrée sous cette indication géographique ou dans la mesure où cette utilisation exploite la réputation de l'indication géographique enregistrée;

b) toute usurpation, imitation ou évocation, même si la véritable origine du produit est indiquée ou si l'indication géographique est utilisée dans la traduction ou accompagnée d'une expression telle que «comme», «type», «style», «élaboré», «arôme» ou tout autre terme similaire;

c) toute autre indication fausse ou fallacieuse quant à la provenance, à l'origine, à la nature ou aux qualités substantielles du produit figurant dans la désignation, la présentation ou l'étiquetage du produit, de nature à créer une impression erronée sur l'origine;

d) toute autre pratique susceptible d'induire le consommateur en erreur quant à la véritable origine du produit.

a) le nom et la catégorie de la boisson spiritueuse contenant l'indication géographique;

b) une description de la boisson spiritueuse, y compris les principales caractéristiques physiques, chimiques et/ou organoleptiques du produit, ainsi que les caractéristiques propres à la boisson spiritueuse par rapport aux autres boissons de la catégorie concernée;

c) la définition de la zone géographique concernée;

d) une description de la méthode d'obtention de la boisson spiritueuse et, le cas échéant, des méthodes locales, loyales et constantes;

e) les détails corroborant le lien avec l'environnement géographique ou l'origine géographique;

f) les exigences éventuelles à respecter en vertu de dispositions communautaires et/ou nationales et/ou régionales;

g) le nom et l'adresse du demandeur;

h) tout élément complémentaire à l'indication géographique et/ou toute règle spécifique concernant l'étiquetage, conformément à la fiche technique pertinente.

— une dénomination homonyme qui donne à penser à tort au consommateur que les produits sont originaires d'un autre territoire n'est pas enregistrée, même si elle est littéralement exacte pour ce qui est du territoire, de la région ou de la localité dont la boisson spiritueuse en question est originaire,

— l'usage d'une indication géographique homonyme enregistrée n'est autorisé que si, dans la pratique, une distinction claire est assurée entre la dénomination homonyme enregistrée ultérieurement et celle déjà enregistrée, compte tenu de la nécessité d'assurer un traitement équitable aux producteurs concernés et de ne pas induire en erreur les consommateurs.

— une ou plusieurs autorité(s) compétente(s) visée(s) à l'article 24, paragraphe 1, et/ou

— un ou plusieurs organisme(s) de contrôle au sens de l'article 2 du règlement (CE) no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif aux contrôles officiels effectués pour s'assurer de la conformité avec la législation sur les aliments pour animaux et les denrées alimentaires et avec les dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des animaux ( 2 ) agissant en tant qu'organisme(s) de certification de produits.

— une ou plusieurs autorité(s) publique(s) désignée(s) par le pays tiers, et/ou

— un ou plusieurs organisme(s) de certification de produits.

a) faciliter, au plus tard le 20 février 2011, le passage des règles prévues par le règlement (CEE) no 1576/89 à celles établies par le présent règlement;

b) déroger aux articles 17 et 22, dans des cas dûment justifiés;

c) établir un symbole communautaire pour les indications géographiques dans le secteur des boissons spiritueuses.

1.  Alcool éthylique d'origine agricole

a) caractères organoleptiques: aucun goût détectable autre que celui de la matière première;

b) titre alcoométrique volumique minimal: 96,0  % vol;

c) teneurs maximales en éléments résiduels:

i) acidité totale, exprimée en grammes d'acide acétique par hectolitre d'alcool à 100 % vol: 1,5 ;

ii) esters, exprimés en grammes d'acétate d'éthyle par hectolitre d'alcool à 100 % vol: 1,3 ;

iii) aldéhydes, exprimés en grammes d'acétaldéhyde par hectolitre d'alcool à 100 % vol: 0,5 ;

iv) alcools supérieurs, exprimés en grammes de méthyl-2 propanol-1 par hectolitre d'alcool à 100 % vol: 0,5 ;

v) méthanol, exprimé en grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol: 30;

vi) extrait sec, exprimé en grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol: 1,5 ;

vii) bases azotées volatiles, exprimées en grammes d'azote par hectolitre d'alcool à 100 % vol: 0,1 ;

viii) furfural: non détectable.

2.  Distillat d'origine agricole

3.  Édulcoration

a) sucre mi-blanc, sucre blanc, sucre raffiné ou sucre blanc raffiné, dextrose, fructose, sirop de glucose, sucre liquide, sucre liquide inverti, sirop de sucre inverti, définis par la directive 2001/111/CE du Conseil du 20 décembre 2001 relative à certains sucres destinés à l'alimentation humaine ( 10 );

b) moût de raisin concentré rectifié, moût de raisin concentré, moût de raisin frais;

c) sucre caramélisé, produit obtenu exclusivement par chauffage contrôlé du saccharose sans adjonction de bases ni d'acides minéraux, ni d'aucun autre additif chimique;

d) miel selon la définition de la directive 2001/110/CE du Conseil du 20 décembre 2001 relative au miel ( 11 );

e) sirop de caroube;

f) toute autre substance glucidique naturelle ayant un effet analogue à celui des produits susvisés.

4.  Mélange

5.  Adjonction d'alcool

6.  Adjonction d'eau

7.  Assemblage

a) la méthode d'élaboration;

b) les appareils de distillation employés;

c) la durée de maturation ou de vieillissement;

d) la zone géographique de production.

8.  Maturation ou vieillissement

9.  Aromatisation

10.  Coloration

11.  Titre alcoométrique volumique

12.  Teneur en substances volatiles

13.  Lieu de fabrication

14.  Désignation

15.  Présentation

16.  Étiquetage

17.  Emballage

a) Le rhum est:

i) la boisson spiritueuse obtenue exclusivement par fermentation alcoolique et distillation soit des mélasses ou des sirops provenant de la fabrication du sucre de canne, soit du jus de la canne à sucre lui-même, distillée à moins de 96 % vol, de telle sorte que le produit de la distillation présente, d'une manière perceptible, les caractères organoleptiques spécifiques du rhum;

ii) la boisson spiritueuse obtenue exclusivement par fermentation alcoolique et par distillation du jus de la canne à sucre, présentant les caractères aromatiques spécifiques du rhum et ayant une teneur en substances volatiles égale ou supérieure à 225 grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol. Cette boisson spiritueuse peut être mise sur le marché avec le terme «agricole» qualifiant la dénomination de vente «rhum», assortie de l'une des indications géographiques des départements français d'outre-mer et de la région autonome de Madère enregistrées à l'annexe III.

b) Le titre alcoométrique volumique minimal du rhum est de 37,5  %.

c) Il n'y a aucune adjonction d'alcool tel que défini à l'annexe I, point 5), dilué ou non.

d) Le rhum ne doit pas être aromatisé.

e) Le rhum ne peut être additionné que de caramel afin d'en adapter la coloration.

f) Le terme «traditionnel» peut compléter l'une des indications géographiques mentionnées dans la catégorie 1 de l'annexe III lorsque le rhum est produit par distillation à moins de 90 % vol après fermentation alcoolique de produits alcooligènes exclusivement originaires du lieu de production considéré. La teneur de ce rhum en substances volatiles doit être égale ou supérieure à 225 grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol et il ne doit pas être édulcoré. L'utilisation du terme «traditionnel» n'exclut pas l'utilisation des termes «issu de la production du sucre» ou «agricole», qui peuvent être ajoutés à la dénomination de vente «rhum» et aux indications géographiques.

a) Le whisky ou whiskey est la boisson spiritueuse obtenue exclusivement:

i) par distillation d'un moût de céréales maltées avec ou sans les grains entiers d'autres céréales, qui a été:

— saccharifié par la diastase du malt qu'il contient, avec ou sans autres enzymes naturelles,

— fermenté sous l'action de la levure;

ii) après une ou plusieurs distillations à moins de 94,8  % vol, de telle sorte que le produit de la distillation ait un arôme et un goût provenant des matières premières utilisées,

iii) après vieillissement du distillat final pendant une période minimale de trois ans dans des fûts de bois d'une capacité inférieure ou égale à 700 litres.

b) Le titre alcoométrique volumique minimal du whisky ou whiskey est de 40 %.

c) Il n'y a aucune adjonction d'alcool telle que définie à l'annexe I, point 5), dilué ou non.

d) Le whisky ou whiskey ne doit pas être édulcoré ou aromatisé ni contenir aucun additif autre que le caramel ordinaire utilisé pour la coloration.

a) La boisson spiritueuse de céréales est la boisson spiritueuse obtenue exclusivement par distillation d'un moût fermenté de grains entiers de céréales, présentant des caractères organoleptiques provenant des matières premières utilisées.

b) À l'exception du «Korn», le titre alcoométrique volumique minimal de la boisson spiritueuse de céréales est de 35 %.

c) Il n'y a aucune adjonction d'alcool telle que définie à l'annexe I, point 5), dilué ou non.

d) La boisson spiritueuse de céréales ne doit pas être aromatisée.

e) La boisson spiritueuse de céréales ne peut être additionnée que de caramel afin d'en adapter la coloration.

f) Pour que la boisson spiritueuse de céréales puisse porter la dénomination de vente «eau-de-vie de céréales», elle doit être obtenue par distillation à moins de 95 % vol d'un moût fermenté de grains entiers de céréales présentant des caractères organoleptiques provenant des matières premières utilisées.

a) L'eau-de-vie de vin est la boisson spiritueuse:

i) obtenue exclusivement par distillation à moins de 86 % vol du vin ou du vin viné, ou par redistillation à moins de 86 % vol d'un distillat de vin;

ii) dont la teneur en substances volatiles est égale ou supérieure à 125 grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol;

iii) dont la teneur maximale en méthanol est de 200 grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol.

b) Le titre alcoométrique volumique minimal de l'eau-de-vie de vin est de 37,5  %.

c) Il n'y a aucune adjonction d'alcool telle que définie à l'annexe I, point 5, dilué ou non.

d) L'eau-de-vie de vin ne doit pas être aromatisée. Cela n'exclut pas les méthodes de production traditionnelles.

e) L'eau-de-vie de vin ne peut être additionnée que de caramel afin d'en adapter la coloration.

f) L'eau-de-vie de vin, lorsqu'elle est vieillie, peut continuer à être commercialisée sous la dénomination «eau-de-vie de vin» à condition que sa durée de vieillissement soit au moins égale à celle prévue pour la boisson spiritueuse définie dans la catégorie 5.

a) Le brandy ou Weinbrand est la boisson spiritueuse:

i) obtenue à partir d'eau-de-vie de vin additionnée ou non d'un distillat de vin distillé à moins de 94,8  % vol, à condition que l'alcool apporté par ce distillat n'excède pas 50 % de l'alcool présent dans le produit fini;

ii) vieillie en récipients de chêne pendant au moins un an, ou pendant six mois au minimum si la capacité des fûts de chêne est inférieure à 1 000 litres;

iii) ayant une teneur en substances volatiles égale ou supérieure à 125 grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol, et provenant exclusivement de la distillation ou de la redistillation des matières premières mises en œuvre;

iv) ayant une teneur maximale en méthanol de 200 grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol.

b) Le titre alcoométrique volumique minimal du brandy ou Weinbrand est de 36 %.

c) Il n'y a aucune adjonction d'alcool telle que définie à l'annexe I, point 5, dilué ou non.

d) Le brandy ou Weinbrand ne doit pas être aromatisé. Cela n'exclut pas les méthodes de production traditionnelles.

e) Le brandy ou Weinbrand ne peut être additionné que de caramel afin d'en adapter la coloration.

a) L'eau-de-vie de marc de raisin ou marc est une boisson spiritueuse qui répond aux conditions suivantes:

i) elle est obtenue exclusivement à partir de marc de raisin fermenté et distillé soit directement par la vapeur d'eau, soit après adjonction d'eau;

ii) une quantité de lie peut être ajoutée au marc de raisin, mais elle ne peut être supérieure à 25 kg de lies par 100 kg de marc de raisin utilisé;

iii) la quantité d'alcool obtenue à partir de la lie ne peut être supérieure à 35 % de la quantité totale d'alcool dans le produit fini;

iv) la distillation est réalisée en présence du marc en tant que tel à moins de 86 % vol;

v) la redistillation à ce même titre alcoométrique est autorisée;

vi) elle a une teneur en substances volatiles égale ou supérieure à 140 grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol et une teneur maximale en méthanol de 1 000  grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol.

b) Le titre alcoométrique minimal de l'eau-de-vie de marc de raisin ou marc est de 37,5  %.

c) Il n'y a aucune adjonction d'alcool telle que définie à l'annexe I, point 5), dilué ou non.

d) L'eau-de-vie de marc de raisin ou marc ne doit pas être aromatisée. Cela n'exclut pas les méthodes de production traditionnelles.

e) L'eau-de-vie de marc de raisin ou marc ne peut être additionnée que de caramel afin d'en adapter la coloration.

a) L'eau-de-vie de marc de fruit est la boisson spiritueuse qui répond aux conditions suivantes:

i) elle est obtenue exclusivement par fermentation et distillation à moins de 86 % vol de marc de fruit, à l'exclusion du marc de raisin;

ii) elle a une teneur en substances volatiles inférieure ou égale à 200 grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol;

iii) la teneur maximale en méthanol est de 1 500  grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol;

iv) la teneur maximale en acide cyanhydrique, lorsqu'il s'agit des eaux-de-vie de fruits à noyaux, est de 7 grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol;

v) la redistillation à ce même titre alcoométrique, conformément au point i), est autorisée.

b) Le titre alcoométrique volumique minimal de l'eau-de-vie de marc de fruit est de 37,5  %.

c) Il n'y a aucune adjonction d'alcool telle que définie à l'annexe I, point 5), dilué ou non.

d) L'eau-de-vie de marc de fruit ne doit pas être aromatisée.

e) L'eau-de-vie de marc de fruit ne peut être additionnée que de caramel afin d'en adapter la coloration.

f) La dénomination de vente est «eau-de-vie de marc» suivie du nom du fruit. Si des marcs de plusieurs fruits différents sont utilisés, la dénomination de vente est «eau-de-vie de marc de fruits».

a) L'eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy est la boisson spiritueuse obtenue exclusivement par distillation du produit obtenu par fermentation alcoolique de l'extrait des raisins secs des cépages «noir de Corinthe» ou muscat d'Alexandrie, distillé à moins de 94,5  % vol, de telle sorte que le distillat ait un arôme et un goût provenant de la matière première utilisée.

b) Le titre alcoométrique volumique minimal de l'eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy est de 37,5  %.

c) Il n'y a aucune adjonction d'alcool telle que définie à l'annexe I, point 5), dilué ou non.

d) L'eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy ne doit pas être aromatisée.

e) L'eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy ne peut être additionnée que de caramel afin d'en adapter la coloration.

a) L'eau-de-vie de fruit est la boisson spiritueuse:

i) obtenue exclusivement par la fermentation alcoolique et la distillation d'un fruit charnu ou d'un moût de ce fruit, de baies ou de légumes, en présence ou non de noyaux;

ii) distillée à moins de 86 % vol, de telle sorte que le distillat ait un arôme et un goût provenant de la matière première distillée;

iii) dont la teneur en substances volatiles est égale ou supérieure à 200 grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol;

iv) dont la teneur en acide cyanhydrique, lorsqu'il s'agit des eaux-de-vie de fruits à noyaux, ne doit pas dépasser 7 grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol.

b) La teneur maximale en méthanol de l'eau-de-vie de fruit est de 1 000  grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol.

i) 1 200  grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol obtenu à partir des fruits ou des baies suivants:

— prune (Prunus domestica L.),

— mirabelle [Prunus domestica L., subsp. syriaca (Borkh.) Janch. ex Mansf.],

— quetsche (Prunus domestica L.),

— pomme (Malus domestica Borkh.),

— poire (Pyrus communis L.), à l'exclusion des poires Williams (Pyrus communis L. cv. «Williams»),

— framboise (Rubus idaeus L.),

— mûre (Rubus fruticosus auct. aggr.),

— abricots (Prunus armeniaca L.),

— pêches [Prunus persica (L.) Batsch];

ii) 1 350  grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol obtenu à partir des fruits ou des baies suivants:

— poire Williams (Pyrus communis L. cv. «Williams»),

— groseille (Ribes rubrum L.),

— cassis (Ribes nigrum L.),

— baie de sorbier (Sorbus aucuparia L.),

— sureau (Sambucus nigra L.),

— coings (Cydonia oblonga Mill.),

— baies de genévrier (Juniperus communis L. et/ou Juniperus oxicedris L.).

c) Le titre alcoométrique volumique minimal de l'eau-de-vie de fruit est de 37,5  %.

d) Il n'y a aucune adjonction d'alcool telle que définie à l'annexe I, point 5), dilué ou non.

e) L'eau-de-vie de fruit ne doit pas être aromatisée.

f) La dénomination de vente d'une eau-de-vie de fruit est suivie du nom du fruit, de la baie ou du légume, telle que: eau-de-vie de cerise, qui peut également être appelée kirsch, de prune, qui peut également être appelée slivovitz, de mirabelle, de pêche, de pomme, de poire, d'abricot, de figue, d'agrume, de raisin ou de tout autre fruit. Dans le cas des langues croate, grecque, polonaise, roumaine, slovaque, slovène et tchèque, cette dénomination de vente peut être exprimée par le nom du fruit complété par un suffixe.

— mirabelle [Prunus domestica L. subsp. syriaca (Borkh.) Janch. ex Mansf.],

— prune (Prunus domestica L.),

— quetsche (Prunus domestica L.),

— arbouse (Arbutus unedo L.),

— pomme «Golden delicious».

g) Le terme «Williams» est réservé à l'eau-de-vie de poire produite exclusivement à partir de poires de la variété «Williams».

h) Lorsque deux ou plusieurs espèces de fruits, de baies ou de légumes sont distillées ensemble, le produit est vendu, selon le cas, sous la dénomination «eau-de-vie de fruits» ou «eau-de-vie de légumes». Cette mention peut être complétée par le nom de chacune des espèces de fruits, de baies ou de légumes dans l'ordre décroissant des quantités utilisées.

a) L'eau-de-vie de cidre, l'eau-de-vie de poiré et l'eau-de-vie de cidre et de poiré sont les boissons spiritueuses qui respectent les conditions suivantes:

i) elles sont obtenues exclusivement par la distillation à moins de 86 % vol. de cidre ou de poiré, de telle sorte que le distillat a un arôme et un goût provenant des fruits;

ii) elles ont une teneur en substances volatiles égale ou supérieure à 200 grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol.;

iii) elles ont une teneur maximale en méthanol de 1 000  grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol.

b) Le titre alcoométrique volumique minimal de l'eau-de-vie de cidre, de l'eau-de-vie de poiré ou de l'eau-de-vie de cidre et de poiré est de 37,5 %.

c) Il n'y a aucune adjonction d'alcool telle que définie à l'annexe I, point 5), dilué ou non.

d) Ni l'eau-de-vie de cidre ni l'eau-de-vie de poiré, ni l'eau-de-vie de cidre et de poiré ne doivent être aromatisées.

e) Seul le caramel peut être ajouté à l'eau-de-vie de cidre, à l'eau-de-vie de poiré et à l'eau-de-vie de cidre et de poiré afin d'en adapter la coloration.

a) L'eau-de-vie de miel est la boisson spiritueuse:

i) obtenue exclusivement par fermentation et distillation d'un moût de miel,

ii) distillée à moins de 86 % vol, de telle sorte que le distillat présente les caractères organoleptiques provenant de la matière première utilisée.

b) Le titre alcoométrique volumique minimal de l'eau-de-vie de miel est de 35 %.

c) Il n'y a aucune adjonction d'alcool telle que définie à l'annexe I, point 5), dilué ou non.

d) L'eau-de-vie de miel ne doit pas être aromatisée.

e) L'eau-de-vie de miel ne peut être additionnée que de caramel afin d'en adapter la coloration.

f) L'eau-de-vie de miel ne peut être édulcorée que par du miel.

a) L'Hefebrand ou l'eau de vie de lie est la boisson spiritueuse obtenue exclusivement par distillation à moins de 86 % vol de lies de vin ou de lies de fruits fermentés.

b) Le titre alcoométrique volumique minimal de l'Hefebrand ou de l'eau de vie de lie est de 38 %.

c) Il n'y a aucune adjonction d'alcool telle que définie à l'annexe I, point 5), dilué ou non.

d) L'Hefebrand ou l'eau de vie de lie ne doit pas être aromatisé(e).

e) L'Hefebrand ou l'eau de vie de lie ne peut être additionnée que de caramel afin d'en adapter la coloration.

f) La dénomination de vente de l'Hefebrand ou de l'eau de vie de lie est complétée par le nom de la matière première utilisée.

a) La Bierbrand ou eau-de-vie de bière est la boisson spiritueuse obtenue exclusivement par distillation directe à pression normale de bière fraîche de titre alcoométrique volumique de moins de 86 %, de sorte que le distillat obtenu présente des caractères organoleptiques dérivés de la bière.

b) Le titre alcoométrique volumique minimal de la Bierbrand ou eau de vie de bière est de 38 %.

c) Il n'y a aucune adjonction d'alcool telle que définie à l'annexe I, point 5), dilué ou non.

d) La Bierbrand ou eau-de-vie de bière ne doit pas être aromatisée.

e) La Bierbrand ou eau-de-vie de bière ne peut être additionnée que de caramel afin d'en adapter la coloration.

a) Le Topinambur ou eau de vie de topinambour est la boisson spiritueuse obtenue exclusivement par fermentation et distillation à moins de 86 % vol de tubercules de topinambour (Helianthus tuberosus L.).

b) Le titre alcoométrique volumique minimal du Topinambur ou eau de vie de topinambour est de 38 %.

c) Il n'y a aucune adjonction d'alcool telle que définie à l'annexe I, point 5), dilué ou non.

d) Le Topinambur ou eau de vie de topinambour ne doit pas être aromatisé.

e) Le Topinambur ou eau de vie de topinambour ne peut être additionné que de caramel afin d'en adapter la coloration.

a) La vodka est la boisson spiritueuse élaborée à partir d'alcool éthylique d'origine agricole, obtenu par fermentation par la levure:

i) soit de pommes de terre et/ou de céréales,

ii) soit d'autres matières premières agricoles,

b) Le titre alcoométrique volumique minimal de la vodka est de 37,5  %.

c) Les seuls arômes qui peuvent être additionnés sont des composants aromatiques naturels présents dans le distillat obtenu à partir des matières premières fermentées. En outre, une aromatisation peut conférer au produit des caractères organoleptiques particuliers, autres qu'un arôme prédominant.

d) La description, la présentation ou l'étiquetage de la vodka non produite exclusivement à partir des matières premières énumérées au point a), sous i), porte la mention «produit à partir de …», complétée par le nom des matières premières utilisées pour produire l'alcool éthylique d'origine agricole. L'étiquetage est conforme à l'article 13, paragraphe 2, de la directive 2000/13/CE.

a) L'eau-de-vie (suivie du nom du fruit) obtenue par macération et distillation est la boisson spiritueuse:

i) obtenue par macération des fruits ou des baies énumérés sous ii) partiellement fermentés ou non fermentés, avec la possibilité d'adjonction d'au maximum 20 litres d'alcool éthylique d'origine agricole ou d'eau-de-vie et/ou de distillat provenant du même fruit par 100 kg de fruits ou de baies fermentés, suivie d'une distillation à moins de 86 % vol;

ii) obtenue à partir des fruits suivants:

— mûre (Rubus fruticosus auct.aggr.),

— fraise (Fragaria spp.),

— myrtille (Vaccinium myrtillus L.),

— framboise (Rubus idaeus L.),

— groseille rouge (Ribes rubrum L.),

— groseille blanche (Ribes niveum Lindl.),

— cassis (Ribes nigrum L.),

— prunelle (Prunus spinosa L.),

— sorbe (Sorbus aucuparia L.),

— baie de sorbier (Sorbus domestica L.),

— houx (Ilex aquifolium et Ilex cassine L.),

— alisier [Sorbus turminalis (L.) Crantz],

— sureau (Sambucus nigra L.),

— groseille à maquereau (Ribes uva-crispa L. syn. Ribes grossularia),

— airelle (Vaccinium L. sous-genre Oxycoccus),

— airelle rouge (Vaccinium vitis-idaea L.),

— myrtille d'Amérique (Vaccinium corymbosum L.),

— argousier (Hippophae rhamnoides L.),

— églantine (Rosa canina L.),

— mûre des marais (Rubus chamaemorus L.),

— camarine noire (Empetrum nigrum L.),

— ronce arctique (Rubus arcticus L.),

— myrte commun (Myrtus communis L.),

— banane (Musa spp.),

— fruit de la passion (Passiflora edulis Sims),

— prune de cythère (Spondias dulcis Sol. ex Parkinson),

— prune mombin (Spondias mombin L.),

— noix (Juglans regia L.),

— noisette (Corylus avellana L.),

— châtaigne (Castanea sativa L.),

— agrumes (Citrus spp. L.),

— figue de Barbarie (Opuntia ficus-indica).

b) Le titre alcoométrique volumique minimal de l'eau-de-vie (suivie du nom du fruit) obtenue par macération et distillation est de 37,5  %.

c) L'eau-de-vie (suivie du nom du fruit) obtenue par macération et distillation ne doit pas être aromatisée.

d) Eu égard à l'étiquetage et à la présentation de l'eau-de-vie (suivie du nom du fruit) obtenue par macération et distillation, les termes «obtenue par macération et distillation» doivent figurer dans la désignation, dans la présentation et sur l'étiquette avec des caractères de police, de dimension et de couleur identiques à ceux utilisés pour les termes «eau-de-vie (suivie du nom du fruit)» et figurer dans le même champ visuel, et, sur les bouteilles, ils doivent figurer sur l'étiquette frontale.

a) Le Geist (suivi du nom du fruit ou de la matière première utilisée) est la boisson spiritueuse obtenue par macération des fruits ou baies non fermentés énumérés dans la catégorie 16, point a, sous ii), de la présente annexe, ou de légumes, de fruits à coque ou autres matériels végétaux tels que les herbes ou les pétales de rose dans de l'alcool éthylique d'origine agricole, suivie d'une distillation à moins de 86 % vol.

b) Le titre alcoométrique volumique minimal du Geist (suivi du nom du fruit ou de la matière première utilisée) est de 37,5  %.

c) Le Geist (suivi du nom du fruit ou de la matière première utilisée) ne doit pas être aromatisé.

a) La gentiane est la boisson spiritueuse élaborée à partir d'un distillat de gentiane, lui-même obtenu par fermentation de racines de gentiane avec ou sans addition d'alcool éthylique d'origine agricole.

b) Le titre alcoométrique volumique minimal de la gentiane est de 37,5  %.

c) La gentiane ne doit pas être aromatisée.

a) La boisson spiritueuse aromatisée aux baies de genévrier est la boisson obtenue par aromatisation avec des baies de genévrier (Juniperus communis L. et/ou Juniperus oxicedrus L.) d'alcool éthylique d'origine agricole et/ou d'eau-de-vie de céréales et/ou de distillat de céréales.

b) Le titre alcoométrique volumique minimal de la boisson spiritueuse aromatisée aux baies de genévrier est de 30 %.

c) D’autres substances aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point b, du règlement (CE) no 1334/2008, et/ou des préparations aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point d), dudit règlement, et/ou des plantes aromatiques ou des parties de plantes aromatiques peuvent être utilisées en complément, mais les caractères organoleptiques des baies de genévrier doivent être perceptibles, même s’ils sont parfois atténués;

d)  ►C1  Les boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier peuvent porter la dénomination de vente «Wacholder» ou «genebra». ◄

a) Le gin est la boisson spiritueuse aux baies de genévrier obtenue par aromatisation, avec des baies de genévrier (Juniperus communis L.), d'un alcool éthylique d'origine agricole ayant les caractères organoleptiques appropriés.

b) Le titre alcoométrique volumique minimal du gin est de 37,5  %.

c) Seules les substances aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point b), du règlement (CE) no 1334/2008 et/ou les préparations aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point d), dudit règlement, sont utilisées pour la production de gin, de sorte que le goût des baies de genévrier soit prédominant.

d) Le terme «gin» peut être complété par le terme «dry» s’il n’est pas additionné d’édulcorants dans une proportion dépassant 0,1 gramme de sucres par litre de produit final.

a) Le gin distillé est:

i) la boisson spiritueuse aux baies de genévrier obtenue exclusivement par redistillation d'un alcool éthylique d'origine agricole de qualité appropriée ayant les caractères organoleptiques voulus et titrant, au départ, au moins 96 % vol dans les alambics utilisés traditionnellement pour le gin, en présence de baies de genévrier (Juniperus communis L.) et d'autres produits végétaux naturels, le goût des baies de genévrier devant être prépondérant;

ii) le mélange du produit de cette distillation et d’un alcool éthylique d’origine agricole ayant la même composition, la même pureté et le même titre alcoométrique; les substances aromatisantes et/ou les préparations aromatisantes visées dans la catégorie 20, point c), peuvent également être utilisées pour l’aromatisation du gin distillé.

b) Le titre alcoométrique volumique minimal du gin distillé est de 37,5  %.

c) Le gin obtenu en ajoutant simplement des essences ou des arômes à de l'alcool éthylique d'origine agricole n'est pas du gin distillé.

d) Les termes «gin distillé» peuvent être complétés par le terme «dry» s’il n’est pas additionné d’édulcorants dans une proportion dépassant 0,1 gramme de sucres par litre de produit final.

a) Le London gin est un type de gin distillé:

i) obtenu exclusivement à partir d'alcool éthylique d'origine agricole d'une teneur maximale en méthanol égale à 5 grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol, dont l'arôme est introduit exclusivement par la redistillation d'alcool éthylique dans des alambics traditionnels en présence de tous les matériels végétaux naturels utilisés;

ii) dont le distillat obtenu contient au moins 70 % d'alcool par volume;

iii) dans lequel tout autre alcool éthylique d'origine agricole qui est ajouté doit être conforme aux caractéristiques énumérées à l'annexe I, point 1), mais dont la teneur maximale en méthanol égale à 5 grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol.;

iv) qui n'est additionné ni d'édulcorants dans une proportion dépassant 0,1 gramme de sucres par litre de produit final ni de colorants;

v) qui n'est additionné d'aucun autre ingrédient que de l'eau.

b) Le titre alcoométrique volumique minimal du London gin est de 37,5  %.

c) La dénomination «London gin» peut être complétée par le terme «dry».

a) La boisson spiritueuse au carvi est la boisson obtenue par aromatisation de l'alcool éthylique d'origine agricole avec du carvi (Carum carvi L.).

b) Le titre alcoométrique volumique minimal de la boisson spiritueuse au carvi est de 30 %.

c) D’autres substances aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point b), du règlement (CE) no 1334/2008 et/ou des préparations aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point d), dudit règlement, peuvent être utilisées en complément, mais le goût du carvi doit être prépondérant.

a) L'akvavit ou aquavit est la boisson spiritueuse au carvi et/ou aux grains d'aneth élaborée à l'aide d'alcool éthylique d'origine agricole, aromatisée avec un distillat d'herbes ou d'épices.

b) Le titre alcoométrique volumique minimal de l'akvavit ou aquavit est de 37,5  %.

c) D’autres substances aromatisantes naturelles telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point c), du règlement (CE) no 1334/2008 et/ou des préparations aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point d), dudit règlement, peuvent être utilisées en complément, mais l’arôme de ces boissons est dû en grande partie aux distillats de graines de carvi (Carum carvi L.) et/ou de grains d’aneth (Anethum graveolens L.), l’utilisation d’huiles essentielles étant interdite.

d) Les substances amères ne peuvent dominer sensiblement le goût; l'extrait sec ne peut pas dépasser 1,5 gramme par 100 millilitres.

a) Les boissons spiritueuses à l'anis sont les boissons obtenues par aromatisation d'un alcool éthylique d'origine agricole avec les extraits naturels de l'anis étoilé (Illicium verum Hook f.), de l'anis vert (Pimpinella anissum L.), du fenouil (Foeniculum vulgare Mill.) ou de toute autre plante qui contient le même constituant aromatique principal, par l'un des procédés suivants ou une combinaison de ceux-ci:

i) macération et/ou distillation;

ii) redistillation de l'alcool en présence des graines ou autres parties des plantes ci-dessus désignées;

iii) adjonction d'extraits naturels distillés de plantes anisées.

b) Le titre alcoométrique volumique minimal de la boisson spiritueuse à l'anis est de 15 %.

c) Seules les substances et préparations aromatisantes naturelles définies à l'article 1er, paragraphe 2, point b) sous i), et à l'article 1er, paragraphe 2, point c), de la directive 88/388/CEE peuvent être utilisées dans la préparation des boissons spiritueuses à l'anis.

d) D'autres extraits végétaux naturels ou graines aromatiques peuvent être utilisés en complément, mais le goût de l'anis doit rester prépondérant.

a) Le pastis est la boisson spiritueuse anisée qui contient également des extraits naturels issus du bois de réglisse (Glycyrrhiza spp.), ce qui implique la présence de substances colorantes dites «chalcones», ainsi que celle d'acide glycyrrhizique, dont les teneurs minimale et maximale doivent être respectivement de 0,05 et de 0,5 gramme par litre.

b) Le titre alcoométrique volumique minimal du pastis est de 40 %.

c) Seules les substances et préparations aromatisantes naturelles définies à l'article 1er, paragraphe 2, point b), sous i), et à l'article 1er, paragraphe 2, point c), de la directive 88/388/CEE peuvent être utilisées dans la préparation du pastis.

d) Le pastis présente une teneur en sucres, exprimée en sucre inverti, inférieure à 100 grammes par litre et des teneurs minimale et maximale en anéthole de respectivement 1,5 et 2 grammes par litre.

a) Le pastis de Marseille est un pastis dont la teneur en anéthole est de 2 grammes par litre.

b) Le titre alcoométrique volumique minimal du pastis de Marseille est de 45 %.

c) Seules les substances et préparations aromatisantes naturelles définies à l'article 1er, paragraphe 2, point b) sous i), et à l'article 1er, paragraphe 2, point c), de la directive 88/388/CEE peuvent être utilisées dans la préparation du pastis de Marseille.

a) L'anis est la boisson spiritueuse anisée dont l'arôme caractéristique provient exclusivement de l'anis vert (Pimpinella anisum L.) et/ou de l'anis étoilé (Illicium verum Hook f.) et/ou du fenouil (Foeniculum vulgare Mill.).

b) Le titre alcoométrique volumique minimal de l'anis est de 35 %.

c) Seules les substances et préparations aromatisantes naturelles définies à l'article 1er, paragraphe 2, point b) sous i), et à l'article 1er, paragraphe 2, point c), de la directive 88/388/CEE peuvent être utilisées dans la préparation de l'anis.

a) L'anis distillé est un anis qui contient de l'alcool distillé en présence des graines visées dans la catégorie 28, point a), et, dans le cas des indications géographiques, de mastic ainsi que d'autres herbes, plantes ou fruits aromatiques, dans une proportion minimale de 20 % du titre alcoométrique de l'anis distillé.

b) Le titre alcoométrique volumique minimal de l'anis distillé est de 35 %.

c) Seules les substances et préparations aromatisantes naturelles définies à l'article 1er, paragraphe 2, point b) sous i), et à l'article 1er, paragraphe 2, point c), de la directive 88/388/CEE peuvent être utilisées dans la préparation de l'anis distillé.

a) Les boissons spiritueuses au goût amer ou bitter sont des boissons spiritueuses au goût amer prépondérant, obtenues par aromatisation de l’alcool éthylique d’origine agricole avec des substances aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point b), du règlement (CE) no 1334/2008 et/ou des préparations aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point d), dudit règlement.

b) Le titre alcoométrique volumique minimal de la boisson spiritueuse au goût amer ou bitter est de 15 %.

c) Les boissons spiritueuses au goût amer ou bitter peuvent également être vendues sous la dénomination «amer» ou «bitter», associée ou non à un autre terme.

a) La vodka aromatisée est une vodka à laquelle a été conféré un arôme prédominant autre que celui de la matière première.

b) Le titre alcoométrique volumique minimal de la vodka aromatisée est de 37,5  %.

c) La vodka aromatisée peut être édulcorée, assemblée, aromatisée, vieillie ou colorée.

d) La vodka aromatisée peut également être vendue sous la dénomination «vodka» associée au nom de tout arôme prédominant.

a) La liqueur est la boisson spiritueuse:

i) dont la teneur minimale en sucre exprimée en sucre inverti est de:

— 70 grammes par litre pour les liqueurs de cerise dont l'alcool éthylique est constitué exclusivement par une eau-de-vie de cerise,

— 80 grammes par litre pour les liqueurs à la gentiane ou les liqueurs similaires élaborées avec de la gentiane ou des plantes similaires comme seule substance aromatisante,

— 100 grammes par litre dans tous les autres cas;

ii) obtenue à partir d'alcool éthylique d'origine agricole, d'un distillat d'origine agricole, ou d'une ou de plusieurs boissons spiritueuses ou d'un mélange des produits précités, édulcorés et additionnés d'un ou plusieurs arômes, produits d'origine agricole ou denrées alimentaires.

b) Le titre alcoométrique volumique minimal de la liqueur est de 15 %.

c) Les substances aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point b), du règlement (CE) no 1334/2008 et les préparations aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point d), dudit règlement, peuvent être utilisées dans la préparation de la liqueur. Toutefois, seules les substances aromatisantes naturelles telles que définies à l'article, paragraphe 2, point c), du règlement (CE) no 1334/2008 et les préparations aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point d), dudit règlement, sont utilisées dans la préparation des liqueurs suivantes:

i) liqueurs de fruits:

— cassis,

— cerise,

— framboise,

— mûre,

— myrtille,

— agrume,

— faux mûrier,

— ronce arctique,

— airelle des marais,

— airelle rouge,

— argousier,

— ananas;

ii) liqueurs de plantes:

— menthe,

— gentiane,

— anis,

— génépi,

— vulnéraire.

d) Les termes composés suivants peuvent être utilisés dans la présentation de liqueurs élaborées dans la Communauté dans les cas où l'alcool éthylique d'origine agricole est utilisé pour refléter des méthodes de production établies:

—  prune-brandy,

—  orange-brandy,

—  apricot-brandy,

—  cherry-brandy,

—  solbaerrom, également dénommé «blackcurrant rum».

a) Les boissons spiritueuses dénommées «Crème de» suivie du nom du fruit ou de la matière première employée, à l'exclusion des produits laitiers, sont des liqueurs ayant une teneur minimale en sucre, exprimée en sucre inverti, de 250 grammes par litre.

b) Le titre alcoométrique volumique minimal de la «Crème de» (suivie du nom d'un fruit ou de la matière première utilisée) est de 15 %.

c) Les règles applicables aux substances et aux préparations aromatisantes pour liqueurs établies dans la catégorie 32 s'appliquent à la «crème de».

d) La dénomination de vente peut être complétée par le terme «liqueur».

a) La crème de cassis est une liqueur de cassis dont la teneur minimale en sucre, exprimée en sucre inverti, est de 400 grammes par litre.

b) Le titre alcoométrique volumique minimal de la crème de cassis est de 15 %.

c) Les règles applicables aux substances et aux préparations aromatisantes pour liqueurs établies dans la catégorie 32 s'appliquent à la crème de cassis.

d) La dénomination de vente peut être complétée par le terme «liqueur».

a) Le guignolet est la liqueur obtenue par macération de cerises dans de l'alcool éthylique d'origine agricole.

b) Le titre alcoométrique volumique minimal du guignolet est de 15 %.

c) Les règles applicables aux substances et aux préparations aromatisantes pour liqueurs établies dans la catégorie 32 s'appliquent au guignolet.

d) La dénomination de vente peut être complétée par le terme «liqueur».

a) Le punch au rhum est la liqueur dont la teneur en alcool découle de l'emploi exclusif du rhum.

b) Le titre alcoométrique volumique minimal du punch au rhum est de 15 %.

c) Les règles applicables aux substances et aux préparations aromatisantes pour liqueurs établies dans la catégorie 32 s'appliquent au punch au rhum.

d) La dénomination de vente peut être complétée par le terme «liqueur».

a) Le sloe gin est une liqueur élaborée par macération de prunelles dans le gin, éventuellement additionnée de jus de prunelles.

b) Le titre alcoométrique volumique minimal du sloe gin est de 25 %.

c) Seules les substances et préparations aromatisantes naturelles définies à l'article 1er, paragraphe 2, point b), sous i), et à l'article 1er, paragraphe 2, point c), de la directive 88/388/CEE peuvent être utilisées dans la préparation de sloe gin.

d) La dénomination de vente peut être complétée par le terme «liqueur».

a) au goût de prunelle prédominant et obtenue par macération de prunelles (Prunus spinosa) dans de l'alcool éthylique d'origine agricole, avec adjonction d'extraits naturels d'anis et/ou de distillats d'anis;

b) ayant un titre alcoométrique minimal de 25 % vol.;

c) pour la production de laquelle une quantité minimale de 125 grammes de prunelles par litre de produit final a été utilisée;

d) qui a une teneur en sucres, exprimée en sucre inverti, de 80 à 250 grammes par litre de produit final;

e) dont les caractéristiques organoleptiques, la couleur et le goût proviennent exclusivement du fruit utilisé et de l'anis.

a) La sambuca est une liqueur anisée incolore:

i) additionnée d'un distillat d'anis (Pimpinella anisum L.), d'anis étoilé (Illicium verum L.) ou d'autres herbes aromatiques;

ii) dont la teneur minimale en sucre, exprimée en sucre inverti, est de 350 grammes par litre;

iii) d'une teneur en anéthole naturel comprise entre 1 et 2 grammes par litre.

b) Le titre alcoométrique volumique minimal de la sambuca est de 38 %.

c) Les règles applicables aux substances et aux préparations aromatisantes pour liqueurs établies dans la catégorie 32 s'appliquent à la sambuca.

d) La dénomination de vente peut être complétée par le terme «liqueur».

a) Le maraschino, marrasquino ou maraskino est la liqueur incolore dont l'aromatisation est obtenue principalement par l'emploi du distillat de marasques et/ou du produit de la macération de cerises ou d'une partie de ce fruit dans de l'alcool d'origine agricole ayant une teneur minimale en sucre, exprimée en sucre inverti, de 250 grammes par litre.

b) Le titre alcoométrique volumique minimal du maraschino, marrasquino ou maraskino est de 24 %.

c) Les règles applicables aux substances et aux préparations aromatisantes pour liqueurs établies dans la catégorie 32 s'appliquent au maraschino, marrasquino ou maraskino.

d) La dénomination de vente peut être complétée par le terme «liqueur».

a) Le nocino est la liqueur dont l'aromatisation est obtenue principalement par la distillation et/ou macération des fruits de noix entiers (Juglans regia L.), ayant une teneur minimale en sucre, exprimée en sucre inverti, de 100 grammes par litre.

b) Le titre alcoométrique volumique minimal du nocino est de 30 %.

c) Les règles applicables aux substances et aux préparations aromatisantes pour liqueurs établies dans la catégorie 32 s'appliquent au nocino.

d) La dénomination de vente peut être complétée par le terme «liqueur».

►C1  a) La liqueur à base d'œufs ou advocaat, avocat ou advokat est la boisson spiritueuse, aromatisée ou non, obtenue à partir de l'alcool éthylique d'origine agricole, distillat et/ou eau-de-vie, dont les ingrédients sont ◄ du jaune d'œuf de qualité, du blanc d'œuf et du sucre ou du miel. La teneur minimale en sucre ou en miel exprimée en sucre inverti est de 150 grammes par litre. La teneur minimale en jaune d'œuf pur est de 140 grammes par litre de produit final.

b) Par dérogation à l'article 2, paragraphe 1, point c), le titre alcoométrique volumique minimal de la liqueur à base d'œufs ou advocaat, avocat ou advokat est de 14 %.

c) Seules les substances aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point b), du règlement (CE) no 1334/2008 et les préparations aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point d), dudit règlement, peuvent être utilisées dans la préparation de la liqueur à base d’œufs ou advocaat, avocat ou advokat.

►C1  a) La liqueur aux œufs est la boisson spiritueuse, aromatisée ou non, obtenue à partir de l'alcool éthylique d'origine agricole, distillat et/ou eau-de-vie, dont les ingrédients caractéristiques sont ◄ du jaune d'œuf de qualité, du blanc d'œuf et du sucre ou du miel. La teneur minimale en sucre ou en miel exprimée en sucre inverti est de 150 grammes par litre. La teneur minimale en jaune d'œuf est de 70 grammes par litre de produit final.

b) Le titre alcoométrique volumique minimal de la liqueur aux œufs est de 15 %.

c) Seules les substances et préparations aromatisantes naturelles définies à l'article 1er, paragraphe 2, point b), sous i), et à l'article 1er, paragraphe 2, point c), de la directive 88/388/CEE peuvent être utilisées dans la préparation de liqueur aux œufs.

a) Le mistrà est une boisson spiritueuse incolore aromatisée à l'anis ou à l'anéthole naturel:

i) ayant une teneur en anéthole d'au moins 1 gramme par litre et au plus 2 grammes par litre;

ii) éventuellement additionnée d'un distillat d'herbes aromatiques;

iii) ne contenant pas de sucres ajoutés.

b) Le titre alcoométrique volumique minimal du mistrà est de 40 % et le titre alcoométrique volumique maximal, de 47 %.

c) Seules les substances et préparations aromatisantes naturelles définies à l'article 1er, paragraphe 2, point b), sous i), et à l'article 1er, paragraphe 2, point c), de la directive 88/388/CEE peuvent être utilisées dans la préparation du mistrà.

a) Le väkevä glögi ou spritglögg est la boisson spiritueuse obtenue par aromatisation d’alcool éthylique d’origine agricole à l’aide d’arôme de clous de girofle et/ou de cannelle, et ce par un recours à l’un des procédés suivants: macération et/ou distillation, redistillation de l’alcool en présence d’éléments des plantes indiquées ci-dessus, ajout de substances aromatisantes de clous de girofle ou de cannelle telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point c), du règlement (CE) no 1334/2008, ou une combinaison de ces procédés.

b) Le titre alcoométrique volumique minimal du väkevä glögi ou spritglögg est de 15 %.

c) D’autres arômes, substances aromatisantes et/ou préparations aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, points b), d) et h) du règlement (CE) no 1334/2008 peuvent également être utilisés, mais l’arôme des épices précités doit être prédominant.

d) La teneur en vin ou en produits vitivinicoles ne doit pas être supérieure à 50 % du produit final.

a) Le berenburg ou beerenburg est la boisson spiritueuse:

i) élaborée à l'aide d'alcool éthylique d'origine agricole;

ii) macérée en présence de fruits, de plantes ou de parties de fruits ou de plantes;

iii) contenant comme arôme spécifique à la fois le distillat de racines de gentiane (Gentiane lutea L.), de baies de genévrier (Juniperus communis L.) et de feuilles de laurier (Laurus nobilis L);

iv) dont la couleur varie du brun clair au brun foncé;

v) éventuellement édulcorée, la teneur maximale en sucre, exprimée en sucre inverti, ne pouvant être supérieure à 20 grammes de sucre par litre.

b) Le titre alcoométrique volumique minimal du berenburg ou beerenburg est de 30 %.

c) Seules les substances et préparations aromatisantes naturelles définies à l'article 1er, paragraphe 2, point b), sous i), et à l'article 1er, paragraphe 2, point c), de la directive 88/388/CEE peuvent être utilisées dans la préparation du berenburg ou beerenburg.

a) Le nectar de miel ou d'hydromel est la boisson spiritueuse obtenue par aromatisation d'un mélange de moût de miel fermenté et d'un distillat de miel et/ou d'alcool éthylique d'origine agricole qui contient au moins 30 % de moût de miel fermenté par volume.

b) Le titre alcoométrique volumique minimal du nectar de miel ou d'hydromel est de 22 %.

c) Seules les substances et préparations aromatisantes naturelles définies à l'article 1er, paragraphe 2, point b), sous i), et à l'article 1er, paragraphe 2, point c), de la directive 88/388/CEE peuvent être utilisées dans la préparation du nectar de miel ou d'hydromel, à condition que l'arôme de miel soit prédominant.

d) Le nectar de miel ou d'hydromel ne peut être édulcoré que par du miel.

1. Le Rum-Verschnitt est élaboré en Allemagne. Il est obtenu par coupage de rhum et d'alcool, une proportion minimale de 5 % de l'alcool contenu dans le produit final devant provenir du rhum. Le titre alcoométrique volumique minimal du Rum-Verschnitt est de 37,5  %. En ce qui concerne l'étiquetage et la présentation du produit dénommé «Rum-Verschnitt», le terme «Verschnitt» doit figurer dans la désignation, la présentation et l'étiquetage avec des caractères de police, de dimension et de couleur identiques à ceux utilisés pour le mot «Rum», sur la même ligne que celui-ci et, sur les bouteilles, il doit être mentionné sur l'étiquette frontale. En cas de vente en dehors du marché allemand, la composition alcoolique de ce produit doit figurer sur l'étiquette.

2. La slivovice élaborée en République tchèque est obtenue par l'addition au distillat de prune, avant la distillation finale, d'alcool éthylique d'origine agricole, dans une proportion maximale de 30 % vol. Ce produit doit être dénommé «boisson spiritueuse», mais le nom de slivovice peut également être utilisé dans le même champ visuel sur l'étiquette frontale. Si cette slivovice tchèque est mise sur le marché dans la Communauté, sa composition alcoolique doit figurer sur l'étiquette. La présente disposition s'applique sans préjudice de l'utilisation de la dénomination slivovice pour les eaux-de-vie de fruits conformément à la catégorie 9.